Salut a tous , voila mon probleme ma prefecture refuse d'immatriculer toutes motos anterieur a 2007 ya t il une solution.
Les 21 commentaires de cette publication.
Ils n'ont pas le droit car tu dois être en posséssion du certificat de conformité délivré par les mines.Même pour une moto antérieur à 2007 si tu as tout les papiers(facture ,réception mine,demande d'immatriculation).
Ca s'en est un qui fait du zêle donc tu peus t'adresser au tribunal administratif.
benos a dit :
en générale les concess immatricules leurs motos neuves rapidement pour ne pas etre hors delais.....en fait la question est:
si j'achète une meule de piste avec comme papier juste la feuille des mines, puis je faire la carte grise?????
la réponse est non!(pour un modèle 2004)
alors gaffe!!!!
dgiz87 a dit :
Salut a tous , voila mon probleme ma prefecture refuse d'immatriculer toutes motos anterieur a 2007 ya t il une solution.
retournes-y et gueule!!
tu imagines, lol fini le marché de l'occasion si tu peux plus immatriculer un vehicule de l'anée précédente!
donne des détails ça me parait chelou ton histoire!
c'est une moto homologué? passée aux mine, pas de transformation? t'as ton certificat de vente a jour et signé daté etc...
bref avec tout en regle meme une bonneville de 1957 y te l'immatricule!
Pour info, j'ai homologué il y a peu de temps un CBR 1000, à partir du moment ou tu as le certificat de conformité européen démontrant que la belle est homologuée en 100cv ou un certificat d'une concession prouvant sa conformitée, que tu as le quitus "détaxé le véhicule +6mois et +6000km sinon tu paies la TAXE " joins d'un certificat de vente en préfecture ils ne peuvent te refuser la carte grise !
Sinon faut faire un tour à la DRIRE. Mais la DRIRE te dira qu'il ne s'occupe pas des motos Sauf cas précis comme une moto en RSV. COURAGE
KAWA87 a dit :
bon la grosse pouf blonde elle la bouffe la feuille des mines?ta carte grise c'est bon ou pas?si ta pas ta carte grise j'espere au moins que ta satellise la prefecture de limoges ainsi que ces putain de fonctionnaire de merde![]()
Et didons ça me fait peur tout ça.
Moi qui vais acheter un Ducat 900SS de 2001, je fais faire comment alors.?
Sinon, j'ai aussi un probleme de arte grise avec ma moto actuel.
Ben oui, j'attend le rapport d expertise depuis 4 semaines, et le probleme c'est que je vends la moto vendredi.
J'espere que la bonne femme va me l'envoyer demain matin pour que je puisse foncer directement a la préfecture, sinon, sinon...
Aie aie aie..
dgiz87 a dit :
Ho!!! merci grands patron des pistards,coup de bol ou le fait que le concess n'avait pas mis de date de vente en 2004,la petite jeune du guichet ma fait ma carte grise comme une moto neuve.ouf!!!!![]()
![]()