autorisations pour les quads?

Par CRIS 104
CRIS 104

J'ai pratiqué le quad à l'étranger et j'en suis convaincu.Je souhaite acheter
un polaris 500 pour faire de la rando
mais il me semble que la plupart du temps, les chemins et sentiers GR
sont interdits à tous véhicules.
Amis quadistes, comment pratiquez vous? Merci par avance de m'indiquer
vos astuces pour ne pas se mettre systématiquement hors la loi vis à vis des autorisations, interdictions,repression...
Quel est l'avenir du quad dans ces conditions?

Commentaires

Les 9 commentaires de cette publication.


Par Charles
Charles

si tu veux rouler + tranquille, je te conseille d'adhérer au Codever (40 euro/an).
Tu seras protégé par une garantie juridique, qui te couvre en cas de verbalisation abusive (il faut que tu sois dans ton bon droit : pas de hors-piste, de sentier...)
De plus, tu recevras le guide juridique qui répondra à toutes tes questions sur la circulation dans les chemins.

Tu trouveras plein d'autres infos sur le site : www.codever.asso.fr

Pour info, une brochure destinée aux quaders va être distribué via le réseau dans les prochaines semaines.

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par Charles
Charles

voir aussi ici :
emoto.com/forums/12.php?tid=7522&id=7725&camefrom=search

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par gargouille59
gargouille59

slt charles,

Il parait que si il t'arrive qqch, c'est a toi d'entammer la demarche et non le codever qui le fait pour toi?

gargouille59

Par Charles
Charles

tout dépend de la situation :
1 - si tu n'est pas adhérent, la garantie juridique ne peut fonctionner. Par contre on n'hésite jamais à conseiller et à filer des tuyaux, des lettres-types, surtout si tu décides d'adhérer.

2- si tu es adhérent, on commence par analyser le problème.
Etais tu dans ton bon droit ? qui a verbalisé ? où, comment ? si la situation est indéfendable (hors-piste, sentier...), on ne fera pas fonctionner la garantie. Si la défense est jouable, l'assurance prendra en charge les démarches par le biais d'avocats.

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par gargouille59
gargouille59

Re charles,

Ok pour tes reponses, j'ai une autres questions.


Et tu parles de bon droit, ce que je comprends tout à fait, mais :

Il peut arriver d'utiliser un chemin qui nous est interdit ( sans le savoir )et sur lequel on se fait verbaliser : dans ce cas on est pas defendu c'est ca?

Si on se prends un prune dans certain cas, c'est qu'on est en tords sans le savoir, c'est bien là le gros pb.


par contre pour les prunes abusives je suis tout a fait d'accord avec toi.

gargouille59

Par Charles
Charles

gargouille59 :

Il peut arriver d'utiliser un chemin qui nous est interdit ( sans le savoir )et sur lequel on se fait verbaliser : dans ce cas on est pas defendu c'est ca?


si tu ne pouvais pas le savoir, c'est parceque la signalisation de l'interdiction est absente, donc c'est abusif. Donc, on défend.
Attention, il faut être dans un "vrai" chemin : largeur d'un véhicule à 4 roues. Il ne doit pas y avoir d'ambiguité, car ça devient hyper pointu dans les tribunaux.En particulier la jurisprudence concernant la notion de "carrossabilité" évolue, et pas forcément dans le bon sens pour nous. 📣 Il y aura + d'infos sur ce sujet dans la prochaine Lettre du Codever en septembre.

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par Charles
Charles

Charles :
largeur d'un véhicule à 4 roues.

je précise :
type automobile ou tracteur... pas quad !

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par gargouille59
gargouille59

Charles :
Charles :
largeur d'un véhicule à 4 roues.

je précise :
type automobile ou tracteur... pas quad !



si un tracteur passe on a le droit de passer alors????

gargouille59

Dernier commentaire

Par Charles
Charles

gargouille59 :

si un tracteur passe on a le droit de passer alors????


en principe oui.
attention toutefois, car des procès en cassation sont en cours actuellement.
La grande question de fond est de statuer sur la notion de carrossabilité qui n'existe pas dans le droit français, mais a déjà été + ou - définie dans des jugements.

L'ONF (et certains juges) estiment qu'un chemin doit être carrossable pour être ouvert au public ; et que s'il n'est pas carrossable, il n'y a pas besoin de panneau pour signaler que c'est interdit d'y rouler 🙄
Et l'ONF définit un chemin carrosable comme permettant le passage d'une auto "classique" type berline 😠

Bref, le Codever aide certains clubs qui n'hésitent pas à aller au tribunal pour tenter de faire évoluer la jurisprudence dans notre sens, mais c'est pas évident, et ça coute bcp d'argent en frais d'avocat et de justice (avis à ceux qui hésitent à adhérer, on a besoin de vous, mais aussi d'argent !)

En attendant, la prudence incite à éviter les layons de chasse ainsi que les chemins de débardage qui tournent en rond dans une parcelle de bois sans déboucher nul part.
Et évidemment les sentiers, qui sont eux assimilés à du hors-piste, et les lits de rivière, les sous-bois, champs, prairies etc...

Mieux vaut rester sur les chemins ruraux et les chemins privés ouverts sans ambiguité.

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

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