carte grise prefecture
Salut a tous , voila mon probleme ma prefecture refuse d'immatriculer toutes motos anterieur a 2007 ya t il une solution.
Commentaires
Les 21 commentaires de cette publication.
Ils n'ont pas le droit car tu dois être en posséssion du certificat de conformité délivré par les mines.Même pour une moto antérieur à 2007 si tu as tout les papiers(facture ,réception mine,demande d'immatriculation).
Ca s'en est un qui fait du zêle donc tu peus t'adresser au tribunal administratif.
C'est dans l'ordre des choses.
benos a dit :
en générale les concess immatricules leurs motos neuves rapidement pour ne pas etre hors delais.....en fait la question est:
si j'achète une meule de piste avec comme papier juste la feuille des mines, puis je faire la carte grise?????
la réponse est non!(pour un modèle 2004)
alors gaffe!!!!
Salut, quand tu appel la feuille de mines, c'est quoi comme document?
Il y a un rapport entre les MINES et la D.R.I.R.E
dgiz87 a dit :
Salut a tous , voila mon probleme ma prefecture refuse d'immatriculer toutes motos anterieur a 2007 ya t il une solution.
depuis quand?????? et quelle prefecture????? j'ai immatriculé la mienne en janvier et elle est de juin2003 (un 749) et sans problemes , j'ai eu un coup de zele dans le genre pour un permis refait il m'avait mis tous mes permis a 16ans au bout de 3/4 d'heure de discutions j'ai pris le nom de la fonctionnaire zélée et je lui ai dit que j'allais porter plainte pour falcification de doc ça lui a demander 10 minutes pour le refaire
demande le texte de loi?????

a moins que ce soit encore cette enfoiré de sarko

@ plus
jm

..
retournes-y et gueule!!
tu imagines, lol fini le marché de l'occasion si tu peux plus immatriculer un vehicule de l'anée précédente!
donne des détails ça me parait chelou ton histoire!
c'est une moto homologué? passée aux mine, pas de transformation? t'as ton certificat de vente a jour et signé daté etc...
bref avec tout en regle meme une bonneville de 1957 y te l'immatricule!
Pour info, j'ai homologué il y a peu de temps un CBR 1000, à partir du moment ou tu as le certificat de conformité européen démontrant que la belle est homologuée en 100cv ou un certificat d'une concession prouvant sa conformitée, que tu as le quitus "détaxé le véhicule +6mois et +6000km sinon tu paies la TAXE
" joins d'un certificat de vente en préfecture ils ne peuvent te refuser la carte grise ! 
Sinon faut faire un tour à la DRIRE. Mais la DRIRE te dira qu'il ne s'occupe pas des motos
Sauf cas précis comme une moto en RSV. COURAGE 
débutant sur piste,faut que je reprenne les bases ?,OP
KAWA87 a dit :
bon la grosse pouf blonde elle la bouffe la feuille des mines?ta carte grise c'est bon ou pas?si ta pas ta carte grise j'espere au moins que ta satellise la prefecture de limoges ainsi que ces putain de fonctionnaire de merde![]()
Pour Putain de fonctionnaire de merde, ils suivent les régles que nos superbes gouvernements leurs donnent.
OK

Et didons ça me fait peur tout ça.
Moi qui vais acheter un Ducat 900SS de 2001, je fais faire comment alors.?
Sinon, j'ai aussi un probleme de arte grise avec ma moto actuel.
Ben oui, j'attend le rapport d expertise depuis 4 semaines, et le probleme c'est que je vends la moto vendredi.
J'espere que la bonne femme va me l'envoyer demain matin pour que je puisse foncer directement a la préfecture, sinon, sinon...
Aie aie aie..
Dernier commentaire
dgiz87 a dit :
Ho!!! merci grands patron des pistards,coup de bol ou le fait que le concess n'avait pas mis de date de vente en 2004,la petite jeune du guichet ma fait ma carte grise comme une moto neuve.ouf!!!!![]()
![]()
C'est peut etre une astuce pour la garantie au cas ou elle serait immatriculée un jour non?
Enfin content pour toi.

Rien ne sert de courrir, ça sert a rien de courrir....





en générale les concess immatricules leurs motos neuves rapidement pour ne pas etre hors delais.....en fait la question est:














