HEEELP: il s'est fait serrer!! (Ardeche)

Salut Gero!
Bon d'après moi s'il était sur une voie "non-carrossable" alors il est cuit. Encore faut-il que le PV soit correctement renseigné. A confirmer.

J'ai retouvé un post de Strato qui traitait du sujet légal : /forums/8.php?tid=4933&id=4973&p=&bd=0

Je serai à la place de ton collègue je tenterais de contacter le codevert. A défaut de prendre sa défense ils pourront peut-être lui filer des tuyaux notamment en jurisprudence.

Peux-tu en savoir plus sur le lieu exact et sur la brigade ?

Salut Clod!
merci pour ta réponse! ouaip je vais voir s'il me donne + d'infos sur le lieu, il est resté assez flou...normal c'est un forum
a+
Gero

Tiens j'ai trouvé ça au Codever : www.codever.asso.fr/dossier.swf intéressant ce dossier "contester les PV"

C'est quoi un voie non carrossable ?
Est-ce clairement défini ?

500 euros!!!!!!

Vache! quelque soit l'infraction....si elle existe c'est ENORME!!

YO 😞

non seulement ça, mais il a également été cité a comparaître pour s'expliquer devant un commissariat jusqu'a fin mars...vous vous rendez compte??
Xoreg

Pas de panique, on va pas l'envoyer au Baumettes.
Probablement, il était sur un sentier où les véhicules n'ont pas le droit de circuler.
Même s'il n'y a pas de panneaux, ça se voit quand même un chemin où peut circuler au moins une bagnole.
C'est presqu'une chance de passer au tribunal ou au commissariat car il va pouvoir s'expliquer et l'onf devra prouver que c'était un chemin non carrossable en citant précisément le lieu et la loi ou l'arrêté.
Au pire, il s'en tire avec une prune et au mieux avec une remontrance.

OK michel...on a tous fait ca...
est-ce qu'il peut s'en tirer en expliquant qu'il n'y avait pas de panneau?

Je cite du site codevert:
L'article R44 du Code de la route impose une signalisation réglementaire pour informer les usagers des mesures locales qui ont été prises par les autorités compétentes. On retrouve cette obligation de signalisation pour les forêts, qu'elles soient domaniales, communales ou " soumises ". Le fameux article R.331-3 et le R.412-16 du Code Forestier exigent en effet " que les interdits soient matérialisés par des barrières ou des panneaux à l'emblème de l'ONF "

il faut qu'il se renseigne à la mairie du village où il s'est fait interpellé pour savoir exactement la nature du chemin qu'il empruntait. Des fois, on pense rouler sur le domaine public et ce n'est pas le cas. il arrive que se soient des voies privées, ouvertes , sans aucune signalisation. Dans ce cas, aucune infraction ne peut lui être relevée à part si le propriétaire de la voie dépose une plainte, ce qui est différent.
En ce qui concerne la caution, c'est normal vu qu'il s'agit d'un étranger n'ayant pas de domicile en france (C'est le cas hein ?). Je pense qu'il a été verbalisé pour une infraction que l'on appelle '' CAS A ''. Dans ce cas, il a reçu un PV type carte lettre et souche sur laquelle il est mentionné : vous allez passer devant le tribunal de police
Finalement, c'est pas plus mal pour lui. Il pourra aller se défendre ( ou se faire représenter ) directement devant le juge. Faudra alors plaidé en disant qu'il savait pas que c'était interdit et que rien ne l'indiquait. Appuyer tout ce qu'il dit par des photos et des cartes.
Voilà, bonne chance

...tout a fait d'accord avec toi omplus.
oui il etait non-résident donc caution. Effectivement si c'est une voie privée il appartient au propriétaire de le signaliser et matérialiser et apparemment il n'y avait quedalle.
Pour les preuves: figurez-vous que ce sont les gars qui l'ont interpellé qui ont fait les photo avec camera numérique...
Il a eu droit à la totale...mais ils sont restés trés courtois à ses dires.
Xoreg

Tout à fait d'accord avec toi Xoreg, on prend tous des chemins (je ne parle pas du hors piste où là c'est vraiment le faire exprès) sans savoir s'ils sont vraiment autoriser tout simplement parce que sinon c'est impossible à gérer.
Ce que je veux dire c'est que un chemin où y a pas la place pour une bagnole a toutes les chances d'être un sentier et d'être assimilé à du hors piste.
L'onf à fait son boulôt puisqu'en plus ils ont été courtois.
La caution est normale, combien y'a d'étrangers circulant en France (et c'est valable aussi pour nous quand on va dans un autre pays),sachant qu'ils ne risquent qu'une amende, roulent n'importe comment.
Je pense que c'est une toute petite mésaventure.
Il est tombé sur des gars corrects qui ont verbalisé un enduriste correct et en règle pour tout le reste donc il peut se présenter serein à sa convocation.

d'accord ???????

si c vraiment une politique souhaité en haut lieu
on peut tous revendre et acheter des trail ou grosse enduro parceque les voie carrossable c quand meme pas le pied a moto

De nos jours, il faut faire attention où on roule si on veut pouvoir se faire plaisir sans stress.
Celui qui veut rouler en plein été en région Paca ou autre région très fréquenté par les promeneurs, même en étant en règle et en roulant où c'est autorisé, se met déjà dans une position difficile.
Je pense que dans les années à venir, et je préfèrerai le contraire, il va falloir être très motivé et organisé, pour continuer à rouler dans certaines régions et apparemment, vu le sujet de cette discussion, même l'hiver.

je ne dis plus rien ! article 22 ! hier j'ai roulé dans mon jardin secret !

mais bon , crevage de la roue arriere ! bombe naze ! j'avais pris celle du velo ! conclusion 40 km assis sur le guidon pour soulager l'arriere et à 20 km pour rentrer !
à part ça vas ?

Je roule en Ardèche ! Eh ben çà y est! on y vient aussi ici ! Faut-il vendre sa moto , car s'il faut rouler sur les grandes pistes(sans interet) et plus dans les sentiers! Bravo !!! Quel intéret ?
Mais il est vrai que dans le code vert le chemin doit etre large de 2.40 m ! Bref une autoroute ..... Plus petit ce n'est pas considéré comme une voie ouverte à la circulation ! Mais bon je croyais à la tolérance s'il y a respect de la faune la flore le bruit et des promeneurs ! Eh ben il faut croire que non !!! A suivre ! Michel

Je suis sûr et certain d'une chose: les agents de l'onf ne sont JAMAIS ARMES !

alors à qui avait-il affaire ?
si usurpation d'identité, ça va chercher loin . . .

de plus les verbalisateurs doivent être en service c'est à dire en UNIFORME IDENTIFIABLE, le coup du véhicule à girophare est aussi suspect

je serai lui, j'irais voir les gendarmes du coin afin de savoir qui sont ceux qui jouent ainsi aux shérifs !

ca m'enerve!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
je roule en ARDECHE aussi, et je n'etais pas au courant de ca!
ca fait 5ans que je roule, jamais eut de pb
les flics m'ont arreté 1 fois, a la sortie d'un chemin, il m'ont juste demandé ma carte grise et mon permis et mon dit que ma plaque etait pas aux normes et mon laissé partir...
mais quand j'entend des truc pareil, ca me met hors de moi!
et ce qu'il va falloir en arriver a faire des deli de fuite a chaque fois pr pas etre emmerdé???
je me le demande.

suis d'accord avec Jef, c'est bizarre ça...
l'ONF n'est jamais armé ! et ils roulent en voiture verte avec marque "office nationale des forêts" sur le côté !
et ils n'ont pas le droit aux girophares !

donc c'est quand même bizarre, ça doit pas être l'ONF je pense...

ben moi suis ardèchois pur produit du terroir ✌,je roule tous les w-ends ou presque ,je n'ai pas eu (ni moi ni mes potos ) de problèmes pour le moment ,par contre depuis deux ou trois mois ,les panneaux d'interdiction poussent plus vite que les champignons dans certains coins par ici ...(dans le sud surtout ).

on verra bien...

merci a tous ..pour le coin exact faudra attendre qu'il se manifeste encore ce membre du forum.
Du reste je connais les fourgons ONF : Kangoo ou Express vertes, jamais de girophare.
Par contre ici le gars disait: armés, avec un fourgon blanc avec girophare, le drapeau national dans la plaque d'immatriculation. Il etaint a 3 d'aprés lui: un avec des jumelles qui reperait l'infraction et les 2 autres pour coincer.
En attendant
a plus
Xoreg

dans ce cas il s'agissait certainement d'un vehicule des gardes chasse ,ils sont blanc par ici et peuvent verbaliser dans des cas comme celui-ci .

ah, tu me rassures ! 😃

on pé toujours du bordel con fé certain en amont !!!
O N F se son pa dé gens qui fon chié mé souvent exédé par des plaintes en cascade qui leur arrive de citoyen exédé aussi par certain py toi t'arrive et sé ta fète j'me d'mande mème si faudré pas remercié certin d'entre nou !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

je pense que ni lé chevo ni les scout
ni lé moto couad 4x4 nembète qui que se soi je pense juste quil i a des citoyen intoléren qui sennui qui complote et qui son sur tèr uniquement pour faire chié les otre et sé vrémen domage je pense meme finir ma tèse en afirmant que cé les meme con qui vote pour lote endouille !!!!!!!!!!!!!!!

c pas étonnant qd meme..

moi le premier truc que je fais des qu'ils me liberent: je retourne sur place et j'enleves TOUS les panneaux! (meme les sens interdits hihi) et je prends pleins d ephotos, et comme ca ils seraient bien embetés pour m'expliquer que j'avais pas le droit de rouler la..



j'ai bon?!? 😃

pas de panneaux ,pas de chocolat...

la " non carrossabilité" ça n'existe pas, c'est une pure invention de l'ONF.

L'ONF essaie de faire passer cette notion de carrossabilité via les procès (jusqu'en cassation la dernière fois). Cela leur permettrait de faire interdire tous les chemins non carrossables d'après eux.
Bref, à ignorer surperbement.

en l'absence de panneau ou de barrière légaux, un chemin (même privé) est ouvert à la circulation publique. Un chemin hein,pas un sentier piétonnier, dc mini la largeur d'une voiture.

les gardes armés, c'est l'ONCFS : office national de la chasse et de la faune sauvage. Attention aux cow-boys, déjà 2 motards braqués fin 2004.

Pour ce qui est d'appeler le Codever, c'est pas la peine, la secrétaire ne saura pas t'en dire pas plus que moi, et en plus elle est débordée par les appels au secours du lundi !

donc, un bon conseil : prenez votre adhésion individuelle à 40 €.
2 avantages immenses :
- vous recevrez le Guide juridique du Droit Chemin
- vous bénéficierez d'une garantie protection juridique spécialisée.

et adhérez AVANT d'avoir une prune...

allez voir dans le dernier MV, ils en causent.

à+

Charles
Délégué Codever Centre

ben nous voilà parfaitement renseigné - merci charles !
Xoreg

pour la réponse, faire la recherche suivante dans les archives du forum enduro :
mot-clé : sentier
membre : Charles

d'ailleurs j'ai déjà du répondre au moins une fois à toutes les questions juridiques qui passent sur le forum ...

je rappelle qu'en adhérant au Codever et en potassant le guide juridique que vous recevrez, vous en saurez autant que moi, ou presque 😃
avec en plus une garantie juridique ✌

à+

Charles
délégué Codever Centre
codever45@free.fr

Malheureusement, je crois que c'est vrai.
En dehors des voies et chemins des cartes d'état major en gros, c'est du hors piste.
Moi, j'essaie de m'y tenir, ce qui me permet de pouvoir me plaindre et d'expliquer quand certains sont pas contents de mon passage dans un chemin autorisé que c'est mon droit.
La plupart du temps, vu que je suis pas un sauvage, en règle et que je ralentis dès que je vois du monde, ça se passe bien.
Mais je comprends qu'un trialiste par exemple, quand il me lit doit être proche du suicide.
De toute manière, c'est comme pour beaucoup de choses, y en a qui sortiront de ces chemins, mais le feront de façon intelligente (endroit, période de l'année) et qui n'auront jamais de problème et puis y a les autres qui même en étant en règle sur tous les points roulent comme des sagoins et donnent une mauvaise image.

désolé faut que je ressorte ce machin:

la " non carrossabilité" ça n'existe pas, c'est une pure invention de l'ONF.

oui mais ca ce contredit avec ce qui a été dit sur les sentiers ...sauf si on peut prouver au cadastre que le sentier (non carrossable 🙄) était un ancien chemin...correct?

Xoreg_qui_adore_des_chemins_devenus_sentiers

il ne marche pas ton lien dans ta signature !

Le "sentier" doit être considéré comme d'origine piétonnier, à usage des piétons.
Les motos, chevaux, VTT, bien qu'étroits, n'ont pas le droit d'y rouler.
les chemins ont été créé par le passage de "véhicules" : carrosses, carrioles, charettes, puis tracteurs.
D'ailleurs c'est bien pour ça que je bondis quand j'entends parler de chemins de randonnée pédestre 😠

Merci Charles pour tes précieuses explications... Chevaux=motos=même problème (même si une catégorie fait moins de bruit et moins d'odeurs 😉)

Pas fille de maire, pourtant cavalière et motarde 🤡