salut a tous. voila j'ai vendu ma moto fin octobre (1 xt de 93 en SM 38500km) 2 jour apres la vente le nouveau proprio m'appel en me disant que la moto a des raté, je lui dit de regarder la bougie car je ne l'avai pas fait avant la vente. Il change donc la bougie 2 jour plus tard il me r'appel en me disant ke la moto s'arrete au bout de 15mn il me dit qu'il l'emmene chez yam pour voir d'ou vien la panne, de bonne foi je lui propose de participer au frai 50/50. les reparation faite (la membrane de carbu poreuse)je lui donne l'argent. Cette semaine je reçois 1 cou de fil( presque 3 mois apres la vente) c'etait lui en me dis que 2 disque d'embrayage sont collés et qu'il lançait 1 procedure contre moi au tribunal. Que doit
je faire? merci de vos reponce
Les 29 commentaires de cette publication.
Va falloir prouver que c'est un vice "caché" c'est à dire que tu en avais connaissance, ou que tu pouvais en avoir connaissance et que tu l'as caché.
Si tu es professionnel de la mecanique, t'es obligé de le savoir devant la loi, c a dire que etant pro tu es censé tout savoir de ta machine.
Si c'est une pièce d'usure (embrayage) dont les dysfonctionnements sont normaux au bout d'un certain temps, et que tu n'as pas vendu ta moto à un prix au dessus du marché, que tu n'as pas mis sur l'annonce "tres BOn etat, rien à refaire, ou etat exceptionnel"...
Tu as alors une chance de t'en tirer.
Pour info, avec l'appel, y en a pour plusieurs années de procédures (un pote qui vaait vendu sa caisse vient de la rembourser apres 5 ANS 😳 )
1er truc, demande a ton assurance un coup de main d'un mediateur juridique, ou d'un avocat le cas échéant.
Moi je pense que si c'est une usure normale, que t'as pas annoncé ta moto comme un engin tout neuf, que tu l'as pas vendue cher, que apparemment t'as été fair play sur la membrane, t'as des chances de gagner...
Maintenant l'idéal est de le convaincre que tu vas gagner, car en attendant c'est des frais de procédures, un risque pour toi de devoir le rembourser intégralement...etc etc.
Si t'as un doute, rends lui ses tunes et reprends la moto, tu y perdras moins...
✌ bon courage 😉
J'ai également troucé ca, ca devrait t'aider :
www.caradisiac.com/php/auto_pratique/pr_droits/vices_caches_voiture.php
Bizarre ton acheteur,
A ta place je ne m'inquieterais pas trop car l'embrayage est une pièce d'usure déjà. Ensuite, il possède la moto depuis 3 mois donc il va falloir qu'il prouve qu'il ne l'a pas lui même rincé et surtout qu'il justifie de ne pas s'être aperçu que l'embrayage était défectueux lors de l'achat (il a certainement essayé la moto et s'il ne l'a pas fait, il aurait dû et tu n'est pas responsable). Je ne vois pas bien comment il pourrait y arriver. Néanmoins, si tu as une assurance juridique, contacte les, ils te renseigneront ou si tu connais un juriste, pose lui la question mais bon... ✌
je croi ke d'apres la loi, il est dit ke un vendeur kil soit particulier ou professionnel, doit garantir son vehicul a la vente d'au moin 2 mois... ptetre 3...
passé ce delais, tu n'a rien a craindre
La seule chose que tu ais à faire pour te couvrir, c'est de faire un courrier accusant reception de son appel vec date et heure.
Tu rappelles la date de vente du véhicule.
Tu précise que pour le premier incident tu n'as pas hésité à prendre le truc à 50/50.
Tu explique que pour l'embrayage si il avait été bricolé il n'aurait pas tenu tout ce temps et donc que tu ne donnes pas suite à sa demande que tu estimes exagérée vu que tu ne connais pas l'utilistion qu'il en a fait depuis la vente.
Formule de politesse et Accusé de réception.
Méthode polie mais ferme de le renvoyer aux 22m.
Si tu dois aller au tribunal il te faudra des ecrits pour justifier chaque échange.
Confirme toujours les propos téléphoniques par courrier.
S'il estime que c'est faux il doit le contester par courrier et les 3/4 des cas, les mecs le font pas et n'ont donc pas de preuve à t'opposer.
De plus avec des courriers tu leur montre d'entrée que tu est déterminé à te defendre et souvent ça les fait reculer.
....ca devrait pas aller bien loin...
✌
quand tu vends une becanne faut toujours rajouter la mention ( vendu dans l etat ) avec ca il peut aller ce faire enculer
sebdunaud : pour info l'acheteur est le pote d'un de mes collegue de travail. Mon collegue m'a dit qu'il avait eu un accident avec la moto juste apres avoir ete la chercher apres la reparation. Es que mon collegue peut temoigner de ces faits? Il est pres a le faire bien sur. |
LaRSoUiLLE63 : je croi ke d'apres la loi, il est dit ke un vendeur kil soit particulier ou professionnel, doit garantir son vehicul a la vente d'au moin 2 mois... ptetre 3... passé ce delais, tu n'a rien a craindre |
le vice caché n'existe pas entre particulier; ce qui fait qu'entre particulier il n'ya pas non plus de garantie.
en revanche, t'es responsable de ton véhicule pendant 7 jours aprés la vente.
En cas de probléme mentionné avec courrier recommandé 7 jours avavnt, tu serai en droit de reprendre ton véhicule et de lui rembourser.
maintenat depuis Octobre, les 1er pb furent pris en partie à ta charge et de bonne foi.
Maintenant l'embrayage est une pièce d'usure. va savoir ce qu'il a fait avec sa bécane.
Il l'a essayé avant d'acheter non ? si non, ben il avait qu'à !! ces son probléme plus le tien
Répond à son courrier et mentionnant tout ces faits + avis de ton assureur ou d'un conseil juridique (gratuit auprés de 60millions de consomateurs) et clos défiitivement toute discussion avec ce gars qui va dépenser des ronds pour rien.
Dors tranquille
Popeye : le vice caché n'existe pas entre particulier; ce qui fait qu'entre particulier il n'ya pas non plus de garantie. en revanche, t'es responsable de ton véhicule pendant 7 jours aprés la vente. En cas de probléme mentionné avec courrier recommandé 7 jours avavnt, tu serai en droit de reprendre ton véhicule et de lui rembourser. |
zx6rperdu code : quand tu vends une becanne faut toujours rajouter la mention ( vendu dans l etat ) avec ca il peut aller ce faire enculer |
LK2346 :
juste pour info,la mention "vendu dans l'état" ne couvre pas pour les vices cachées |
salut,
j'interviens dans ce post.
-Si la moto est en dépôt-vente,qui est responsable(si on tombe sur un casse-couille(s)!):le proprio ou le dépôt -vente?
astico61 : salut, j'interviens dans ce post. -Si la moto est en dépôt-vente,qui est responsable(si on tombe sur un casse-couille(s)!):le proprio ou le dépôt -vente? |
astico61 : salut, j'interviens dans ce post. -Si la moto est en dépôt-vente,qui est responsable(si on tombe sur un casse-couille(s)!):le proprio ou le dépôt -vente? |
Si ton acheteur a massacré le XT pendant 3 mois toi c pas ton problème si tu n'as rien a te reprocher concernant cette panne dis lui que ça ne te dérange pas d'engager une procédure et que c lui qui paira en + tous les frais si il perd. Pour moi un vice caché c'est si toi tu as bricolé,bidoullé la moto pour maquiller une quelque panne.A ce moment là dans 6 mois il te rattaque parceque les plaquettes sont usées le kit chaine HS et que les pneus fondent trop vites.Et puis ton ex XT n'est pas tout jeune ça il devait en etre conscient quand il te l'a acheté.En tous cas bon courage mais moi à ta place je ne m'inquièterai pas trop.Renseigne toi chez ton assureur. ✌
sebdunaud : J'était le 3eme proprio je l'ai acheté a 35500km. j'ai refait une peiture complete car les plastique et le cadre etait rayé,j'ai fait des photo avant et apres la peinture.Je les prevenu avant la vente. Es que le juge peut dire que j'ai maquiller moto? |
T'as été sympa de participer aux frais pour la membrane, maintenant il n'a pas à te faire chier pour d'autres pièces, surtout quand ce sont des pièces d'usure. Pour l'embrayage, qui te dit qu'il n'a pas passé son temps sur la roue arrière ou à burner comme un malade ?
Il te l'a acheté d'occaz et ça c'est pas des vice cachés !!!
Moi j'ai eu un vice caché quand j'ai acheté mon 750 VFF. Le karter moteur était explosé, resoudé, recollé et il y avait un garde boue de vélo à l'envers accroché en dessous pour récupérer l'huile. Tout ça sous le carénage et ça ne se voyait pas.Là c'est du vice, c'est fait consciemment 😉 Par contre, mes 4 membranes étaient cuites et je me suis faite chier à tout nettoyer et à en mettre des neuves (c'est pas donné) avant de voir le vice karter. Il ne m'a pas remboursé les membranes et le temps que j'avais passé dessus quand il m'a repris la moto 😕
Te laisse pas faire, si il voulait une moto neuve, fallait qu'il aille chez l'concess'
✌
sebdunaud : je l'ai vendu 1700€. c'est les prix que j'ai vu sur les annonces d'Emoto pour ce type de moto |
moi y en a qui comprenaient pas pourquoi j avais pas de carrenage sur mon zx6r a 2000 euros sont super drole des zx6r propre a 2000eu j en prends 2 tout de suite mdr