<b>chasse</b> aux motards dans le 69
bonjour a tous,
juste un petit coup de gueule ,debut juin balade tranquille de mes collegues dans la magnifique vallée d'azergues .Intercepter par 3 gardes de l'onf avec controle identité , controle et photos des machines! ils les ont verbalisés pour avoir soi disant rouler sur un chemin privé alors qu'il ny avait pas de barrieres ni de panneau.Convocation a la gendarmerie pour prendre la convocation au tribunal et sur le papillon est inscrit qu'ils avaits couper une parcelle alors, que le chemin est sur la carte IGN .Que faire pour les aidés ?
tous vos conseils et suggestions seront les bienvenus .
merci d'avance a tous
mon niveau??? Euh ! poireau!!!!
Commentaires
Les 6 commentaires de cette publication.
Charles
tu suis ce lien :
codever.asso.fr/dossier.swf
puis tu lis le dossier "contester les PV".
Si tes potes roulaient dans un 'chemin' (largeur suffisante pour permettre le passage d'un véhicule à 4 roues, privé ou non on s'en fout puisque pas de panneau), il faut évidemment contester et aller au tribunal pour se défendre.
Si ils roulaient dans un sentier, c'est juridiquement du hors-piste et y a pu qu'à payer la prune.
Va vérifier au cadastre : si cette voie est dénommé "chemin rural n°x", c'est déjà un bon indice.
Si ils sont plusieurs, je ne saurais trop conseiller qu'ils se cotisent pour se payer un avocat, car ces affaires deviennent complexes, surtout contre l'ONF.
un conseil : prenez votre adhésion au Codever.
Pour 40 €/an, tu as le guide juridique (indispensable) et la protection juridique pour se protéger des verbalisations abusives.
Enfin, cerise sur le gateau, mais il faut être certain d'être dans son bon droit, et puis avoir les couilles pour le faire :
porter plainte contre les agents verbalisateurs pour "atteinte aux libertés individuelles par une personne dépositaire de l'autorité publique".
Ils risquent 7 ans de prison et 100 000 euros d'amende.
Une action de ce type est en cours dans le sud-ouest.
bon courage
Charles
délégué Codever Centre
Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr
http://www.nltt.asso.fr
juju69
merci du conseil
je vous tiens au courant de la suite
salut
juju69
mon niveau??? Euh ! poireau!!!!
Gatouille
Tu dis aux gars qui te verbalisent :
"je soulève l'exception d'illegalité et demande à être présenter devant un tribunal, en avançant tes arguments"
Ensuite avec le soutien du codever ou d'un club dynamique, la plupart du temps le pV sera débouté 😉
Vive la moto mais aussi les vieilles autos !!
http://www.forum-alfa-passion.com/forum/viewtopic.php?t=10869
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Olibo
| juju69 : bonjour a tous, juste un petit coup de gueule ,debut juin balade tranquille de mes collegues dans la magnifique vallée d'azergues .Intercepter par 3 gardes de l'onf avec controle identité , controle et photos des machines! ils les ont verbalisés pour avoir soi disant rouler sur un chemin privé alors qu'il ny avait pas de barrieres ni de panneau.Convocation a la gendarmerie pour prendre la convocation au tribunal et sur le papillon est inscrit qu'ils avaits couper une parcelle alors, que le chemin est sur la carte IGN .Que faire pour les aidés ? tous vos conseils et suggestions seront les bienvenus . merci d'avance a tous |
Mais dis moi...C'était où exactement?
As tu la possibilité de scanner et de nous montrer le chemin? Je roule dans le beaujolais et vallée d'azergues, alors si ya un endroit piège, autant le connaitre...Et dis moi, est parce que vous rouliez trop vite, en meme temps que d'utiliser un chemin litigieux?
Bye
Olibo
Olibo en 125 DTR 2001...Ben oui...Desolé 
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