on m'attaque pour vice caché
salut a tous. voila j'ai vendu ma moto fin octobre (1 xt de 93 en SM 38500km) 2 jour apres la vente le nouveau proprio m'appel en me disant que la moto a des raté, je lui dit de regarder la bougie car je ne l'avai pas fait avant la vente. Il change donc la bougie 2 jour plus tard il me r'appel en me disant ke la moto s'arrete au bout de 15mn il me dit qu'il l'emmene chez yam pour voir d'ou vien la panne, de bonne foi je lui propose de participer au frai 50/50. les reparation faite (la membrane de carbu poreuse)je lui donne l'argent. Cette semaine je reçois 1 cou de fil( presque 3 mois apres la vente) c'etait lui en me dis que 2 disque d'embrayage sont collés et qu'il lançait 1 procedure contre moi au tribunal. Que doit
je faire? merci de vos reponce
Commentaires
Les 29 commentaires de cette publication.
Va falloir prouver que c'est un vice "caché" c'est à dire que tu en avais connaissance, ou que tu pouvais en avoir connaissance et que tu l'as caché.
Si tu es professionnel de la mecanique, t'es obligé de le savoir devant la loi, c a dire que etant pro tu es censé tout savoir de ta machine.
Si c'est une pièce d'usure (embrayage) dont les dysfonctionnements sont normaux au bout d'un certain temps, et que tu n'as pas vendu ta moto à un prix au dessus du marché, que tu n'as pas mis sur l'annonce "tres BOn etat, rien à refaire, ou etat exceptionnel"...
Tu as alors une chance de t'en tirer.
Pour info, avec l'appel, y en a pour plusieurs années de procédures (un pote qui vaait vendu sa caisse vient de la rembourser apres 5 ANS 😳 )
1er truc, demande a ton assurance un coup de main d'un mediateur juridique, ou d'un avocat le cas échéant.
Moi je pense que si c'est une usure normale, que t'as pas annoncé ta moto comme un engin tout neuf, que tu l'as pas vendue cher, que apparemment t'as été fair play sur la membrane, t'as des chances de gagner...
Maintenant l'idéal est de le convaincre que tu vas gagner, car en attendant c'est des frais de procédures, un risque pour toi de devoir le rembourser intégralement...etc etc.
Si t'as un doute, rends lui ses tunes et reprends la moto, tu y perdras moins...
✌ bon courage 😉
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
J'ai également troucé ca, ca devrait t'aider :
www.caradisiac.com/php/auto_pratique/pr_droits/vices_caches_voiture.php
La liberté des autres s'arrete la ou commence la mienne.
Bizarre ton acheteur,
A ta place je ne m'inquieterais pas trop car l'embrayage est une pièce d'usure déjà. Ensuite, il possède la moto depuis 3 mois donc il va falloir qu'il prouve qu'il ne l'a pas lui même rincé et surtout qu'il justifie de ne pas s'être aperçu que l'embrayage était défectueux lors de l'achat (il a certainement essayé la moto et s'il ne l'a pas fait, il aurait dû et tu n'est pas responsable). Je ne vois pas bien comment il pourrait y arriver. Néanmoins, si tu as une assurance juridique, contacte les, ils te renseigneront ou si tu connais un juriste, pose lui la question mais bon... ✌
Un sens interdit, en somme, ce n'est qu'un sens autorisé, mais pris à l'envers...
je croi ke d'apres la loi, il est dit ke un vendeur kil soit particulier ou professionnel, doit garantir son vehicul a la vente d'au moin 2 mois... ptetre 3...
passé ce delais, tu n'a rien a craindre

-------L'Auvergne, l'otre pays des virages ....
--------La seule chose que tu ais à faire pour te couvrir, c'est de faire un courrier accusant reception de son appel vec date et heure.
Tu rappelles la date de vente du véhicule.
Tu précise que pour le premier incident tu n'as pas hésité à prendre le truc à 50/50.
Tu explique que pour l'embrayage si il avait été bricolé il n'aurait pas tenu tout ce temps et donc que tu ne donnes pas suite à sa demande que tu estimes exagérée vu que tu ne connais pas l'utilistion qu'il en a fait depuis la vente.
Formule de politesse et Accusé de réception.
Méthode polie mais ferme de le renvoyer aux 22m.
Si tu dois aller au tribunal il te faudra des ecrits pour justifier chaque échange.
Confirme toujours les propos téléphoniques par courrier.
S'il estime que c'est faux il doit le contester par courrier et les 3/4 des cas, les mecs le font pas et n'ont donc pas de preuve à t'opposer.
De plus avec des courriers tu leur montre d'entrée que tu est déterminé à te defendre et souvent ça les fait reculer.
....ca devrait pas aller bien loin...
✌
https://fr.calameo.com/account/book
quand tu vends une becanne faut toujours rajouter la mention ( vendu dans l etat ) avec ca il peut aller ce faire enculer
| sebdunaud : pour info l'acheteur est le pote d'un de mes collegue de travail. Mon collegue m'a dit qu'il avait eu un accident avec la moto juste apres avoir ete la chercher apres la reparation. Es que mon collegue peut temoigner de ces faits? Il est pres a le faire bien sur. |
Je ne vois pas ou est ta responsabilité si il a cartonne APRES la réparation. Peut etre est il tombé tout seul alors qu'il est assuré au tiers. Si c'est lié à la réparation, qu'il se retourne contre le garage alors.
Tu as l'air de bonne foix, ne te laisse pas faire.
La liberté des autres s'arrete la ou commence la mienne.
| LaRSoUiLLE63 : je croi ke d'apres la loi, il est dit ke un vendeur kil soit particulier ou professionnel, doit garantir son vehicul a la vente d'au moin 2 mois... ptetre 3... passé ce delais, tu n'a rien a craindre |
BULLSHIT !!
La garantie de 3 mois moteur , boite , pont est légale et obligatoire quand un professionnel vend un véhicule.
La SEULE garantie de l'acheteur est celle contre le vice caché, pour les particuliers, comme les professionnels ..
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
le vice caché n'existe pas entre particulier; ce qui fait qu'entre particulier il n'ya pas non plus de garantie.
en revanche, t'es responsable de ton véhicule pendant 7 jours aprés la vente.
En cas de probléme mentionné avec courrier recommandé 7 jours avavnt, tu serai en droit de reprendre ton véhicule et de lui rembourser.
maintenat depuis Octobre, les 1er pb furent pris en partie à ta charge et de bonne foi.
Maintenant l'embrayage est une pièce d'usure. va savoir ce qu'il a fait avec sa bécane.
Il l'a essayé avant d'acheter non ? si non, ben il avait qu'à !! ces son probléme plus le tien
Répond à son courrier et mentionnant tout ces faits + avis de ton assureur ou d'un conseil juridique (gratuit auprés de 60millions de consomateurs) et clos défiitivement toute discussion avec ce gars qui va dépenser des ronds pour rien.
Dors tranquille
| Popeye : le vice caché n'existe pas entre particulier; ce qui fait qu'entre particulier il n'ya pas non plus de garantie. en revanche, t'es responsable de ton véhicule pendant 7 jours aprés la vente. En cas de probléme mentionné avec courrier recommandé 7 jours avavnt, tu serai en droit de reprendre ton véhicule et de lui rembourser. |
😳
EUH....là, j'aimerais savoir ta source !
Le vice caché existera toujours, sans notion de durée.
la garantie par contre, comme je l'ai dit, entre particuliers y en a pas.Juste celle du vice caché.
Avec un professionel tu as 7 jours si et seulement si :
- crédit
- vente à domicile
Loi scrivener et Neiertz.
Par contre, tu as la garantie contre le vice caché bien sur, et une garantie minimale sur les organes principaux de 3 mois.
De meme, un professionnel ne peut pas dire " je savais pas" , c'est son metier, il a tout à sa disposition et doit le controler avant la vente.
Exemple: un particulier qui vend d'occasion à un particulier son vehicule, pourra arriver à prouver que si la voitures est marbrée, que cela date d'avant son achat à lui, ben il en ignorait l'existance.
Par contre, un pro s'il revend une voiture marbrée, il ne peut pas l'ignorer, ni se retourner contre celui qui lui a vendu (reprise par exemple sur un VN).
De meme, ilest responsable, si l'objet vendu ne correspond pas à celui évoqué lors de la vente, et que le client ne peut pas jouir pleinement de son bien.
EX : tu achetes une golf, sur l'affichette de prix tu as marqué ESP ou ABS.
5 ans après tu t'apercois que ta caisse a pas l'ABS, alors que c'etait ecrit sur l'affichette (tu as les preuves) ou que c'est ecrit sur le bon de commande, ben meme 10 ans apres tu ramenes la caisse et le garage devra te la rembourser.
Voilà, j'ai été vendeur de vehicules, je bosse pour un constructeur, je connais donc un petit peu le sujet 😉...
Pour info, le pote dont je parlais plus haut, après 5 ans de procès, a du rembourser le prix qu'il l'avait vendue une punto , l'acquereur avait fait un joint de culasse a cause d'un ventilo non déclenché (fusible grillé) et d'un rapport de boite bloqué.
Mon pote etait de bonne foi, mais l'a tout pris dans le baba, avocats, frais de location de vehicule du mec...etc.
Et s'est finalement retrouvé avec une punto qui avait pas roulé depuis 5 ans (disques HS, ligne echpt HS...) pour le prix qu'il l'avait vendue 5 ans avant...
Là pour une moto de ce prix, laisse le aller au tribunal c'est clair, tu gagneras et il te paera ton avocat...
✌
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
| zx6rperdu code : quand tu vends une becanne faut toujours rajouter la mention ( vendu dans l etat ) avec ca il peut aller ce faire enculer |
juste pour info,la mention "vendu dans l'état" ne couvre pas pour les vices cachées
LK2346 :
juste pour info,la mention "vendu dans l'état" ne couvre pas pour les vices cachées |
en fait légalement elle ne couvre rien du tout meme 😉
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
salut,
j'interviens dans ce post.
-Si la moto est en dépôt-vente,qui est responsable(si on tombe sur un casse-couille(s)!):le proprio ou le dépôt -vente?
| astico61 : salut, j'interviens dans ce post. -Si la moto est en dépôt-vente,qui est responsable(si on tombe sur un casse-couille(s)!):le proprio ou le dépôt -vente? |
Le depot vente te dira que c'est le proprio, la loi dit que c'est le depot vente, professionnel du metier qui est responsable, et qui aussi doit la garantie minimale de 3 mois sur les organes principaux.
Ce que tu paies en plus pour laisser ta moto chez eux doit couvrir ces frais !
✌
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
| astico61 : salut, j'interviens dans ce post. -Si la moto est en dépôt-vente,qui est responsable(si on tombe sur un casse-couille(s)!):le proprio ou le dépôt -vente? |
il me semble que c'est le magasin du dépot vente qui est rèsponsable car il doit savoir ce qu'il vends même si c'est un dv.
Si ton acheteur a massacré le XT pendant 3 mois toi c pas ton problème si tu n'as rien a te reprocher concernant cette panne dis lui que ça ne te dérange pas d'engager une procédure et que c lui qui paira en + tous les frais si il perd. Pour moi un vice caché c'est si toi tu as bricolé,bidoullé la moto pour maquiller une quelque panne.A ce moment là dans 6 mois il te rattaque parceque les plaquettes sont usées le kit chaine HS et que les pneus fondent trop vites.Et puis ton ex XT n'est pas tout jeune ça il devait en etre conscient quand il te l'a acheté.En tous cas bon courage mais moi à ta place je ne m'inquièterai pas trop.Renseigne toi chez ton assureur. ✌
| sebdunaud : J'était le 3eme proprio je l'ai acheté a 35500km. j'ai refait une peiture complete car les plastique et le cadre etait rayé,j'ai fait des photo avant et apres la peinture.Je les prevenu avant la vente. Es que le juge peut dire que j'ai maquiller moto? |
Ben si tu les a montré au mec je pense pas trop.
Tu crois franchement que le mec va se lancer dans une procedure de plusieurs mois voire année pour une becane de ce prix ??
Puis c'est pas l'aspect qui est en cause !
Mais l'as tu vendu largement surcoté ou à un prix bas, ou au moins "du marché", pour moi c'est le critère le plus important ! et c'est sans doute celui que retiendra le juge , si le mec la pas payée chere, faut pas kil vienne pleurer 😉 s'il la payé une fortune, il est en droit d'exiger un truc nikel...
L'affaire depend de ca pour moi 😉 ✌
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
T'as été sympa de participer aux frais pour la membrane, maintenant il n'a pas à te faire chier pour d'autres pièces, surtout quand ce sont des pièces d'usure. Pour l'embrayage, qui te dit qu'il n'a pas passé son temps sur la roue arrière ou à burner comme un malade ?
Il te l'a acheté d'occaz et ça c'est pas des vice cachés !!!
Moi j'ai eu un vice caché quand j'ai acheté mon 750 VFF. Le karter moteur était explosé, resoudé, recollé et il y avait un garde boue de vélo à l'envers accroché en dessous pour récupérer l'huile. Tout ça sous le carénage et ça ne se voyait pas.Là c'est du vice, c'est fait consciemment 😉 Par contre, mes 4 membranes étaient cuites et je me suis faite chier à tout nettoyer et à en mettre des neuves (c'est pas donné) avant de voir le vice karter. Il ne m'a pas remboursé les membranes et le temps que j'avais passé dessus quand il m'a repris la moto 😕
Te laisse pas faire, si il voulait une moto neuve, fallait qu'il aille chez l'concess'
✌
| sebdunaud : je l'ai vendu 1700€. c'est les prix que j'ai vu sur les annonces d'Emoto pour ce type de moto |
Ben à ce prix là, franchement laisse tomber, accuse reception de ses recommandés et laisse le se faire plaisir , TU RISQUES RIEN, perds pas ton temps, meme lui quand il va voir ce que c'est une procedure, il lachera l'affaire, s'il appelle, dis lui que t'es bien gentil mais là il abuse, il a pas acheté" une moto neuve !!
Quand je vois ca jme dis que les gens ont plus honte de rien !!
Faut avoir du culot pour faire une procedure sur une moto à 12000balles qui a une piece d'usure qui lache, et 3 mois apres !!!
Mon pti seb, dors tranquille là, en plus t'as été super réglo je trouve, si encore t'avais rien laché je dis pas que le mec aie la haine, mais là, t'es pépere 😃 !
Bikes, tricks and lifestyle magazine...
Dernier commentaire
moi y en a qui comprenaient pas pourquoi j avais pas de carrenage sur mon zx6r a 2000 euros sont super drole des zx6r propre a 2000eu j en prends 2 tout de suite mdr



JOE BAR19 -














