document a fournir pour moto belge??

Par lenain
lenain

voila je viens d'acheter une moto à un particulier en belgique et je voulais savoir si certaine personnes avaient déja fait la ma,ip pour pouvoir ensuite l'immatriculé en france.Je dispose du certificat de conformité européenne, CG,certif de cession mais faut-il autre chose? j'ai entendu parlé plus ou moins d'une demande a titre isolé a la drire, d'une attestation de conformité delivré par le constructeur..je ne sait pas trop si quelqu'un a des réponses en mp mail de preference car je suis sur de voir la réponse.
(nota la moto est en 78kw;100ch).
merci d'avance pour vos eventuelle réponses

Commentaires

Les 5 commentaires de cette publication.


Par yannik750
yannik750

ben le certificat de conformité européen tu l'as, t'as les papiers belges...


t'es bon là, si t'as ce certificat, pas besoin de la DRIRE...

www.streetmonsters.net
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Par lenain
lenain

je voulais savoir pour le certficat d'immatriculation je ne sais pas trop quoi mettre dans type version variant, sur le certificat de conformité j'ai bien quelques chose qui correspond a ça mais c'est en 3 parties il faut que je regroupe tout? ensuite je n'ai pas comme info le numéro cnit(code national d'identification du type) s'il y a des personnes ayant un zx636 et qui on les infos sur leur CG (type,variant,version et cnit??)peuvent me le dire pour savoir ce que c'est?


Par boutdumonde
boutdumonde

il faut declarer l'achat de la moto aux impots.

tu ne paira quelque chose que si la moto est tres recente ou si peu de kilometre.
avec ce papier et le reste tu vas en prefecture

Les innocents sont des coupables qui manquent d’expérience. Avoir bonne conscience est signe de
Avoir bonne conscience est signe de mauvaise mémoire...

Par lenain
lenain

oui un quitus fiscal ce sera bon je me suis renseigné


Dernier commentaire

Par lenain
lenain

Pour le quitus c'est bon mais pour le certificat d'immatriculation je ne sais pas quoi remplir a type variante version et à cnit? je suis obliger de tout remplir sur ce papier?avis aux propriétaire sympatique de 6r k4 de me dire s'ils ont l'info sur leurs carte grise pour savoir quoi remplir (si je le doit!!)
merci

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