vu le cours actuel du Dollar, je souhaiterai profiter de mon demenagement USA->France pour glisser dans le container une KTM d'occasion: 450 exc 2006 a $4500, soit 3000 euros environ !!! difficile de resister.
Auriez vous des infos sur l'obtention d'une carte grise sur une moto importee (moto homologuee ici avec l'equivalent de la carte grise pour circulation sur route ouverte: procedure, taxes diverses, ...
Merci pour vos avis eclaires
Les 13 commentaires de cette publication.
J'avai lut un article sur un mec qui voulai absolument une harley 1000XR et comme il n'y en avai pas en europe il avait été en acheté une la bas.
Il y à dix ou quinze an de ça c'étai déja la croix et la bannière pour ariver à l'homologuer en france alors j'imagine même pas ce que c'est devenu depuis
Et encore ça valai peut ètre le coup pour une moto extremement rare mais faire ça pour une EXC qui reste une moto assez courante, je ne pense pas que ça vaille le coup
Mais ça ne reste qu'une suposition
Bonjour,
J'ai eu à faire homologuer un 125 DTR il y a quelques années, lors d'un achat aux domaines (ventes aux enchères de l'Etat).
La moto ayant été volée elle ne disposait pas de carte grise et avait été déclarée impropre à la circulation.
Les démarches ont été assez longues mais pas très coûteuses :
- obtention d'un certificat d'homologation du type de véhicule auprès de yamaha (150€ pour une simple photocopie )
- fourniture d'une attestation d'alignement du cadre (passage sur un marbre pour prendre des mesures)
- passage auprès d'un inspecteur des mines qui a vérifié la conformité de chaque détail de la moto : homologation des clignotants, des pneus, du phare, fonctionnement des freins ...
En bref, je te conseille de te renseigner auprès de ta préfecture pour connaître les modalités.
Cela peut vraiment valoir le coup parfois
oui mais dans ton cas il y avait eu une reception par type au service des mines, donc l'importateur ta juste fourni le même papier que lui utilise pour avoir ses CG.
La on parle d'une moto venant de l'étranger et n'ayan pas forcement le même "type" pour l'homologation
D'aprés le manuel KTM il y a de petites différences entre les modèle europe et les US en plus
Enfin bon je ne veu décourager personne non plus.
D'ailleur, si tu voi que ça peut ce faire et qu'il te reste de la place, peut tu m'en ramener deux ou trois??
viking a dit :
oui mais dans ton cas il y avait eu une reception par type au service des mines, donc l'importateur ta juste fourni le même papier que lui utilise pour avoir ses CG.
La on parle d'une moto venant de l'étranger et n'ayan pas forcement le même "type" pour l'homologation
D'aprés le manuel KTM il y a de petites différences entre les modèle europe et les US en plus
swatrelo a dit :
A ta place, j'envisagerai plutôt de faire un coup sur une cross achetée là bas que tu revendras en arrivant en France (450 CRF par exemple)
Merci a tous pour vos reponses.
C'est vrai qu'en regardant de plus pres, ca parait assez compliquer et peut etre pas si rentable que ca l'idee de remener une cross est peut etre la bonne option: pas de formalites d'homologation avec l'administration francaise pas tres souple.
Pour info, ici les motos TT sont classees en 3 categories:
- les cross: meme topo que chez nous: circuit ferme seulement
- les enduros homologuees: a peu pres comme chez nous: circulation autorisee sur le route a condition d'acheter le titre, et d'avoir tous le barda reglementaire: retros, clignos, klaxon, plaque .....
- les ORV (Off Road Vehicles) qui sont un intermediare entre les deux: non homologues sur route, mais autorises dans certaines zones dediees (vraiment nickel pour rouler en toute serenite). Une cross,et une enduro peuvent etre declarees ORV (y'a qu'a payer !!! et respecter la norme de bruit: et oui les yankees aussi sont sensibles). Chez KTM, il y a un modele special pour ca: gamme XC: en gros = EXC sans eclairage qui n'est distribue en France donc pas homologable
Je continue a me renseigner, et vous tiens au courant de la suite
C'est faisable. Il faut que tu téléphone au constructeur en France, il te diront tout.
Mon seul regret lorsque je suis revenu du Canada, c'est de ne pas avoir emporté de moto avec moi. Lorsque ce sont tes effets perso, tu ne payes pas de droits de douanes ni de TVA (que tu as déjà acquitée dans le pays d'origine). Je m'étais renseigné pour ramener ma voiture, le système est le même pour les motos. Il y a deux cas biens distincts : soit le modèle existe en Europe, soit il n'existe pas.
S'il n'existe pas (ce qui était le cas de ma voiture hélas), tu es grillé car c'est un passage aux Mînes (ce que l'on appelle La récèption du véhicule) et là c'est mort car il te faut changer tellement de chose que pour un particulier, tu oublies.
Si le modèle existe, ce qui devrait être le cas pour une EXC par exemple (mais pas d'une XC, on est d'accord), il n'est pas nécessaire de réceptionner le véhicule, simplement de l'identifier. Là c'est KTM Europe qui intervient en te fournissant les papiers ad hoc (Certificat de conformité EU, etc). Ce sont des démarches principalement administratives mais qui sont liés au bon vouloir du constructeur.
Si tu les contactes avant de faire venir ta moto, tu sauras à quoi t'en tenir.
Bon courage.
voila, c'est la :
F10293.xhtml
Extrait :
Pièces à fournir pour un véhicule acquis à l'étranger :
A) Dans tous les cas :
Le propriétaire du véhicule doit présenter :
** une pièce d'identité,
** un justificatif de domicile (un titre de propriété, un certificat d'imposition ou de non imposition, une quittance de loyer, de gaz, d'électricité ou de téléphone ou une attestation d'assurance du logement),
** une demande de certificat d'immatriculation établie au moyen du formulaire cerfa n°10672*03 (et de sa notice cerfa n°50322C ),
** un certificat de cession ou une facture établi par le vendeur,
** un certificat de conformité délivré dans le pays d'origine ou une attestation d'identification délivrée soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par la DRIRE compétente, si le certificat de conformité ne permet pas l'immatriculation directe.
+B) Pièces à fournir (cas particuliers)
** si le véhicule provient d'un autre pays membre appartenant à l'Espace économique européen, un certificat d'acquisition du véhicule (certificat fiscal) délivré par les services des impôts,
** si le véhicule provient d'un pays n'appartenant pas à l'Espace économique européen, un certificat de dédouanement 846 A.