tribunal verdict !

A mon avis, tu vas manger pour excès de vitesse, et point barre. Tu vas avoir une amende et quelques mois de suspension, vu que t'étais en wheeling. Quant à la saisie de véhicule, c'est pas une nouvelle disposition de la Loi. Ca existe depuis longtemps, mais la mesure n'était jamais appliquée.
Je suis pas persuadé que tu vas prendre pour "mise en danger de la vie d'autrui", parce que t'étais sur une voie rapide... Ca dépend de s'il y avait beaucoup de trafic ou pas...
Y a une différence entre le motif pour lequel t'es convoqué et ce qui est retenu au final... Après, si t'es dans un tribunal particulièrement strict, tu pourrais prendre de la prison avec sursis.

vraiment pas de chance je te souhaite bon courage

kiol a dit :
vraiment pas de chance je te souhaite bon courage

cbr76 a dit :
voila
j'ai été convoqué ce matin au commissariat de police pour me remettre une photo d'un radar de retour des 24h du mans le 22/04/07.
au niveau de st marceau.
vitesse limité 110
vitesse enregistrée 159
"vitesse retenue 151 kmh effectuant un wheeling et debout sur le vehicule, exposé autrui un risque immediat de mort ou de blessures de nature a entrainer une mutilation ou infirmité permanente"
c'est qu'il ont marqué sur la convocation au tribunal
je suis jugé le 4/12/07 au tribunal du mans.
dans mon malheur j'ai fait un papier de vente de ma moto a un ami sinon il saisissait le vehicule avec la nouvelle loi.
j'aimerai savoir si certains d'entre vous ont eu ce genre de probleme et quelle sanction du tribunal ?
je m'attends a un retrait de permis et une forte amende. je pense m'assister d'un avocat vu la gravité.

On a déja abordé ce sujet. Sans que tu n'es pas reconnaissable sur la photo, tu peux dire que ce n'est pas toi. Tu seras alors comdamné à l'amende, mais pas au retrait de permis.

Fait une recherche et tu trouveras tout ce que tu dois savoir.

la différence est qu'il est déjà allé chez les flics ... et s'il n'a pas contesté quand il y était ... ben il l'a dans le c...

Aie. Si il a reconnu les faits, c'est trop tard maintenant. Il faut trouver un vis de forme pour faire sauter le PV.

zorro a dit :
Aie. Si il a reconnu les faits, c'est trop tard maintenant. Il faut trouver un vis de forme pour faire sauter le PV.

laurent_b a dit :

cbr76 a dit :
voila
j'ai été convoqué ce matin au commissariat de police pour me remettre une photo d'un radar de retour des 24h du mans le 22/04/07.
au niveau de st marceau.
vitesse limité 110
vitesse enregistrée 159
"vitesse retenue 151 kmh effectuant un wheeling et debout sur le vehicule, exposé autrui un risque immediat de mort ou de blessures de nature a entrainer une mutilation ou infirmité permanente"
c'est qu'il ont marqué sur la convocation au tribunal
je suis jugé le 4/12/07 au tribunal du mans.
dans mon malheur j'ai fait un papier de vente de ma moto a un ami sinon il saisissait le vehicule avec la nouvelle loi.
j'aimerai savoir si certains d'entre vous ont eu ce genre de probleme et quelle sanction du tribunal ?
je m'attends a un retrait de permis et une forte amende. je pense m'assister d'un avocat vu la gravité.

sans vouloir être méchant ni jouer au père fouettard ... tu n'auras que ce que tu mérites.
Souhaitons que le tribunal soit clément avec toi.
Et que ça te serve de leçon

cbr76 a dit :

zorro a dit :
Aie. Si il a reconnu les faits, c'est trop tard maintenant. Il faut trouver un vis de forme pour faire sauter le PV.

oui j'ai reconnu l'exces de vitesse et le wheeling. avec une photo ce n'est pas evident de nier et je n'ai pas voulu trop jouer les malins avec eux.
ce que je crains c'est qu'a chaque retour des 24h du mans il y a toujours des accidents mortel.
je pense que les juges du tribunal du mans ne doivent pas etre tres arrangeant.
je suis de rouen dans le 76, je pensais pas qu'il me jugerai la bas.

je m'attends a un retrait de permis et une forte amende. je pense m'assister d'un avocat vu la gravité.
renseignes toi avant car il arrive qu'avec un avocat la sentence soit pire
va en voir un et demandes lui conseil

zorro a dit :

cbr76 a dit :

zorro a dit :
Aie. Si il a reconnu les faits, c'est trop tard maintenant. Il faut trouver un vis de forme pour faire sauter le PV.

oui j'ai reconnu l'exces de vitesse et le wheeling. avec une photo ce n'est pas evident de nier et je n'ai pas voulu trop jouer les malins avec eux.
ce que je crains c'est qu'a chaque retour des 24h du mans il y a toujours des accidents mortel.
je pense que les juges du tribunal du mans ne doivent pas etre tres arrangeant.
je suis de rouen dans le 76, je pensais pas qu'il me jugerai la bas.

Bien sur que tu peux nier. Le système judiciaire Francais est basé sur les aveux. Sans aveux, alors c'est à la justice de trouver des preuves. Et si tu viens avec un autre blousons et un autre casque, je vois pas comment on pourra te reconnaitre de dos.

PS : pas la peine de lui jeter la pierre svp. 160 km/h sur autoroute, qui ne l'a jamais fait ?

laurent_b a dit :

cbr76 a dit :
voila
j'ai été convoqué ce matin au commissariat de police pour me remettre une photo d'un radar de retour des 24h du mans le 22/04/07.
au niveau de st marceau.
vitesse limité 110
vitesse enregistrée 159
"vitesse retenue 151 kmh effectuant un wheeling et debout sur le vehicule, exposé autrui un risque immediat de mort ou de blessures de nature a entrainer une mutilation ou infirmité permanente"
c'est qu'il ont marqué sur la convocation au tribunal
je suis jugé le 4/12/07 au tribunal du mans.
dans mon malheur j'ai fait un papier de vente de ma moto a un ami sinon il saisissait le vehicule avec la nouvelle loi.
j'aimerai savoir si certains d'entre vous ont eu ce genre de probleme et quelle sanction du tribunal ?
je m'attends a un retrait de permis et une forte amende. je pense m'assister d'un avocat vu la gravité.

sans vouloir être méchant ni jouer au père fouettard ... tu n'auras que ce que tu mérites.
Souhaitons que le tribunal soit clément avec toi.
Et que ça te serve de leçon

cbr76 a dit :

zorro a dit :
Aie. Si il a reconnu les faits, c'est trop tard maintenant. Il faut trouver un vis de forme pour faire sauter le PV.

oui j'ai reconnu l'exces de vitesse et le wheeling. avec une photo ce n'est pas evident de nier et je n'ai pas voulu trop jouer les malins avec eux.
ce que je crains c'est qu'a chaque retour des 24h du mans il y a toujours des accidents mortel.
je pense que les juges du tribunal du mans ne doivent pas etre tres arrangeant.
je suis de rouen dans le 76, je pensais pas qu'il me jugerai la bas.

val78 a dit :


allons, allons! C'est clair que c'est pas super, mais entre un weel à 160 sur voie rapide et un autre à 80-100 en ville, pour moi y'a pas photo (enfin si dans ce cas y'en a une...pardon )
allez comparer cette prouesse avec celles de nos camarades stunters!
je ne cautionne pas mais faut pas non plus crier au scandale

rachayou a dit :

val78 a dit :


allons, allons! C'est clair que c'est pas super, mais entre un weel à 160 sur voie rapide et un autre à 80-100 en ville, pour moi y'a pas photo (enfin si dans ce cas y'en a une...pardon )
allez comparer cette prouesse avec celles de nos camarades stunters!
je ne cautionne pas mais faut pas non plus crier au scandale

bof, en fait le seul reproche qu'on peux lui faire (nous autres bien sûr, hein pas les bleus )c'est d'avoir choisi ce jour là pour faire un peu le jeune homme.Il y a des jours comme çà dans le calendrier du motard, les retours de grands prix, du bol d'or, des 24h qui sont généralement archi surveillés.Alors pourquoi faire le gamin ce jour-là???cela s'appelle l'expérience, phénomène vieux jeu hélas mais quelque fois salvateur

yeee Bertrand, t'a tout compris.

bonne chance a toi

pas cool, moi aussi je suis passer part là 132 au lieu de 70, retenu 125!
2 mois de suspension de suite et passage au tribunal! 23 mois plus tard! au bilan 300€ d'amande et pas de suspension supplémentaire! je suis passer en tribunal de police et non de grande instance! pas comme toi, tu auras au moins la chance ou la malchance de t'expliquer!
pour avoir été à ta place et parcouru tous les forums possible, ne t'en fais pas de trop à l'avance! si tu n'es pas récidiviste! tu as très peux de chance de te prendre une "peine exemplaire" (enfin je pense)
bon courage à toi et tiens nous au courant pour la suite des évènements!

rachayou a dit :
yeee Bertrand, t'a tout compris.

http://www.code-route.com/codeautrui.htm


CODE PENAL (Partie Législative)

Article 223-1

(Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

Le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

Article 223-2

Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, de l'infraction définie à l'article 223-1. Les peines encourues par les personnes morales sont :
1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-38 ;
2° Les peines mentionnées aux 2°, 3°, 8° et 9° de l'article 131-39.
L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.

Quelques exemples de mise en danger délibérée de la vie d'autrui retenus par les tribunaux
Les juges ont considérés que le délit de mise en danger d'autrui était constitué dans les cas suivants :

- le fait d'avoir brûlé coup sur coup plusieurs feux rouges en agglomération (un seul pourrait relever de l'inattention mais pas plusieurs),
- le fait de circuler à contresens sur un autoroute à la suite d'un pari,
- la fuite devant des véhicules de police en roulant à plus de 150 km/h et en doublant plusieurs fois par la droite,
- le fait de rouler en excès de vitesse et en sens interdit.

De manière générale les tribunaux ne retiendront pas l'existence de ce délit pour une seule conduite en excès de vitesse, mais condamneront l'automobiliste pour mise en danger délibérée de la vie d'autrui s'il a commis une ou plusieurs autres infractions.
Attention ! le passager qui a donné l'instruction de doubler en haut de la côte, ou la personne ayant proposé le pari peuvent être poursuivies en tant que complice et encourent les mêmes sanctions que le conducteur.

rachayou a dit :

val78 a dit :


allons, allons! C'est clair que c'est pas super, mais entre un weel à 160 sur voie rapide et un autre à 80-100 en ville, pour moi y'a pas photo (enfin si dans ce cas y'en a une...pardon )
allez comparer cette prouesse avec celles de nos camarades stunters!
je ne cautionne pas mais faut pas non plus crier au scandale

bof, en fait le seul reproche qu'on peux lui faire (nous autres bien sûr, hein pas les bleus )c'est d'avoir choisi ce jour là pour faire un peu le jeune homme.Il y a des jours comme çà dans le calendrier du motard, les retours de grands prix, du bol d'or, des 24h qui sont généralement archi surveillés.Alors pourquoi faire le gamin ce jour-là???cela s'appelle l'expérience, phénomène vieux jeu hélas mais quelque fois salvateur

Facile à dire quand on ne fait que de la piste

laurent_b a dit :

cbr76 a dit :
voila
j'ai été convoqué ce matin au commissariat de police pour me remettre une photo d'un radar de retour des 24h du mans le 22/04/07.
au niveau de st marceau.
vitesse limité 110
vitesse enregistrée 159
"vitesse retenue 151 kmh effectuant un wheeling et debout sur le vehicule, exposé autrui un risque immediat de mort ou de blessures de nature a entrainer une mutilation ou infirmité permanente"
c'est qu'il ont marqué sur la convocation au tribunal
je suis jugé le 4/12/07 au tribunal du mans.
dans mon malheur j'ai fait un papier de vente de ma moto a un ami sinon il saisissait le vehicule avec la nouvelle loi.
j'aimerai savoir si certains d'entre vous ont eu ce genre de probleme et quelle sanction du tribunal ?
je m'attends a un retrait de permis et une forte amende. je pense m'assister d'un avocat vu la gravité.

sans vouloir être méchant ni jouer au père fouettard ... tu n'auras que ce que tu mérites.
Souhaitons que le tribunal soit clément avec toi.
Et que ça te serve de leçon

Dans tous les cas, ça sert à rien de refaire le monde... C'est fait, point!
Il veut juste savoir ce qu'il risque...

V-due a dit :
Dans tous les cas, ça sert à rien de refaire le monde... C'est fait, point!
Il veut juste savoir ce qu'il risque...

V-due a dit :
Dans tous les cas, ça sert à rien de refaire le monde... C'est fait, point!
Il veut juste savoir ce qu'il risque...

moi j ai eut pour 147kmh au lieu de 90kmh 6mois de retrait et 450€d amende j a envoye une lettre au president du tribunal expliquant les faits et que je les reconnaissais c etait a pamiers dans le09 ca ete juge a foix dans le 09 et j habitais dans le 77 il faut deja faire faire une lettre a ton patron qu justifie quand raison de ton travail tu ne peux te deplacer si tu n y va pas !sinon le president peut prendre en compte que tu en as rien a secouer par contre en wheeling dur de te justifier bon courage

le problème il est pas sur la vitesse employée ... ça n'importe quel tribunal lui balancerai une amende et au pire une suspension de permis

Ce qui va faire mal ... c'est le weeling debout et le pv de gendarmerie qui spécifie une mise en danger d'autrui.
Là je ne pense pas que le tribunal laisse passer.

vrrooom a dit :
Facile à dire quand on ne fait que de la piste

Un pote a fait 180km/h dans un zone à 110.
Il a eu 3 mois de retrait et 300€ mais s'il payait dans les 10 jours, il avait un rabais de 20% soit 240€ à payer (les soldes d'été peut-être...).

Pour le wheeling, tu auras en plus une amende pour "conduite dangereuse"

A mon avis tu vas manger pour tous les autres pour servir de leçon. Prends un avocat qui je te le souhaite diminura les dégats.Le radar était annoncé ? Bon courage

en esperant que tu ne passes pas le lendemain d'un carnage suite à la vitesse ou d'accident médiatisés avec motos en cause

Rencarde toi auprès d'un bon avocat spécialisé en vice de forme et autre code de la route. Si t'as pas d'antécédents, tu pourras peut être avoir qu'une suspension de permis. Bon courage à toi et tiens nous au courant

sysou91 a dit :
Rencarde toi auprès d'un bon avocat spécialisé en vice de forme et autre code de la route. Si t'as pas d'antécédents, tu pourras peut être avoir qu'une suspension de permis. Bon courage à toi et tiens nous au courant

vincer6 a dit :
A mon avis tu vas manger pour tous les autres pour servir de leçon. Prends un avocat qui je te le souhaite diminura les dégats.Le radar était annoncé ? Bon courage

De tout coeur avec toi.
Le wheeling, c'est clair pour moi ca aurait ete mise en danger de la vie d'autrui, mais quand je vois ce que peuvent faire les stunters! Chacun ses limites.
Par contre je suis d'accord que la loi doit etre la meme pour tout le monde.
Alors le boulot des flics et des juges doit pas etre facile tous les jours.
Pour les avocats renseigne toi bien avant, il y a des profiteurs.

En attente de jugement pour exces de vitesse superieur a 50 km/h (retrait de permis immediat pour 6 mois ) depuis un peu moins d'un an, j'ai beaucoup flippe, je flippe moins, mais je sais que ca va me retomber sur le coin de la gueule un de ces jours.
C'est clair que les sanctions maximales que tu peux trouver sur internet sont pas la pour rassurer. Esperons que les juges soient humains.

Les peines maximales sont très lourdes, mais ne sont jamais appliquées la première fois. C'est destiné aux multi-récidivistes, et encore......

Sinon tu peux té défendre en faisant ton méa culpa au juge. Il n'y avait personne quand j'ai fait ca, je n'ai pas mis la vie d'autrui en danger, ect..... Tu promets que tu ne recommenceras plus. Tu n'es pas un délinquant, tu as juste commis une erreur, voila tout. YTu regrettes de l'avoir fait.

Si tu prends un avocat, la faut être sur de ton coup car le juge ne fera pas de cadeau.

zorro a dit :
Les peines maximales sont très lourdes, mais ne sont jamais appliquées la première fois. C'est destiné aux multi-récidivistes, et encore......

Sinon tu peux té défendre en faisant ton méa culpa au juge. Il n'y avait personne quand j'ai fait ca, je n'ai pas mis la vie d'autrui en danger, ect..... Tu promets que tu ne recommenceras plus. Tu n'es pas un délinquant, tu as juste commis une erreur, voila tout. YTu regrettes de l'avoir fait.

Si tu prends un avocat, la faut être sur de ton coup car le juge ne fera pas de cadeau.

tu vois comment tu peux la jouer.
Mais un copain est passé, lui aussi devant le tribunal pour vitesse excessive (TGV) ... sauf qu'à la différence de toi il avait contesté les faits devant les flics et avait bidouillé sa moto, pris un autre blouson et casque et s'était fait photographier de l'arrière ...
En revanche, comme toi il avait fait un acte de vente bidon pour éviter de se faire saisir sa moto.

Il y est allé au culot
1 - il a déclaré avoir vendu son véhicule
2 - il a déclaré avoir été licencié récemment et que c'est pour subvenir aux besoins de sa famille qu'il avait vendu sa moto (ce qui lui a évité une saisie arrêt sur salaire)
3 - il a déclaré être locataire de son appart (alors qu'il est propriétaire d'une maison) et avoir donné son préavis pour chercher plus petit et moins cher.
4 - il a déclaré être "soutien de famille" (ça c'est pour éviter la prison)
5 - et qu'il n'y a aucun autre revenu dans la famille

Bref, il a joué le mec au fond du trou, pris en deux temps trois mouvements dans la spirale infernale des emmerdes financières.

Faut savoir que le tribunal n'a ni les moyens financiers, ni le temps pour faire une enquête afin de vérifier tes dires ... qu'un passage au tribunal se fait en 10 minutes par personne, et que vous êtes une chiée à passer.
Faut que ça aille vite, faut pas que ça traine, c'est pourquoi, même avec des yeux mielleux les juges n'en ont rien à foutre et sont assez sévères.

Alors si tu as des "couilles", balances la sauce, rajoutes-en et fait leur comprendre que t'as aucune solution financière, que tu peux pas te permettre d'aller faire un séjour "sans passer par la case départ" ...
que tu regrettes, que tu t'en veux.
Puis tu peux leur proposer avant que tu sois condamné, de faire de l'intérêt général au lieu de verser des sous ou aller derrière les barreaux, ce genre d'initiative adoucit l'humeur des magistrats en général.

Et pour ton permis .... à mon avis ne te bats pas, ils vont te le confisquer quelques mois, faudra faire avec.

Pis rassures-toi ... même si la prison est prévue dans la loi, c'est très rarement appliqué, ou appliqué pour les multi-récidivistes (déjà dit plus haut par un autre e-motien)

un pote a pris 6 mois pour 191 pour 90,6 points et 450 euros d'amende.(-20% si payé sous 15 jours aussi.)

il était pas chez AGF .... shhhhh

franchemant les mec un peu de soutien c bon c un exé de vitesse en weeling qui ne l a jamais fai il abuse il abuse sa veut rien dire il a juste fai un weel et c fai choper il y a pas mort d homme en plus en general je dit bien en general quand on fai un weel c qu on maitrise un peu et encore plus a 160 bon courage a toi j espere que tu nous tiendr au courant

laurent_b a dit :
il était pas chez AGF .... shhhhh

zorro a dit :

laurent_b a dit :
il était pas chez AGF .... shhhhh

Pourquoi ?

val78 a dit :

zorro a dit :

laurent_b a dit :
il était pas chez AGF .... shhhhh

Pourquoi ?

rèf à la pub

HSB-Ducati a dit :

val78 a dit :

zorro a dit :

laurent_b a dit :
il était pas chez AGF .... shhhhh

Pourquoi ?

rèf à la pub

Excuse nous, tout le monde ne reste pas la journée chez soi devant la télé !!!!!!!

val78 a dit :

jaloux!

HSB-Ducati a dit :

val78 a dit :

jaloux!

Euh, non, je préfére quand même être à ma place qu'à la tienne, gros..
Remets toi bien

j'ai reflechi, je ne pense pas prendre d'avocat car de toute facon j'ai reconnu les faits. un avocat aurai été utile pour un vice de forme. a part me prendre un peu plus d'argent il ne va pas me servir a grand chose.
je vais aller au tribunal tete de basse en leur disant que j'ai arreté la moto,j'ai 2 enfant, je fais construire, que j'ai fais une erreur mea culpa.
au bon vouloir du juge.

Le juge va te répondre quand vous étiez sur la roue arière vous pensiez à vos enfants ou à votre future maison ? Fais bien gaffe à ce que tu vas dire ! Avec un peut de bol tu vas tomber sur un juge motard ça arrive.
Tiens nous au courant du verdict.