Salut à tous, je suis interesse par une moto qui se trouve en Belgique et j'aurai aimer savoir comment se passerlavente, y a t il une taxe à payer etc, si quelq1 peut me renseigner ce serai cooool
merci
Les 4 commentaires de cette publication.
salut,
tout d'abord, il faut distinguer achat d'une moto neuve ou occasion.
moto neuve:pas de probleme(en general...)car le certificat de conformite est europeen. d'ou tu dois t'acquitter de la tva en france (aux impots 19.6 au lieu de 21) et tu immatricules directement en prefecture.
occasion:ca se complique.modele - de 100 chvx-2 facons.1-tu remplis des documents (demande d'identification en vue d'une immatriculation)que tu trouve a la d.r.i.r.e (+-70 euros) et 1 a 2 semaines de delai.2-tu prends contact avec l'importateur en france de ta moto.tu envoie un dossier(qui differe d'un importateur a l'autre) et +- 150 euros et +- ...2 mois de delai.tu recois un certificat de conformite europeen francais(admires la nuance)pour la prefecture.
+ de 100 cv:oublies la d.r.i.r.e...trop chiant.tu dois repasser aux mines.ect..ect.l'importateur en france t'oblige parfois (souvent) a une visite
technique dans une de ses succursales.donc tu as interet a ce que le modele achete ne differe pas trop du modele de base(pot, cligno, bridage...).
a toute fin utile pour des questions plus pointues voici mon e-mail:pascallinard@yahoo.fr
a propos, non il n'y a pas d'autres taxes.si tu achete a un particulier pas de tva.dans un garage tu gagnes meme un peux a al tva 19.6 -21
j'oubliais...
avant d'acheter ta motos.telephones a l'importateur pour voir si ton modele pourra faire l'objet d'une immatriculation en france.certaines motos ne pourront JAMAIS etre immatriculees en france...ils peuvent te repondre directement.insistes~~
sinon y a ça.