nonos
carte grise pour KTM 640 du Canada
Salut,
je rentre au pays avec dans mes valoches un Duke 2 2002et une LC4 enduro 640 de 2002.
y-a-t-il qqlun qui connaîtrait les démarches administratives pour obtenir les cartes grises?
Y-a-t-il un délai pour les vendre?
ps: Au canada j'ai un mal fou à trouver de la doc sur mon enduro LC4.
C'est un 640 E avec un réservoir de 18L, noir et rouge.
merci,
Commentaires
Les 2 commentaires de cette publication.
eric
En principe il faut que tu sois propriétaire depuis au moins 6 mois pour ne pas payer la TVA (19.6%).
Le passage aux mines est obligatoire pour vérifier la conformité du véhicule avec la carte grise et la règlementation française.
Si le modèle est déjà homologué en France, généralement ils ne sont pas trop regardants et une fois le certificat en poche, tu peux immatriculer (si la moto est d'origine pas de problème). Tu peux aller voir sur le site internet de ta préfecture pour plus d'infos.
Bon courage (parce que ce taper les administrations c'est jamais très amusant)
Une fois immatriculé en France (ce qui signifie que tu l'as depuis + de 6 mois) tu peux revendre comme tu veux.
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Xoreg
il faut se renseigner auprès de la DRIRE du coin ou tu habites; normalement il doivent être en mesure de te fournir les infos nécessaires pour la mise en circulation.
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