?benoit?
autorisé dans un chemin ?
bonjour, je pose cette question parce que je sais que vous connaissez les lois: une moto de trial est autorisé dans un chemin ou une foret ? merçi
Commentaires
Les 12 commentaires de cette publication.
ludwickz
Si le chemin n'est pas privé et si ta moto est homologuée (carte grise ,plaque d'immatriculation , éclairage) et assurée la réponse est OUI
Qui peut le plus peut le moins
Charles
| ?benoit? : bonjour, je pose cette question parce que je sais que vous connaissez les lois: une moto de trial est autorisé dans un chemin ou une foret ? merçi |
pour être en règle :
*permis, moto homologuée et assurée.
*rouler uniquement dans les chemins d'une largeur permettant le passage d'un 4x4 ou d'un tracteur.
Ne pas rouler :
*en hors-piste
*dans les sentiers piétonniers (c'est du hors-piste)
*dans les chemins dont l'accès est interdit par un panneau réglementaire, un panneau "chemin privé" ou une barrière.
*dans les chemins d'exploitation qui ne mènent nul part, ni dans les layons de chasse
Tous les chemins répondant à ces conditions sont ouverts à la circulation publique, qu'ils soient ruraux ou privés, entre les champs ou dans une forêt !
Prudence toutefois, l'ONF essayant de faire passer un notion de "carrossabilité", tu peux te faire verbaliser alors même que tu es dans ton bon droit.
Je te conseille donc d'adhérer au + vite au Codever et de potasser le guide juridique que tu recevras. En plus tu seras assuré contre les verbalisations abusives.
Et rejoins la mobilisation au + vite !
Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr
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bruno78
Charles :
pour être en règle : *permis, moto homologuée et assurée. *rouler uniquement dans les chemins d'une largeur permettant le passage d'un 4x4 ou d'un tracteur. Ne pas rouler : *en hors-piste *dans les sentiers piétonniers (c'est du hors-piste) *dans les chemins dont l'accès est interdit par un panneau réglementaire, un panneau "chemin privé" ou une barrière. *dans les chemins d'exploitation qui ne mènent nul part, ni dans les layons de chasse Tous les chemins répondant à ces conditions sont ouverts à la circulation publique, qu'ils soient ruraux ou privés, entre les champs ou dans une forêt ! Prudence toutefois, l'ONF essayant de faire passer un notion de "carrossabilité", tu peux te faire verbaliser alors même que tu es dans ton bon droit. Je te conseille donc d'adhérer au + vite au Codever et de potasser le guide juridique que tu recevras. En plus tu seras assuré contre les verbalisations abusives. Et rejoins la mobilisation au + vite ! |
Peux tu me fournir le texte de loi définissant qu'est ce qu'un chemin .
Et aussi je ne savais pas que l'on avait le droit de circuler sur une voie privée?????????????
.
Salutations Bruno
Charles
| bruno78 : Peux tu me fournir le texte de loi définissant qu'est ce qu'un chemin . |
C'est issu de la jurisprudence. as tu le guide juridique du Codever ? l'explication est dedans.
Et aussi je ne savais pas que l'on avait le droit de circuler sur une voie privée????????????? . |
ça c'est dans la loi Lalonde.
c'est au proprio d'indiquer par un panneau ou un obstacle (non dangereux...) qu'il ne souhaite pas voir circuler des véhicules ou personnes dans son chemin. Peu de proprios le savent...
Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr
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bruno78
Charles :
C'est issu de la jurisprudence. as tu le guide juridique du Codever ? l'explication est dedans.
ça c'est dans la loi Lalonde. c'est au proprio d'indiquer par un panneau ou un obstacle (non dangereux...) qu'il ne souhaite pas voir circuler des véhicules ou personnes dans son chemin. Peu de proprios le savent... |
Mes cours de droit son loin Mai une juriste prudence fait force de loi mais n'est pas une loi.
Donc devant un juge on peut avoir raison.
Merci pour le précision de la voie privé.
.
Salutations Bruno
Sushi
| ?benoit? : bonjour, je pose cette question parce que je sais que vous connaissez les lois: une moto de trial est autorisé dans un chemin ou une foret ? merçi |
C'est comme une brele d'enduro, il te faut : une grosse plaque, un retro , des cligno, un klaxon, des feu stop et pas trop de bruit (92 db, c'est le maxi au départ d'un enduro, mais c'est trop pour la marechaussée...)
Donc, cher trialiste, tu peux y aller, juste sur les chemins carrossables, (pouvant etre empruntés pas une voiture normale, pas un 4x4 hein?) pas de hors pîste ni de single track ni ds les ruisseaux. Mais sache que tu te feras (nous nous ferons) verbaliser qd ils le souhaiteront. a mooins de repondrte aux conditions ci dessus
laujucam
Sushi :
C'est comme une brele d'enduro, il te faut : une grosse plaque, un retro , des cligno, un klaxon, des feu stop et pas trop de bruit (92 db, c'est le maxi au départ d'un enduro, mais c'est trop pour la marechaussée...) Donc, cher trialiste, tu peux y aller, juste sur les chemins carrossables, (pouvant etre empruntés pas une voiture normale, pas un 4x4 hein?) pas de hors pîste ni de single track ni ds les ruisseaux. Mais sache que tu te feras (nous nous ferons) verbaliser qd ils le souhaiteront. a mooins de repondrte aux conditions ci dessus |
Salut ✌
Tu as raisons ! 🙂 Mais si tu te fais arreter, c'est que tu est sur un "pit" trop fréquenté... 😕 Change !! 🙂
💨 💨
En regle Générale ( par expérience ) :
- ne fais pas de bruit ;
- ne tournes pas en rond ;
- ne t'arrêtes pas ;
- ne discutes pas 😃
Charles
| Sushi : Donc, cher trialiste, tu peux y aller, juste sur les chemins carrossables, (pouvant etre empruntés pas une voiture normale, pas un 4x4 hein?) |
ça, c'est la version ONF.
Au Codever, on se bat pour que cette notion ne fasse pas jurisprudence.
Pour cela, on finance la défense de certaines affaires jusqu'en cour de cassation.
Et ça, ça coute des ronds !!
Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr
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istakafen
comme un 4x4 n'est pa sindifie juridiquement ça doit pas etre trop dur la notion de 4x4 n'existe pas dan sle code de la roue
Charles
La version ONF, c'est qu'un chemin, pour être carrossable doit permettre le passage d'une voiture "plate" (non 4x4) comme une Megane par exemple.
Et l'ONF dit alors : si pas carrossable, c'est interdit d'y rouler, et pas besoin de panneaux pour le dire.
Tu vois la merde potentielle ?
Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr
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Mich600TTR
Quel interet alors de mettre 9000 Euros dans une moto d'Enduro"legere et maniable, bonne franchisseuse pour rouler que dans des chemins "carrossables".....
A part en course, donc un bon trail suffit. La rando TT perd tout son interet donc. Je respecte du mieux possible cette "legislation" mais cela devient fade de faire des sorties de ce type et ce pour être "en regle". Je pense bientot me tourner vers le trial ou le cross!! Adieu les petis sentiers d'Auvergne ou d'Ardeche!!!
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Charles
| Mich600TTR : Quel interet alors de mettre 9000 Euros dans une moto d'Enduro"legere et maniable, bonne franchisseuse pour rouler que dans des chemins "carrossables"..... A part en course, donc un bon trail suffit. La rando TT perd tout son interet donc. Je respecte du mieux possible cette "legislation" mais cela devient fade de faire des sorties de ce type et ce pour être "en regle". Je pense bientot me tourner vers le trial ou le cross!! Adieu les petis sentiers d'Auvergne ou d'Ardeche!!! |
je suis plus ou moins d'accord avec toi. Malheureusement, le hors-piste est aujourd'hui indéfendable. Si on arrive à sauvegarder notre liberté de circuler dans les chemins, je serais déjà heureux. C'est pour ça que je me bats, pour sauver cette liberté de choisir le chemin dans lequel je vais rouler.
Charles, Nature & Loisirs T-T
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