Procedure achat moto à l'etranger

boob a acheté une moto de piste en suisse, mais bon, jpeux pas t'en dire plus

Ben pour la piste je pense que c'est pas un probleme, mais pour la route, carte grise....surtout qu'on est un peu isolé avec le bridage alors cetainement passage au mine et taxe taxe taxe....

je t'ai trouvé ca

Moto acquise d'occasion dans un pays extérieur à l'Union européenne:

a) Les formalités douanières :
Pour une moto d'occasion Il faut pouvoir présenter à la douane via un transitaire les documents suivants:
La facture d'achat , le certificat TITLE ou carte grise locale , la fiche technique (si possible),un justificatif de domicile
,une attestation de non revente dans les 6 mois. Avec ces documents, votre transitaire pourra effectuer les formalités de dédouanement après qu'une visite en douane ait été réalisée pour vérification du N° de série. Une fois cette visite terminée , le transitaire obtient un document officiel des douanes appelé 846A.
Ce document, permet de passer la visite aux mines afin d'obtenir le certificat d'immatriculation (carte grise) voir paragraphe suivant
les droits de douanes pour les motos provenant de l'extérieur de l'Union Européenne sont de 8% et sont calculés sur la valeur de la moto ( côte argus ) et la TVA payée à la douane est de 19.6% Elle est calculée sur la valeur de la moto + droits de douane. A noter que si la moto arrive en France via un transporteur il faudra intégrer dans le calcul des droits de douane le prix du transport.

b) l'immatriculation :
Vous devez fournir à la préfecture:
Une demande d'immatriculation comportant votre déclaration de domicile.
une facture ou un certificat de vente à votre nom
Le certificat d'immatriculation précédent
Une attestation d'identification à un type réceptionné soit français, soit communautaire délivré soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par une DRIRE (service des mines).
Un certificat de dédouanement 846 A fourni par les services des douanes,
Une pièce d'identité.


Nota : si votre moto n'est pas conforme à un type réceptionné soit français soit communautaire, un procès verbal de réception à titre isolé délivré par une DRIRE sera nécessaire.
Les motos de plus de 100 CV ne sont par ailleurs pas admises en France.


c) la circulation :
Si votre moto est pourvue de plaques d'immatriculation étrangères provisoires, le certificat fiscal vous autorise à circuler avec ces plaques, dans l'attente de l'immatriculation française, pendant 15 jours, délai porté à 4mois si le véhicule doit subir une réception à titre isolé. l est donc nécessaire d'obtenir le certificat fiscal dès l'arrivée en France si vous voulez circuler.
L'autorisation ne vaut que si les plaques sont valides :si elles ont été invalidées par les autorités les ayant délivrées ou si leur délai de validité est dépassé,la circulation n'est possible que sous immatriculation WW délivrée par le professionnel établi en France ayant servi d'intermédiaire pour la vente, ou par la préfecture si vous avez acquis votre véhicule directement à l'étranger. et ce,avec la précision que le certificat de dédouanement vous autorise à circuler, dans l'attente de l'immatriculation française, pendant 4 mois maximum sous plaques étrangères, sous réserve qu'elles soient valides et que le certificat de dédouanement ait été obtenu.


d) L'assurance :
N'oubliez surtout pas de joindre votre assureur pour vous garantir avant de vous mettre au guidon de votre moto ou de votre scooter. De nombreux assureurs acceptent de couvrir ce risque. Nous avons d'ailleurs posé la question suivante à l'un d'entre eux Clickassure (lien) ,"Acceptez-vous d'assurer une moto non encore immatriculée en France et acquise à l'étranger voici sa réponse : nous pourrons l'accepter pour un mois après accord de la compagnie d'assurance, dans l'attente d'une immatriculation définitive en France"

ok merci pour les infos mais c'est pas vraiment encouragent, papier taxe et ce foutu bridage, pourtant elle vaut le coup cette RSVR, ma fois je crois qu'il faut que je m'assois dessus,enfin plutot à coté ...

moto-import.com, a toulouse fait des rsvr 2006 neuves à 10400 euros.
boite tres serieuse, abraracourcix en acheté une, livrée chez lui pour 10610 euros, au lieu de 14000 chez le concess...

Neuve ça le fera pas pour moi, mais sa fou les boules de voir des prix comme ça , c'est comme les bagnolles faut aller chercher des voitures française en allemagne c'est logique...je vai regarder toute suite sur le site y'a peu etre des occas...merci à toi pour les infos

a une difference pres c que ta voiture acheter moin chere a l etrangé n est pas aussi difficile a rappatrié qu une moto car aucun soucis de bridage....

ahhhh ce foutu bridage mais qu attend bruxelle pour mettre la france a l amende!!!

l acces au marche europeen n est pas une obligation legale europeene? Le fait que nous motard ne puissions pas acheter une moto a l etrangé n est pas illegale??

on va repondre que nous pouvons le faire oui c sur mais bon a quelle prix...

c degeulasse de voir que l achat d une voiture en belgique est si simple par rapport a l achat d une moto ds le meme pays...
Certe pour un usage route avoir plus de 100cv n est pas utile mais bon ca limite l achat a l etrangé a moindre coup et ca c pas normale!!

a bas cette foutu loi des 100cv.

C kler ! effectivement l'hommologation n'est pas aquise facilement:
Pour ma part, il y à trois ans j'ai acheté un 1100 GSXR Belge de 1992 (un foudre de guerre,bien qu'un peu lourde) belgique:version libre.
quelques bidouilles, une ligne yosh et hop au banc :147cv à la roue.
Le gros BLEM : passage à la DRIRE pour le certif de conformité :
"allo ! Vous avez des clignotant N°.....SUZUKI?"
--Heu non:acessoires !
"allo ! Vous avez le cloxon N°.....SUZUKI?"
-- heu non,c'est un "FeuVert"
"allo ! et votre moto elle fait bien 100cv?"
---heu.......
"ècoutez jeune homme, assurez vous que la moto soit conforme au descriptif fourni par SUZUKI France et venez nous voir ! "


Aprés Quelques (longues) demarches et Quelques € dépensés, je suis devenu un peu hors la loie et j'ai roulé avec des papiers belges et un certificat de vente renouvelé tout les 15 jours(au cas ou)pendant plusieurs mois.(Mais faut pas le dire)
ce qui est plus tordu: c'est que ma moto bien que belge etait assurée a mon nom en France.(et ce jusqu'a ce que je la revende)