Question Legislation
Amis quadeurs,
Une petite question législation, un arrêté communal peut-il interdire des véhicules à rouler sur la voie publique.
En d'autres termes, ce même arrêté peut-il enpêcher des quads d'user de chemins utilisés par d'autres quadricycles lourds à moteur ?
Un arrêté prefectoral : OK mais communal, une assoc quad m'a dit que ça n'avait aucune valeur...
PS : fin de ne pas créer de discorde entre les différents usagers des chemins de campagnes, amis quadeurs, respectez les gens, ralentissez et soyez prudents.
Une réputation négative des quads et motos est très vite générée par quelques individus non-respecteux...
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-- Eillos --
-- Eillos --
Commentaires
Les 4 commentaires de cette publication.
jeager13
Le quad au dela de 50cc ou quelque chose du genre n'est il pas justement un quadrycicle lourd ?? ✌
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Eillos
Ben si, et justement, l'arrêté porte exclusivement sur des Quads!
Mais bon, dans l'absolu, c'est pas très grav... enfin faut-il encore que toutes les communes ne réagissent pas ainsi.
😕
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-- Eillos --
-- Eillos --
m.bulot
oula c'est grave je pense comme toi j'espère aussi que d'otr commune ne réagirons pas comme ça!
sinon j'ai une otr question point de vu legislation: comment que ça marche quand on achète un quad étrangé (point de vu homologation)?
Dernier commentaire
Eillos
Attends d'autres posts mais je sais qu'un modèle doit passer devant un service d'homologation à l'arrivée en France... Enfin pour les constructeurs. A moins qu'il le soit déjà. Mais là je domine pas trop. Sinon mose la question à un importanteur de quad style :
http://www.loisirsimport.com/contact.htm
Tu vas bien voir s'il te dit que c'est lui qui les valide ou si ses quads font partie d'une liste déjà homo.
Mais attends d'autres posts.
@+
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-- Eillos --
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