Forum Enduro
Circuler avec 1 Véhicule ou matériel non homologué
Véhicule ou matériel non homologué :
Voici les articles du code de la route R 321-X à propos de ce sujet récurrent :
« Puis-je rouler avec un véhicule non homologué ? » ou l’usage d’équipements non homologués sur son véhicule.
Pour rappel le code de la route concerne toutes les voies ouvertes à la circulation de véhicules qu’elles soient revetues ou pas de goudron.
Les chemins, hormis les espaces privés, ne sont pas des zones de « non droit »
Article R321-4
Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.
La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.
Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
Article R321-16
(Décret nº 2003-536 du 20 juin 2003 art. 11 Journal Officiel du 22 juin 2003)
Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception. Le propriétaire du véhicule ou de l'élément de véhicule doit demander cette nouvelle réception au préfet.
Le ministre chargé des transports définit par arrêté les transformations notables rendant nécessaires une nouvelle réception.
créé par Gatouille mars 2004
transformé en pdf
Xoreg
vehicule_ou_materiel_non_homlogue.pdf
Vive la moto mais aussi les vieilles autos !!
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ACM pour Alain Chapelle Moto, cette entreprise était située à Brindas 69, mais je n'ai pas retrouvé de trace ds l'annuaire ...
Si qq connait sa nouvelle adresse s'il existe toujours.
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PKDX
Les ski, super ! (Chamonix)
Sauf qu'un peu brumeux (parfois bcp : visibilité que d'un piquet de balise à l'autre par moment sans vue du relief. Bah, c'est bien aussi parfois, ça rend plus vif ds les réflexes) et pompes très mauvaises cette année 😞. Va falloir se décider à investir un jour... 😕
Et j'ai pas encore eu l'occasion d'essayer le Snowscoot... -)
sinon super séjour, vivement l'année prochaine déjà... 😃
CODEVER Défense des loisirs verts
Pour continuer à rouler et vous régaler en enduro, il faut adhérer à cette association très impliquée dans la défense de notre loisir et nos liberté tout en respectant nos devoirs.
- codever.asso.fr pour la défense des loisirs verts
- legifrance.gouv.fr pour tous les textes légaux français
en plus d'un minimum de savoir vivre 😉
A consulter
Un site hyper interressant en ce qui concerne les droits des usagers de chemins:
www.forum4x4.com/article.php3?id_article=3 ✌
Club dans l'esprit CODEVER :
En Auvergne le CPLVR (Centre de Promotion des Loisirs Verts et Routiers) :
Plus de 130 adhérents dans toute l'auvergne en moto, quad ou 4X4 homologués bien sur.
Participe très activement à des réunion avec des élus et à des débats contradictoires avec des écologistes par exemple.
Encadrement à l'aide de motos d'enduro des manifestations VTT ou pedestres sur l'Auvergne.
perso.wanadoo.fr/cplvr/
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Oui j'en ai fait d'autres ce week end que j'ai mis en ligne.
Il y a une personne qui a fait des remarques pertinentes, un gars du 38 je crois.
Qu'il me recontacte, je pense qu'il est gendarme et son expérience sera utile.
Mes textes ne sont que le résultat d'un entretien avec un responsable dans la Police, des erreurs ou ommissions ont pu s'y glisser.
Merci pour votre aide.
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PKDX
Exact JPL !
Mais on partagera hein?! On est pas comme ça nous.
Une tranche de jambon du pays et une bonne bière... 😛
J'utile des Smith WARP, mais pour la buée peu importe le modéle j'ai une petite astuce efficace contre la buée :
Nettoyer très très soigneusement vos lunettes
laisser sêcher
déposer un film de liquide vaisselle à l'intérieur de l'écran à l'aide d'un chiffon très propre.
Pas de buée !!
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Ma Femme et mon Fils, le bonheur...
De bons casse-croute avec des amis 🤡 🥴
Restauration d'une ferme, çà occupe bien
Rouler en auto ancienne et sa restauration, 130 000 km en Peugeot 203 pick up depuis 1995
VTT, plus en ce moment 🙄
Bientôt, restauration d'une Ducati 125 enduro de 1975 et d'un vieux tracteur agricole Pony à moteur...203 peugeot 😉
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naunau
pr 98 et 9000 bornes ce bcp trop chere moi j ai vendu la miene de 01 3000€ (avec un pot crd et sabot...)
sinon la diff avant et apres 2000 apres elle sont bleue avec rservoir en plastique et legeres retouches donc un gain de poid assez consequent et sur cette incassable moto mais faite pour tomber (debut enduro!!!!)a sert
antheratus
merci,
ben je vais passé le permis alors.
vu que que je ne veux pas rouler en 2 temps.
et que je suis amoureux de la 610.
à tout hasard, celle que j'achète a une peinture et selle perso faite pas Artec designs, bleu nuit et rose fluo et j'aimerais retrouvé les plastiques d'origne avec la selle. Si quelqu'un est intéressé par un échange le côté gauche est un peu rayé, même si vos plastiques sont dans un état moyen.
merci
husqvarna
?chris?
J'ai cassé le garde boue arriere de ma 360 wr et j'en cherche un d'occase en tres bon etat. Merci
🙂ravi d'entendre des trucs comme ca !!!! ✌ chez yamaha directement ils ont pas d'infos ?? ce serai le plus simple !!!
?Gilles?
si tu as une bonne solution pour réduire le bruit, je suis preneur, non pas qu'elle en fasse beaucoup, mais encore moins sans être bridée ce serait encore mieux
merci de passer tes info s'il te plait
A+
road book
?pascal?
Salut,
J' ai l'intention de faire une grande virée jusqu'a chez un pote dans la banlieue EST d'Orléans fin Avril.
Je suis donc entrain de préparer un itinéraire avec l'aide des cartes IGN 1/25000.
Je vais demarrer ma balade de Lesigny 77.
Je suis à la recherche d'éventuels road book, ou d'itinéraire.
merci a tous
Pascal 600 XR
Pays de BITCHE 57 qui ?
aviateur01
Je serais à Bitche du 12 au 16/04 et je recherche qq'un ou groupe pour faire de la Rando TT mais tranquille autour de Bitche.
Merci de répondre à ce post !
Amitiés et bon gaz Michel
Rédiger dans Forum Enduro
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