HELP infraction

Par ?bdbraz?
?bdbraz?

je me suis fais arreter dans un bois(sans panneau d'interdiction) et là 2 garde de l'onf mon allumés en me disant que j'étais dans 1 de leur bois(qui aprés renseignement ne leur appartient pas).
J'ai donc reçu 1 convocation pour le tribunal spécifiant que l'infraction etait prévu par l'article L.362-1 AL.1 C.ENVIR. ART.1 1° DECRET 92-258 du 20/03/1992 et réprimé par ART.1 DECRET 92-258 du 20/03/1992 ART.L.362-8 C. ENVIR.
AIDER MOI et savez vous de quoi il s'en retourne.

Commentaires

Les 21 commentaires de cette publication.


Par lacout
lacout

avec koi comme moto


Par Manu15
Manu15

T'étais sur une piste, un chemin, un sentier ?

Sunn, Suzuki and KTM powered
Spécialiste des travers de porc

Par cricri31
cricri31

tu t'es arrété ?

😃


Par Strato
Strato

t'as pas contesté l'infraction sur place ?


Par ?Michel?
?Michel?

Enlèves ta ceinture, tes lacets et ta cravate.
La garde à vue commence à cet instant.

Pour être plus sérieux, les questions sont :

Y a t-il sur le PV le lieu exact de l'infraction supposée ?
chemin pour 4 roues ou pas ?
si oui, ouvert à la circulation ou pas ?

Si tu roulais en dehors de ce cadre, comme on le fait souvent pour la plupart d'entre nous, tu était dans un endroit où probablement les véhicules n'ont pas le droit de circuler.


Par rabiche
rabiche

la meme chose pour 2 potes
370 € de pv !!!!
chere la matinée!


Par Tibo27200
Tibo27200

Recherche la loi lalonde (de 1991) :

en gros, tu peux circuler partout avec un engin homologué, et en règle (permis, assurance, vehicule homologué...etc.), SAUF :

là où c'est interdit.

Concrêtement, il faut esperer que sur ton PV il y ait l'endroit exact du lieu de l'interpellation, et si ce lieu est autorisé, alors aucun soucis.

Les lieux autorisés (hormis les routes bitumées...) peuvent être des GR, des sentiers et même des voies privées, dès lors qu'ils ne sont pas fermés par une barrière et/ou signalés par un panneau t'interdisant effectivement le passage.

Il me semble que tu peux trouver ce texte sur ce forum, utilise le moteur de recherche, c'est assez pratique !

Ceci dit, il est fort probable que pour contester ton amende, il te faille payer d'abord...

Bon, maintenant, si t'étais en cross, sans casque, et dans un champs de luzerne... ça se complique.

Si tu vas jusqu'au tribunal, pour appuyer ta bonne foi, argumente le fait que tu n'a pas tenté de t'enfuir (alors qu'en moto dans un chemin... il aurait été difficile de te suivre), et que au contraire tu as engager le dialogue avec les agents de l'ONF.

Une nouvelle moto... bientôt...
http://endureure.xooit.com/ : les enduristes Normands

Par Mich600TTR
Mich600TTR

un chemin d'une largeur de - de 2.40 m est interdit à la circulation et donc même aux motos TT et celà même sans barriere ou interdiction ! Je sais il va falloir faire du TT sur les autoroutes en construction !!! PS J'en connais une !!! Bons Gaz (si je puis dire ....) Michel


Par Mich600TTR
Mich600TTR

un GR fait svt - de 2.40 !!!!!!!!!!!!!!!!! Hélas. A nos risques et périls malheureusement Michel


Par Strato
Strato

Re: HELP infraction
par Mich600TTR
un chemin d'une largeur de - de 2.40 m est interdit à la circulation et donc même aux motos TT et celà même sans barriere ou interdiction ! Je sais il va falloir faire du TT sur les autoroutes en construction !!! PS J'en connais une !!! Bons Gaz (si je puis dire ....) Michel Publié le 18/02/05 13:33
Infos © copyright
aaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaatchoum

où tu as vu cela ?


Par Huskyboy43
Huskyboy43

tu devais être dans un forêt gérée par l'onf ...


Par Mich600TTR
Mich600TTR

dans le lois de circulation sur la voie publique, et j'ai lu les rens sur les post du forum ! Et la semaine dernière je suis allé à l'ONF et j'ai parlé avec un garde qui m'a donné des infos en ttes sympathie ! Mais ça va craindre !!!!! Michel


Par Huskyboy43
Huskyboy43

Je connais un peu la garderie de l'onf dans ton département, et ils sont tout à fait compréhensif.

Mais vu le nombre important de forêts gérées par l'onf, il faut bien se renseigner avant de poser ses crampons n'importe où.


Par 2 nis
2 nis

dans quelle region roule tu ?
c'etait ou ?


Par bdbraz
bdbraz

Dans ce cas là autant arréter l'enduro si on ne peut plus prendre des pierrets, des petits sentiers de chévres et on a cas ce mettre au cheval 😠 😠 😠 😠


Par Nico91
Nico91

bdbraz :
et on a cas ce mettre au cheval 😠 😠 😠 😠


Non c'est pareil, tu ne peux pas aller partout à cheval

aikri an SMS soula menas
Nico, éleveur de champions tous âges !!!

Par gentl
gentl

Nico91 :
bdbraz :
et on a cas ce mettre au cheval 😠 😠 😠 😠


Non c'est pareil, tu ne peux pas aller partout à cheval


normal,ça cague partout ces bestioles


Par Charles
Charles

Mich600TTR :
un chemin d'une largeur de - de 2.40 m est interdit à la circulation et donc même aux motos TT et celà même sans barriere ou interdiction !


attention, aucun texte de loi ne dit ça.
un chemin se reconnait à sa largeur, mais pas besoin d'emmener un mètre-ruabn avec soi.
Légalement, le chemin doit avoir une largeur suffisante pour permettre la circulation d'un véhicule à 4 roues, donc de type automobile.

Il semblerait que la règle des 2,40 m soit une invention de l'ONF, je vais me renseigner car ça revient un peu souvent...

maintenant, concernant le PV :
si tu roulais dans un CHEMIN (pas un sentier, voir déf ci-dessus), et si pour entrer sur ce chemin tu n'as pas croisé de panneau réglementaire ou de barrière estampillée ONF (puisque apparemment tu te trouvais dans des bois gérés par l'ONF, sinon ils n'y aurait pas eu des gardes ONF), alors à priori tu es dans ton bon droit. Dans ce cas, il faut donc contester le PV et aller au Tribunal.

si tu étais sur un sentier ou que t'es passé outre une signalisation d'interdiction, tu es en tort.

tu peux trouver des infos très utiles dans les dossiers sur le site du Codever :
<url>www.codever.asso.fr</url>

Charles
Délégué Codever Centre

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par Charles
Charles

bdbraz :
Dans ce cas là autant arréter l'enduro si on ne peut plus prendre des pierrets, des petits sentiers de chévres et on a cas ce mettre au cheval 😠 😠 😠 😠


les sentiers (tout ce qui n'est pas un chemin) sont interdits à tout véhicule. pour le Code de la Route, un véhicule c'est : un vélo, une moto, une auto, un cheval etc...
(ça ne me plait pas plus qu'à vous, mais voilà la loi)

les VTTistes et les les cavaliers ne sont pas plus à leur place que nous dans les sentiers. Mais eux, on les y prunent moins souvent 😉

Charles

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par ?Michel?
?Michel?

Le mieux, c'est, lors de l'audience, de rentrer avec ta moto dans la salle.


Comme, y a pas de nouvelle de Manu15, j'en déduis qu'il est en taule et que maintenant il fait de l'enduro sur playstation.


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Par 2 nis
2 nis

les gardes onf qui ne sont pas sur domaine public geré par l onf n'on aucun droit ! y de frequents abus sur ce sujet

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