La notion de carrossabilité remise en cause
Commentaires
Les 5 commentaires de cette publication.
den54
Je ne lis pas là de notion générale de carrossabilité remise en cause, mais une simple réhabilitation d'un chemin bien précis.
Jeepee
den54 a dit :
Je ne lis pas là de notion générale de carrossabilité remise en cause, mais une simple réhabilitation d'un chemin bien précis.
???
Un chemin, même non « carrossable », peut être emprunté par un véhicule à moteur. Tel est le jugement du tribunal de Police de Grenoble.
« le chemin pris par M. Richon n'a pas la nature d'un sentier pédestre, mais bien celle d'un ancien chemin, destiné à un usage rural et aménagé en ce sens (notamment par un pavage grossier ancien, avec une largeur de plusieurs mètres). En l'absence de toute signalisation spéciale, le prévenu pouvait légitimement croire que ce chemin rural était susceptible d'être emprunté à titre de voie de circulation ».
Ainsi a statué – logiquement – le Tribunal de Police de Grenoble (10/05/2007). M. Richon a été relaxé, et le parquet n'a pas jugé bon de faire appel.
Effectivement comme le dit tres intélligement le tres honorable Den, il aurait été plus judicieux de mettre "notion de carrossabilité remise en question"
Méa culpa, je ne prétend pas avoir la culture de Den.
Avec CODEVER pour une pratique libre et responsable de la moto verte.
Toute peine mérite Salers
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den54
Jeepee a dit :
Un chemin, même non « carrossable », peut être emprunté par un véhicule à moteur. Tel est le jugement du tribunal de Police de Grenoble.
Pas d'accord ! Cette phrase est l'interprétation que fait le Codever du jugement rendu.
Strato
avez vous lu les conseils du codever ! chemin pas plus large qu'une voiture ! et bien je connais des chemins ! voire des pistes qui etaient trés larges et sur lesquelles circulaient des vehicules ! mais par manque d'entretien et de circulation avec la vegetation elles sont devenues moins larges qu'une voiture ....en fait je ne suis pas tellement d'accord avec tout le codever ! la moto n'est pas un vehicule comme les autres ! le quad se rapproche plus de la voiture et à force de faire l'amalgame avec tous les vehicules on va subir toute la legislation d'interdiction...et au fond on n'est pas concerné par les problemes rencontrés par les 4/4 et les quads ! car un quad sur un single track ça peut faire des degats mais une moto non ...il nous suffit de la largeur des pneus pour passer et la loi lalonde interdisant le hors piste devrait être combattue uniquement par les motards...car des courses de vtt ça laisse des traces enormes...alors le hors piste sans trace ok mais si tracé pour chevaux vtt pietons alors pourquoi pas nous ? 
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FG
den54 a dit :
Jeepee a dit :
Un chemin, même non « carrossable », peut être emprunté par un véhicule à moteur. Tel est le jugement du tribunal de Police de Grenoble.
Pas d'accord ! Cette phrase est l'interprétation que fait le Codever du jugement rendu.
et l'interprétation des gardes de l'ONF alors !!!!
donc cette notion peut-être interprétée donc discutable !!! alors normalement devant un tribunal elle ne tien pas la route!
la preuve !!!!!!!!!!!!!!
Je suis capable du meilleur et du pire. Mais, dans le pire, c'est moi le meilleur !!!!!!!
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