Coup de gueule

est encore, il a été gentille car si le type est vraiment "con", excuse pr l'expression, y peuvent même t'envoyer au tribunal. Et oui il sont droit alors 135 euros, c'est clair sa fait chier ms dit toi ke tu t'en tire bien, et pis c'est pas la dérnière va. Je m'en suis déjà pris une paire.

Désolé pour toi 😕 Ben moi qui me demandait comboen ça coutait quand on se faisait toper, c'est chose faite....

est ce que tu a vérifié si la voie que tu empruntais est bien interdite???jette un oeil sur le site codevert , tu peux peut etre contester...

Je reprends la documentation diffusée par le président du club dont je fais partie :

La loi :
1 La circulation est interdite dans les réserves naturelles, les parcs nationaux et certaines forêt domaniales.
Interdictions largements annoncées et barrières.

2 La loi Lalonde de 1991 : "vous ne devez pas quittez les chemins et circuler en hors piste"

3 Ce texte de 1991 permet aux maires, SOUS CERTAINES CONDITIONS, de règlementer le circulation sur des chemins.
Dans ce cas un panneau AVEC COPIE DE L ARRETE MUNICIPAL doit être placé à l'entrée du ou des chemins concernés.
Sachant qu'une jurisprudence récente oblige l'élu à PROUVER les dégradations de chemins ou atteintes à l'environnement.

Si vous n'avez pas enfreint ces textes (surtout 1 et 2) vous pouvez vous battre

Les infractions si réelles ne sont sujettes qu'à des CONTRAVENTIONS, ce n'est pas un délit ou un crime.
TOUS LES AGENTS ASSERMENTES ont le DEVOIR de rester courtois avec vous surtout pour une simple contravention

Dans de nombreux cas la petite phrase : "je ne reconnais nullement l'infraction que vous me reprochez en conséquence, je soulève l'exception d'illégalité et demande à comparaitre devant un tribunal" fera hésiter l'agent.
Interdiction non fondée, il n'est peut-être pas en service ce jour là (congés, zone géographique de compétence...)
S'il persiste, dans de nombreux cas le PV ne resiste pas à une argumentation devant un tribunal.

Le président en question connait très bien la legislation, entretien des rapports étroits avec le CODEVER et son mètier est ... policier. Doté de plus d'une forte personnalité, il ne se laisse jamais démonter dans les chemins.

Voilà ce qu'il est possible de faire avec l'aide par exemple du CODEVER en adhérant.
IL y a des lois contre nous mais aussi pour nous ainsi que de nombreuses jurisprudences.
Le PV n'est pas une fatalité.

Volà des explications et des conseils comme on aime...
Merci Gatouille 😉

Merci, mais Il faut surtout remercier le président du club auvergnat (CPLVR) dont je fais partie ainsi que le CODEVER.