Vendre une moto débridée ???
Salut,
Que risque t-on, d'un point de vue pénale, si on vend une moto débridée à un particulier 
Vu qu'apparemment les flics partent en chasse contre les motos débridées et qu'ils vont s'équiper de bancs de puissance portatifs....
Commentaires
Les 13 commentaires de cette publication.
yannik750
la meme chose qu'un concessionnaire en théorie, 30 000 euros et 3 ans de prison, meme le fait d'y inciter est repréhensible 
www.streetmonsters.net
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
pepso
sauf si tu precise sur l'acte de vente que "ce vehicule est modifié par rapport a l'origine et ne convient pas a une utilisation autre que sur circuit ou route privée".
cette mention est sensée te couvrir en tant que vendeur.
je tiens ça de mon ancien gragiste qui voulait me vendre un street et qui devait obligatoirement noter ça sur la cession pour se couvrir et la vente etait ok.
si tu me vois dans tes retros ............. c'est que je te suis 
mon powa, c'est mon aprilia !
mon powa, c'est mon aprilia !
yannik750
pepso a dit :
sauf si tu precise sur l'acte de vente que "ce vehicule est modifié par rapport a l'origine et ne convient pas a une utilisation autre que sur circuit ou route privée".
cette mention est sensée te couvrir en tant que vendeur.
je tiens ça de mon ancien gragiste qui voulait me vendre un street et qui devait obligatoirement noter ça sur la cession pour se couvrir et la vente etait ok.
c'est comme le "vendu en l'etat", ca sert à rien, c'est une légende qui ne tient pas devant un tribunal,ca sert à dissuader l'autre partie de toute poursuite, mais légalement ca n'a aucune valeur réelle, meme si c'est toujours mieux que rien
www.streetmonsters.net
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
pepso
ah...bon ben ok, si tu le dis Yannick, je veux bien te croire...
si tu me vois dans tes retros ............. c'est que je te suis
mon powa, c'est mon aprilia !
mon powa, c'est mon aprilia !
ALEXYS
effectivement j'avais vendu une moto d'okaz et m'etait renseigner au pret de mon avocat et il ma confirmer que les inscription du style " vendu en l'etat" ne valais rien legalement.
"La libertée de circulation s'aplique aussi dans les chemins "
un certain J.Chirac .....
un certain J.Chirac .....
bibip
salut a toi. A la base l'acheteur doit en etre informer que le moteur est debrider dans l'acte de vente car ci celui ci a un accident responsable il peut ce retourner contre le vendeur.
hugh
Comment peut on savoir sans etre "expert" qu"une moto est debridée...
- exemple vecu:une copain a acheté il y a quelques années un ZX7-R de 2000(de 2ème main), il a roulé avec pendant 1 an, et l'a revendu...l'acheteur l'a rappellé amicalement pour lui signaler qu'elle n'etait plus en 100 CV!!!lui ne s'en été jamais inquité ni aperçu (il n'avait roulé avec une machine de 100CV donc cette puissance ne le surprenait pas plus que ça...).
Question: quand on achete une moto d'occaz, meme si le proprio dit qu'elle est homologuée, rien le prouve !!!
moi, si je vends mon GSXR EN FULL, en le vendant comme un 100 CV...va prouver que c'est pas l'acheteur futur qui a debranché le fil n° xxx.....
C'est indepatouillable se truc !!!!
Pourvu qu'ça dure !!!
TINCELLE
hugh a dit :
Comment peut on savoir sans etre "expert" qu"une moto est debridée...exemple vecu:une copain a acheté il y a quelques années un ZX7-R de 2000(de 2ème main), il a roulé avec pendant 1 an, et l'a revendu...l'acheteur l'a rappellé amicalement pour lui signaler qu'elle n'etait plus en 100 CV!!!lui ne s'en été jamais inquité ni aperçu (il n'avait roulé avec une machine de 100CV donc cette puissance ne le surprenait pas plus que ça...).
Question: quand on achete une moto d'occaz, meme si le proprio dit qu'elle est homologuée, rien le prouve !!!
moi, si je vends mon GSXR EN FULL, en le vendant comme un 100 CV...va prouver que c'est pas l'acheteur futur qui a debranché le fil n° xxx.....
C'est indepatouillable se truc !!!!
HA BA TIEN!!
oui oui oui,
comment qu'on fait la??
vla la boulette dans la procedure
parcqu'moi j'ai acheter une moto débridée,
enfin je pense,
certe pour la piste,
mais cette moto peut aller sur la route dès demain,
et la qui qui la bidouiller la brèle
dit : patrick l'étoile de mer
freeman28
Ho ho! Moi je sens qui yen as qui vont se posé des question ce week end. Le plus c de ce dire que c celui qui conduit qui est responsable. C comme être maitre de son véhicule. Enfin moi je le vois comme sa. Si je me fais choper avec mes pot ou avec une mot débridé j'irai pas foutre sa sur le compte de la copine de ma mère qui as un fils jumeau avec un motard et qui ma vendu la brêle... Enfin j'assume.
Après c que mon avis
prennons notre temps car nous sommes pressé
Lylian à mal aux dents
Lylian à mal aux dents
kawaninja
ma brele est debrider et m en fou c est la loi europeenne qui prime sur a loi francaise. seule l union europeenne peut decider un bridage des vehicule.c est bien pour ca que la demande de l apivir a brider tous les vehicules a 130 km/h a ete refuse.si je vais au tribunal j irai porter plainte devant la cour europeenne lol
c est le trottoire qui s est jetté sur moi
ca va chier du pneu
ca va chier du pneu
hugh
Ce que je veux dire c'est que l'on peut tres bien rouler avec une moto en full, sans etre du tout au courant que sa moto n'est plus homologuée !!et tout ça de bonne foi !!!
ps: faut bien se l'avouer y'a pas non plus une difference hyper flagrante entre une 600 en Full et l'autre en 100Cv...
Donc le délit est largement possible sans le savoir !!
Et donc, on fait quoi alors.....
Pourvu qu'ça dure !!!
Dernier commentaire
OTAGANIRE
Piway73 a dit :
Salut,
Que risque t-on, d'un point de vue pénale, si on vend une moto débridée à un particulier
Vu qu'apparemment les flics partent en chasse contre les motos débridées et qu'ils vont s'équiper de bancs de puissance portatifs....
Tu la revends comme moto de course ,et tu fais signer une décharge comme quoi l'acheteur s'engage à l'utiliser exclusivement sur piste hors circulation.
Enfin c'est une idée...
je suis léger ,j'envoie de l'air ,je roule en gsxr
Commenter « Vendre une moto débridée ???»
Vous devez être membre de Emoto pour participer aux forums