peut on récupérer la tva sur l achat d une moto neuve (et d occaz?) etant donné que dans mon travail je n utilise que ce vehicule - on m adit que la moto n etait pas considérée comme un utilitaire que je pouvais juste faire passer les frais - dans ce cas, qu en est il pour un scooter et y a t il une limitation de cylindrée
MERCI
Les 3 commentaires de cette publication.
Slt, la réponse que l'on t'a donnée est
exacte.Voici pour les indemnités kilométriques.
http://www.motoservices.com/administration/fiscales.htm
http://www.sodena.fr/jourtva1.htm
mon adorable,beau ,intéligent percepteur ma déjà remboursser la TVA (grrrrr..)sur une moto,mais je suis artisan et je l'utiliser pour le boulot.donc si tu n'est pas enregister au registre du commerce ou des métier que tu ne paye pas la TVA ,la taxe apprentissage,la taxe professionel,l'assurance maladie,lassurence vielliesse,urssaff,la csg,le rds....et toutes c'est cotisation fort sypatique il te reste la possibilité dete faire rembourser tes frais sur une base kilométrique(tu a les site sur le méssage précédent.je te souhaite une bonne nuit ,a mon percepteur aussi .kenavo