tribunal

Par magic28
magic28

coucou a tous
voila j ai eu un accident le 17 mars sur une route de campagne aprés avoir mordu le bas coté.
j ai percuté une 50 à moteur qui arrivai en face et j ai fini dans un tas de cailloux.
les gendarmes m ont mis deux pv.
le premier défault de maitrise de véhicule (90e) et le deuxiéme provocation de blessure involontaire avec ITT de moins de 3 mois.
Je passe au tribunal pour le 2e pv et je sais que je risque jusqu a 1500e d amende.
Il n y avai pas d alcool ni d exces de vitesse.
Les peines complémentaires peuvent etre :
3ans de suspension de permis, prison avec sursis.
Les gendarmes m ont dis que vu les circonstance je ne pouvai avoir qu une amende mais j ai des doutes envers les tribunaux.

Si quelqu un a eu le meme cas ou quelque qui peu m éclairer j aimeari bien avoir des info complémentaire

viva biciylindra

Commentaires

Les 34 commentaires de cette publication.


Par tytteuf
tytteuf

tu n'a ni alcool ni vitesse, donc ça devrais bien ce passer, un accident ça arrive c'est tout

loi d'Archimède:plus la femme est légere, plus les dépenses sont lourdes
rien n'est plus semblable à l'identique que ce qui est pareil à la même chose

Par charlie22
charlie22

Si c'est suite à une erreur de ta part, ecris une lettre demandant à l'autre usager de te pardonner, soit sincère, excuse toi.

Au tribunal reconnais les fait si ils sont vrais, explique comment cela c'est passé, et soit sincère.

Bref assume, explique les faits, sans chercher à te disculper surtout si tu as commis une faute de conduite.

Ensuite un tribunal c'est humain, et pour avoir assister à quelques procès, tu vera q'un juge est souvent pleins de bon sens.

Si par une erreur de ta part, tu as blessé quelqu'un il est normal qu'il y ait des réparations. A sa place tu penserai ca.

Donc met toi à la place de la victime et fait ce que tu aimerai entendre.

http://www.asm-aco-idf.fr

Par yannik750
yannik750

et moi la meuf qui m'a tapé en franchissant une ligne blanche et a juste manqué de me tuer devant témoin, et ben ele a meme pas eu un seul PV, aucun point de de retiré, et meme pas de malus vu que c'etait la voiture de sa boite...

changez rien les gars...c'est normal !

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Par magic28
magic28

oui une amende ok mai de la a mettre une suspension ou prison avec sursis faut pas déconner sachant que j ai rien a me reprocher sauf ne pas avoir maitriser ma moto.
Enfin j espere rien avoir de touca a part l amende

viva biciylindra

Par yannik750
yannik750

t'auras rien, ils ont autre chose a faire...

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Par charlie22
charlie22

relit toi.

Trois moi d'ITT c'est pas rien, toi a sa place tu souhaiterais quoi?

Si trois d'arrêt fait que le mec perd son boulot, rate un exam, à des sequelles, que c'était un sportif et qu'il ne pourra plus jamais en faire...

Si trois d'arrêt fait que le mec prend juste 5 kg par ce qu'il a pas pu bouger, c'est déjà pas pareil.

Si toi tu veux juste ne pas avoir de pb par ce que tu n'as pas pu maitriser ton véhicule sans prendre en considération que tu as chooter quelqu'un alors a mon sens y'a un pb.

http://www.asm-aco-idf.fr

Par magic28
magic28

j le prend en considération mai est ce que tu crois rééllement que j ai demandé à la shooter? il a eu 2 doigt de casser et moi j en ai pour un an avant de marcher. J pense avoir eu suffisament. J aurai eu des causes je veu bien mai la j été cline. De plus j suis en formation moniteur auto école c est pas mon genre de faire le con.

viva biciylindra

Par charlie22
charlie22

Donc normalement y'aura pas de pb.

Par curiosité je suis aller voir comment ca se passais dans les tribunaux, et j'ai vu des juges super compétent, super humain.

J'ai été bluffé.

avec les victimes et impliqué ils sont attentifs a ce que les personnes passant devant eu à la barre, parlent simpliment, avec honnêteté.

N'oublie pas le dicton, faute avouée à moitié pardonnée.

http://www.asm-aco-idf.fr

Par TOMS
TOMS

magic28 a dit :
j le prend en considération mai est ce que tu crois rééllement que j ai demandé à la shooter? il a eu 2 doigt de casser et moi j en ai pour un an avant de marcher. J pense avoir eu suffisament. J aurai eu des causes je veu bien mai la j été cline. De plus j suis en formation moniteur auto école c est pas mon genre de faire le con.



Relis toi (2)

on dirais que tu parles d'un autre.

Même si tu n'as pas voulu te mettre au tas, c'est personne d'autre qu'il l'a fait pour toi alors rends toi compte que tu es l'unique responsable de ce bordel et assume!

C'est comme mon gamin qui dit "c'est pas moi, c'est ma main qui a raccroché!".


Le fait que tu ais toi-même été bléssé ne t'exonère d'aucune responsabilité.

Ce serait trop facile.

envoie une belle boite de chocolats au mec que t'as torpillé avec tes plus plates excuses, il sera peut etre moins tenté de te faire plonger...



https://fr.calameo.com/read/002248671c1635956d416
https://fr.calameo.com/account/book

Par fissa
fissa

Si il a que deux doigts de cassés il va pas te faire un caca nerveux Monsieur le Juge

Par contre si tu as deja des antecedants d'AS du volant, j'aimerai pas etre à ta place

Tu as pas bu, tu as le permis, tu es assuré, c'est la première fois, tkt tu vas pas te faire flammer !

Courage et remets toi vite !


Par magic28
magic28

j pense que ca peu arriver a tout le monde et ca m est déja arriver en voiture que quelqu un me rentre dedans par erreur, je n en ai jamai voulu a la personne car on est pas l abris d un accident.
j assume mes responsabilité mai j estime ne pas méritai prison avec sursis ou suspension.
j le souhaite a personne mai faudrai etre dans mon cas pour comprendre.

viva biciylindra

Par yannik750
yannik750

je suis d'accord avec toi...faut pas non plus jeter la pierre, t'es pas non plus un danger...c'est la definition meme de l'accident, c'est un dommage collatéral, le juge en tiendra compte, t'etais pas ivre ou a 200...

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Par magic28
magic28

j ai jamai eu d antécédent et je n ai pas de cause aggravante les gendarmes sont témoins. Ils m ont meme fai un bon rapport car il savent que je suis serieux j avai déja parlé avec eux dans le cadre de ma formation et ils savent que ca me tient à coeur et que je n ai pas une sportive pour faire frotter les cales pied loin de la

viva biciylindra

Par TOMS
TOMS

Il n'est pas question de ça, tu es surement sériéux mais tu as du mal à reconnaitre que tu as fais une connerie.

A partir du moment ou tu dis "j'ai fait une erreur, je suis pret à en assumer les conséquences.." le juge comprendra qu'il a affaire à un mec à qui on a pas besoin de faire la morale et sera pas tenté de te plomber plus que la moyenne....

...mais si tu dis "ça arrive à tout le monde,.....c'est pas de ma faute" (relis tes textes au dessus, c'est exactement ça!), tu vas en prendre plein la gueule parce que tu parles comme un gamin et qu'il va se sentir obligé de t'éduquer comme un gamin....

Tu comprends la nuance?


https://fr.calameo.com/read/002248671c1635956d416
https://fr.calameo.com/account/book

Par natsuki_moto
natsuki_moto

yannik750 a dit :
je suis d'accord avec toi...faut pas non plus jeter la pierre, t'es pas non plus un danger...c'est la definition meme de l'accident, c'est un dommage collatéral, le juge en tiendra compte, t'etais pas ivre ou a 200...

oui pas de circonstances agravantes ! les flics on quand meme ete vache! parce que moi quand chu itomber toute seul, m'ont dit que j'aurai du avoir l'amende de defaut de maitrise du vehicule et me l'ont pas mise !


Par magic28
magic28

on paye cette amende car les gendarmes se deplace et normalement ils ont obligation de la mettre au niveau du code la route.

viva biciylindra

Par vtwinvroum
vtwinvroum

magic28 a dit :
on paye cette amende car les gendarmes se deplace et normalement ils ont obligation de la mettre au niveau du code la route.

non pas toujours;il met arriver un jours d'avoir un accident en voiture j'aller acheter une bécane, j'ai perdu le controle et percuter une voiture et bien j'ai eu aucune amande envers les gendarmes faut dire que le coin était réputer pour ces cartons c'est peut etre pour ça qu'ils ont étaient indulgent

http://video.google.fr/videoplay?docid=1235396003724464159&q=essai+duc

Par charlie22
charlie22

il faut différencier chutte fortuite, accident matériel de voie publique, accident corporel leger de voie publique et accident grave de voie publique, associé avec domage au domaine publique ou non et/ou alcoolémie et/ou usage et consommation de stup, et/ou véhicule volé..

en fonction y'a ou pas procédure et poursuite

http://www.asm-aco-idf.fr

Par Bering
Bering

magic28 a dit :
j pense que ca peu arriver a tout le monde et ca m est déja arriver en voiture que quelqu un me rentre dedans par erreur, je n en ai jamai voulu a la personne car on est pas l abris d un accident.j assume mes responsabilité mai j estime ne pas méritai prison avec sursis ou suspension.
j le souhaite a personne mai faudrai etre dans mon cas pour comprendre.


tu dis ça aussi parce que t'en es pas ressorti handicapé à vie ou autre truc du genre...


Par magic28
magic28

Aprés les gendarmes mette l amende ou non mais j ai étudié le texte de loi avec ma formation et chaque fois qu il y accident et qu ils se déplacent ils doivent en mettre une . Maintenant c est vrai qu ils ne le font pas toujours.
C est comme quand quelqu un grille un feu rouge, le dépistage d alcoolémie est obligatoire au niveau de l article et pourtant ils ne le font pas systématiquement.

viva biciylindra

Par Danzx
Danzx

TOMS a dit :
Il n'est pas question de ça, tu es surement sériéux mais tu as du mal à reconnaitre que tu as fais une connerie.

A partir du moment ou tu dis "j'ai fait une erreur, je suis pret à en assumer les conséquences.." le juge comprendra qu'il a affaire à un mec à qui on a pas besoin de faire la morale et sera pas tenté de te plomber plus que la moyenne....

...mais si tu dis "ça arrive à tout le monde,.....c'est pas de ma faute" (relis tes textes au dessus, c'est exactement ça!), tu vas en prendre plein la gueule parce que tu parles comme un gamin et qu'il va se sentir obligé de t'éduquer comme un gamin....

Tu comprends la nuance?





+1

Plus j'avance et moins je recule !!

Par magic28
magic28

la personne a eu deux doigt de félé il n est pas handicapé meme en faisant une erreur.
Enfin on verra bien si un jour ca arrive a quelqu un par erreur et que cette personne peut risquer suspension du permis et prison avec sursis alors qu il n y avait ni alcool ni dépassement de vitesse.

viva biciylindra

Par magic28
magic28

enfin ca j le souhaite a personne parce que subir ca c est déja pas évident a supporter

viva biciylindra

Par sunshine
sunshine

On a avec toi Julien

J'suis confiant quant a ton problème de tribunal.
Occupe toi plutot de ta vilaine blessure et n'ecoute pas les moralistes, a croire qu'ils ont jamais pris une pelle de leur vie.
Et comme disait je sais plus qui, envoie un mot d'excuse au mec en scoot, ca coute rien et ca le touchera je pense (d'autant plus si tu lui explique tes compliquation)


J'veux rouler avec toi poto !

J'ai vu trois de ces caches poussières qui attendaient un train. A l'intérieur des caches
poussières, il y avait trois hommes. A l'intérieur des hommes, il y avait trois balles.

Par magic28
magic28

merci sunshine, c est clair que je renie pas mon erreur.
La seule chose c est que si j avai pu éviter tout ca j l aurai fait ca m aurai éviter tout ca c est clair mais bon on est pas toujours maitre de la situation.
J voudrai bien envoyer une lettre mais seuls les gendarmes et l assurance ont les coordonnées et ne veulent pas les communiquer.

viva biciylindra

Par nanard94
nanard94

bah moi je vais te tenir un autre discours!!!
Il ya une énomre différence entre un carton en grande agglomération genre paris - n'est ce pas yannick? et un carton en province-

le pourquoi? l'encombrement des tribunaux-
A Paris il existe ce que l'on appelle un bureau central accident en gros des policiers spécialisés dans le traitement des accidents de la circulation avec dommage corporels. Oui mais si plus de cinq accidents sont consécutifs genre dans le même quart d'heure à Paris ce service est surbooké- alors pour palier a leur déplacement ce sont des policiers du Commissariat central qui gèrent l'accident- même si ils en connaissent un rayon ils doivent assumer d'autres genres de missions et ne seront jamais aussi sécpialisés qu'un policier du B.C.A- En province tous les accidents corporels sont traités par des gendarmes selon quasi le même formalisme-

j'ai gardé au fond de mon coeur des images qui font du bien
qui te craint en ta présence te nuit en ton absence

Par yannik750
yannik750

l'a raison nanard !

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Par nanard94
nanard94

bien sur que j'ai raison : juste pour vous dire qu'il existe deux sortes de reflexions policières:
1/ le premier flic qui arrive sur les lieux d'un accdient corporel et qui se borne a constater , a faire les plans, a recueillir les témoignages....et qui quand il remettra sa procédure a la justice se dit un truc du genre: "moi j'ai fait mon boulot c'est à la justice au vu des documents que le lui remets d'essayer , c'est parfois le cas , de déterminer les torts et de punir...
2/ puis le cas du second policier qui fait la totalité du trvail du premier mais qui en plus, comme la loi l'y autorise sanctionne a son niveau bien entendu ce qu'il déduit être une infraction du genre: défaut de maitrise du véhciule , franchissement d'une ligne blanche....
conclusion: un même travail deux mentalités différentes

j'ai gardé au fond de mon coeur des images qui font du bien
qui te craint en ta présence te nuit en ton absence

Par magic28
magic28

moi j ai eu le second défaut de maitrise de véhicule et tribunal pout le deuxieme pv. le souci c est que va délibéré le tribunal? en effet pour deux situation identique deux jugements peuvent etre complétements différent.
j ai déja vu le cas aprés tout dépend des juges.

viva biciylindra

Par mathmont1
mathmont1

il ne faut pas confondre l'amende et les condamnations pénales (suspension prison...) et les réparations civiles que va demander la victime, qui elles seront supportées par ton assurance.

Comme c'est un accident sans circonstances aggravantes (alcool, vitesse...) le juge va pas t'accabler.

Les magistrats sont loin d'être des imbéciles.
Mais bon ta victime, ou son assurance subrogée dans ces droits, va surement demandée une somme conséquente pour les préjudices (corporel, moral, d'agrément etc...) mais ça n'ira pas dans les caisses de l'Etat comme une amende.


Math

KaWaPoWeR !!!!!!!

Par nanard94
nanard94

+1 c'est vrai aussi

j'ai gardé au fond de mon coeur des images qui font du bien
qui te craint en ta présence te nuit en ton absence

Par Lebaron16
Lebaron16

Ils travaillent comment la bas??

bizarre.
la victime a eu quoi comme blessure exactement.?


Par magic28
magic28

la victime a eu deux doigt de cassé avec un mois d arret.

viva biciylindra

Dernier commentaire

Par Lebaron16
Lebaron16

Ouai ok.
Donc c'est vrai que la procédure accident corporel était a faire.
Mais je comprend pas pourquoi tout ce cinéma. Je ne conteste en rien, je ne sais pas comment cela s'est passé mais je trouve ça un peu bizarre l'affaire.
Si il y a pas d'alcool, ni de stup, vitesse non excessive, il y a juste une procédure et l'assurance qui va jouer pour la victime.
Bon le PV de défaut de maitrise, on le met ou on le met pas.
Mais l'autre je n'arrive pas a comprendre.
Enfin tiens nous au courant quand meme.

a bientot

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