achat d'une moto jamais immatriculée
salut,
je sais que le sujet a été abordé à de nombreuses reprises mais je recherche un éclaircissement concernant l'achat d'une moto qui n'a jamais été immatriculée , qui n'a jamais roulé sur route , du type moto d'usine ou compé client , quel justificatif les gendarmes acceptent ils en cas de contrôle ?
j'imagine qu'une facture peut aider mais que faut il comme informations dessus (type, N° de série, concessionnaire ...) ? et cela suffit il à les convaincre ?
merci d'avance pour votre avis 
http://landiracingteam.over-blog.com/
Commentaires
Les 14 commentaires de cette publication.
yannik750
jamais immat t'as qd meme une feuille des mines
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Bip2
Même sur une compé client ou moto d'usine ? J'suis pas bien sur qu'elle passe l'homologation 
A part peut-être un truc des douanes, je ne suis pas certain qu'il y ait quelconque document...
Menfin j'dis ça mais je n'en ai pas la moindre idée en fait
Sagittaire ascendant Corse
XJ12R_raildeur
Je pense qu'il ne peut pas y avoir de feuille des mines car elle n'est pas homologuée .
le truc est de savoir si une facture d'achat suffit en cas de contrôle !
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yannik750
si compé client oui, différent, mais une moto de série, jamais immat, y a une feuile des mines.
un compé client, y a une facture d'achat.
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lamisere
yannik750 a dit :
un compé client, y a une facture d'achat.
y'a moyen de l'immatriculer ? (je vais chercher un R1 06 samedi, que l'ancien proprio avait acheté à un team en endurance)
WillyZX9R
lamisere a dit :
yannik750 a dit :
un compé client, y a une facture d'achat.
y'a moyen de l'immatriculer ? (je vais chercher un R1 06 samedi, que l'ancien proprio avait acheté à un team en endurance)
dans ton cas ce n'est pas une compé client ta moto est homologué et tu doit avoir le certificat des mines plus acte de vente pour l'immatriculé
Dans la famille TAC, je demande le tonton... bonne pioche
http://wrt60.over-blog.com
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lamisere
WillyZX9R a dit :
lamisere a dit :
yannik750 a dit :
un compé client, y a une facture d'achat.
y'a moyen de l'immatriculer ? (je vais chercher un R1 06 samedi, que l'ancien proprio avait acheté à un team en endurance)
dans ton cas ce n'est pas une compé client ta moto est homologué et tu doit avoir le certificat des mines plus acte de vente pour l'immatriculé
j'ai à prori une facture
WillyZX9R
c'est tout? tu la paie combien
Dans la famille TAC, je demande le tonton... bonne pioche
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yannik750
Sans feuille de reception des mines, pas de Carte grise.
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XJ12R_raildeur
pour un compé client, la facture, c 'est le seul document que l'on peut obtenir ?
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yannik750
XJ12R_raildeur a dit :
pour un compé client, la facture, c 'est le seul document que l'on peut obtenir ?
ben a part la feuille des mines qui ne concerne qu'une machine à la base homologuée, je vois pas autre chose qu'une facture.
Mais une compé client, c'est considéré comme un prototype non ? a ce titre inhomologable car montée avec des pièces interdites sur routes et/ou non homologuées..
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chriszx6rr
yannik750 a dit :
si compé client oui, différent, mais une moto de série, jamais immat, y a une feuile des mines.
un compé client, y a une facture d'achat.
+1 sur mon 6r j ai la feuille des mines elle a jamais été immat
XJ12R_raildeur
en effet, je crois aussi que le seul document est la facture , merci pour vos avis
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Dernier commentaire
Bip2
'lut
Il est quand même surprenant qu'il n'y ait pas de feuille des mines pour ta moto.
Lorsque j'avais acheté ma superbike à un illustre connu, il m'avait donné la feuille des mines. Nous étions même passé par un cons' pour faire la transaction, histoire d'avoir tous les papiers nécessaires.
Bon, maintenant, une facture suffira. Je suppose que ton vendeur est une entité légale, donc je ne vois pas ce qui pourrait poser problème.
Sagittaire ascendant Corse
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