Moto sans Carte grise
Concretement que pouvons nous en faire ?
Peut-on faire de la piste avec ?
peut-on l'utilisé su un terrain privé
peut-on la vendre au detail (pieces)
peut-on la refaire immatriculé
que pouvons nous faire concretement.
Ps: la carte grise et dans la nature apres une reparation chez un concessionnaire, celui ci na pas payé les reparations, car elle devais etre a la charge de l'assurance, mais celle ci c'est desisté une procedure a été deposé mais rien na fait.
Salutation
Commentaires
Les 13 commentaires de cette publication.
en gros c'est un nid à merde !
Le mec peut porter plainte contre le proprietaire de la moto, elle deviendra gagée donc meme avec la carte grise tu devras payer les dettes de la moto pour pouvoir fairee une immat.
Sans carte grise, tu peux pas l'assurer, donc hors de question de rouler ou que ce soit sauf sur piste A CONDITION que tu aies un titre de propriété !
Et le titre de propriété c'est ou la carte grise et un non gage, ou une facture d'un pro, ou un dossier de RSV.
Sans carte grise, tu peux pas non plus la reimmatriculer bien su, sauf a faire une declaration de perte de la CG.
Mais comme je l'ai dit, le mec aura porté plainte car en fait, il s'est barré sans payer une facture, et la moto sera peut etre gagée !!
En pieces, ouais, mais t'as rien qui prouvera que la moto est à toi, doinc tu pourras etre accusé de recel !
T'es sur du mec au moins ? c'est pas un pipeau ? le mec a qque chose d'autre qui prouve qu'elle est à lui cette moto ?
Ici t'as rien de tout ca, et tu te mets dans des emmerdes à coup sur...
Passes ton chemin amigo 
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
Je suis d'accord avec yannick !
Tu as des occasions plus intéressantes...
Juste pour répondre à une de tes questions si ton affaire avait été clean...
Tu peux après 25 ans et cela va meme être plus la passer en carte grise collection mais je pense que là ce n'est pas le cas ! 
Profitez de la vie et ne pas se prendre la tête !
sauronlaurent a dit :
le non gage n'est plus obligatoire pour l'achat d'un véhicule avec ou sans CG puisque l'huissier chargé du dossier ne peut plus ce servir chez l'acheteur du véhicule. C'etait complètement injuste comme loi elle a donc été abrogée il y a 3 ans il me semble.

euh...si !
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
le gage sert à retenir la moto (invendable sans) si le vendeur a payé ses dettes aupores d'un :
-huissier qui pose le gage (ca je suis pas tout à fait sur)
- PV impayés
- organisme de crédit
...et j'ai vendu une voiture y a deux mois à peine, et il falait ce certificat 
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sauronlaurent a dit :
le non gage n'est plus obligatoire pour l'achat d'un véhicule avec ou sans CG puisque l'huissier chargé du dossier ne peut plus ce servir chez l'acheteur du véhicule. C'etait complètement injuste comme loi elle a donc été abrogée il y a 3 ans il me semble.
Bien sur qu'il faut encore le non-gage !!
Vive le feu, vive les fous!
yannik750 a dit :
le gage sert à retenir la moto (invendable sans) si le vendeur a payé ses dettes aupores d'un :
-huissier qui pose le gage (ca je suis pas tout à fait sur)
- PV impayés
- organisme de crédit
...et j'ai vendu une voiture y a deux mois à peine, et il falait ce certificat
Généralement, c'est soit l'huissier, soit auprès du Trésor qui est chargé la plupart du temps de recouvrer la dette
Vive le feu, vive les fous!
Dernier commentaire
Salut a tous!
Vu mon boulot je peux vous en dire deux mots..
IL FAUT UN NON GAGE, bien sure que oui et cela pour tout véhicule a moteur. A part les pocket bike mais elles doivent avoir un numéro de cadre ou moteur sinon c'est direction la fourriere.
Sinon que ce soit auto ou moto il faut un non gage. Si le gars qui vend une moto alors qu'il a gavé d'amendes a payés benhh..
Tu peux l'acheter et la garder dans le garage car tu ne pourras jamais jamais avoir la carte grise.













