je met a disposition le règlement officiel du circuit... A+..
REGLEMENT INTERIEUR du CIRCUIT DES ECUYERS
RCS Soissons 489 972 554 – APE 926 A – SIRET 489 972 554 000 13
1 – CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION du CIRCUIT des ECUYERS situé Ferme de Fary, à Beuvardes (02130)
1.1.– Respect de la réglementation
1.1.1.Toute compétition est prohibée dans l'enceinte du Circuit. Le non-respect de cette règle est un motif d'exclusion immédiate.
1.1.2.La vitesse est limitée à 30 km/h dans les stands, les parkings et voies d'accès au Circuit.
1.1.3.L'accueil du public, extérieur aux locataires de la piste, ou à leurs clients et personnes dûment invités, n'est pas autorisé, le responsable de piste est en droit d'exclure toute personne ne répondant pas à une de ces conditions.
1.2.– Conditions de réservation et autorisations préalables :
1.2.1.La signature de la convention de location avec le gestionnaire du Circuit est le préalable à toute utilisation.
1.2.2.Dans le cadre de la convention précitée et pour des locations ponctuelles non programmées, en exclusivité ou non, la réservation par écrit et préalable auprès du gestionnaire est obligatoire.
1.2.3.Toute utilisation du Circuit et de ses équipements donnera lieu à une facturation de la SARL Circuit des Ecuyers selon les tarifs en vigueur établis par les co-gérants de la SARL Circuit des Ecuyers.
1.3.– La police du Circuit :
1.3.1.Les instructions données par le responsable de piste doivent être strictement respectées.
1.3.2.L'utilisation de la piste est réservée exclusivement aux véhicules autorisés par la convention location.
1.3.3.Toute activité commerciale non directement liée au motif de la location de la piste est interdite dans l'enceinte du Circuit.
1.3.4.La grille d'accès doit être obligatoirement fermée par les Utilisateurs après chaque entrée et sortie.
1.3.5.La circulation aux abords de la piste et dans l'enceinte du Circuit s'effectue sous le contrôle et la responsabilité de l'Utilisateur.
1.3.6.La consommation de boissons alcoolisées et de stupéfiants , cela relève aujourd'hui de la loi, n'est pas autorisée pour les personnes amenées à piloter dans l'enceinte du Circuit. Le strict respect de cette mesure relève de la responsabilité directe de l'Utilisateur.
2 – DISPOSITIONS RELATIVES A LA SECURITE ET A L'ENVIRONNEMENT
2.1 – Dispositions visant à préserver l'environnement :
2.1.1. Les véhicules sont autorisés à tourner sur la piste pendant les plages horaires suivantes : 09H00 à 12H00 et 14H00 à 18H00, en semaine, week-end et jours fériés. Le responsable de piste a instruction de veiller au strict respect de ces horaires.
2.1.2. Le nombre de véhicules tournant simultanément sur la piste doit respecter les prescriptions de la convention de location. Le responsable de piste a autorité pour arrêter toute utilisation non-conforme.
2.1.3 Tout véhicule de série doit conserver son système d'échappement d'origine.
2.1.4 Tout véhicule de compétition doit satisfaire à la réglementation fédérale et en tout état de cause, ne pas dépasser 100 db au régime moteur préconisé par la fédération concernée.
2.2 – Dispositions relatives à la sécurité :
2.2.1. L'Utilisateur doit souscrire une police d'assurances, auprès d'une compagnie notoirement solvable, garantissant sa responsabilité civile, garantissant ses intervenants, pilotes, clients, invités, salariés et le responsable de piste de la SARL Circuit des Ecuyers,
2.2.2 Une autorisation administrative d'exploitation a été accordée à la SARL Circuit des Ecuyers selon la législation en vigueur, aussi toutes exploitations n'entrant pas dans ce cadre devra faire l'objet de la part de l'Utilisateur d'une déclaration ou autorisation exceptionnelle auprès de la préfecture de l'Aisne.
2.2.3. L'Utilisateur doit respecter les normes suivantes pour des raisons de sécurité et de circulation : 25 véhicules deux roues au
maximum simultanément sur le circuit, et 20 maximum pour les véhicules automobiles.
2.2.4. La vitesse doit être réduite au départ et à l'arrivée sur la bretelle d'accès au circuit.
2.2.5. Le port du casque est obligatoire pour les pilotes et passagers.
3 – DISPOSITIONS RELATIVES A L'UTILISATION DES INSTALLATIONS
3.1 – Dispositions spécifiques au bâtiment d'accueil :
3.1.1. Il est interdit de fumer dans les locaux mis à la disposition de l'Utilisateur.
3.1.2. Le nettoyage et la remise en l'état initial des lieux sont à la charge de l'utilisateur.
3.2. – Dispositions concernant l'ensemble des équipements :
3.2.1.Les installations et équipement doivent être rendus en bon état.
3.2.2.Le dépôt de déchets, quels qu'ils soient, est strictement interdit, dans l'enceinte du circuit.
3.2.3.Tous dommages ou dégradations feront l'objet d'un remboursement de la part de l'Utilisateur concerné ou Responsable .
3.2.4A la fin de chaque journée de location, les matériels et équipements, propriété de l'Utilisateur, doivent être retirés de l'enceinte du Circuit, sauf autorisation exceptionnelle du gestionnaire du Circuit.
3.2.5Pour l'utilisation des installations autres que le Circuit, il sera fait application des plages horaires suivantes :
9H00 – 18H00, en semaine, week-end et jours fériés.