peut on acheter une partie d'un GR????

Par ARD
ARD

Salut!

Je viens d'apprendre, que, dans mon village, un agriculteur, aurait soit disant, acheter un chemin qui fait partie du GR65.
Ce gros con (proprietaire terrien de 250 Ha qui a forcement besoin de 0,4Ha de plus pour vivre) laboure le chemin depuis 3 ou 4 ans, mais à force d'y passer (moto, quad, 4*4), le chemin etait quand meme tracé.
Voila que maintenant apparement, il l'aurait acheter.....
J'ai pas eu le temps d'aller verifier au cadastre, mais cela est il possible???
Il est vrai qu'il y a une deviation possible par un autre chemin à 800m.

J'aimerai avoir vos avis.

Merci

A+

ARD

Commentaires

Les 6 commentaires de cette publication.


Par broapbroap
broapbroap

Faut mettre le Gatouille dans le coup. Il est incolable là dessus ! (il me semble qu'il y a eu un post du même type il y a plusieurs semaines).


Par ?Tom?
?Tom?

Un GR n'est pas une catégorie de voie particulière, mais peut être constitué de tous types de voiries : routes, rues, chemins (voies publiques, donc forcément ouvertes à la circulation) ET voies privés (qui peuvent être ouvertes à la circulation, si le propriétaire l'autorise). Ce n'est qu'un itinéraire à vocation touristique, et pas un type de route particulier, encore moins obligatoirement un itinéraire "champêtre" (il y a des GR qui n'emprunte pas de chemins, par ex. en Ile-de-France). Un GR peut donc tout à fait emprunter un terrain privé, tant que le propriétaire est d'accord. Et qui dit terrain privé dit possibilité d'achat et de vente. Par ailleurs une commune peut tout à fait décider, sous certaines conditions, de vendre à un particulier une partie du domaine public communal (sauf à ce qu'un spécialiste du droit des collectivités territoriales me détrompe).


Par broapbroap
broapbroap

Va consulter le cadastre à la mairie de la commune en question. Seuls y figurent les chemins publics. Tu seras vite fixé.


Par jplalie
jplalie

Ca doit faire partie d'un plan de remembrement et cet heureux proprietaire doit l'etre aussi sur les parcelles de part et d'autre de ce passage. C'est souvent ce qui arrive lorsque les chemins ne sont plus utilisés d'ou l'interet de continuer à rouler sur les sentiers et de la journée des chemins. ✌


Par Charles
Charles

la réponse de Tom est très claire, j'ajoute au passage que si le chemin en question est inscrit au PDIPR, la commune a obligation de proposer un itinéraire de remplacement ET de même valeur...

à vérifier aussi, donc.

Charles
Délégué Codever

PS : attention aux rumeurs, je ne compte plus les arrêtés municipaux, chemins privés, etc... qui ne sont que des rumeurs propagées pour dissuader.

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Dernier commentaire

Par viking
viking

il ya aussi des chemin qui n'en sont pas
j'explique: aprés remembrement c'était parfois plus simple pour les communes d'avoir des parcelles en forme de chemin que de vrais chemins comunaux.

j'ai cette exemple devant chez moi : c'est un chemin qui débouche dans un de mes champs et sur le cadastre il est pris en compte comme une parcelle a part entière.
Le maire voulai même nous le vendre pour un franc symbolique mais vu les frais de notaire ça valai plus trop le coup 😕

voila j'espere avoir éclairer ta lanterne sur la possibilité de "vendre un chemin"

R 1150 GS + G 450 X =
DOUBLE UNSTOPPABLE VIKING

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