Chemin fermé

Commence par aller à la mairie (ou aux services du cadastre) afin de bien vérifier sur plan cadastral que le chemin existe réellement (Chemin rural ou voie communale) et que ce n'est pas une servitude (droit de passage sur domaine privé).
Les cartes topographiques n'ont aucune valeur légale puisqu'elles sont réalisées à partir de relevés de terrain, mais surout à partir de photos aériennes et donc, on ne sait pas si le tracé est public ou privé.
A vérifier aussi que le plan cadatral est à jour et qu'une éventuelle cession du chemin par la commune n'a pas été mise à jour sur le plan. Ensuite, si c'est bien un domaine public, bon courage! C'est le genre de truc auquel je suis régulièrement confronté dans les aménagements de chemins et itinéraires de randonnées (GR et Plans Locaux de randonnées) et dans ces cas là, c'est le document cadastral qui a raison, malgré les réactions parfois virulents du propriétaire riverain qui a pris l'habitude d'empiéter de plus en plus sur le domaine public...

Le chemin est un GR!
il est repertorie dans les plans de randonnées.
Pour la mairie ce n'est pas la peine, le maire défend le proprio. Donc ce n'est pas de coter qu'on obtiendra de l'aide.
Que reste t il a faire? la prefecture??

A+

ARD

Ben ecoute si le chemin est un GR je vois pas pk t'aurai de probleme en y passant et si kelkun viens te faire chier avec ça tu sera parfaitement dans ton droit donc bon.. pas trop de risque

Pas du tout HIKO! Dans mon boulot, il m'arrive de négocier des autorisations de passages de GR sur des propriétés privées! En général, les propriétaires n'ont pas trop envie de voir des hordes sauvages dans leur jardin (même si c'est un grand jardin et qu'ils s'y ballade en quad ou en moto...