belgique

Neuve ou d'occasion ?
Si elle est neuve, pas de pb, tu rappelles à ton vendeur de te donner un certificat de conformité européen et tu pourras la faire immatriculer en France. Tu as le droit de l'acheter HT en Belgique mais tu devras payer la TVA en France dans ce cas.

Si le véhicule est d'occasion, tu ne payeras pas de TVA (encore heureux), mais il faudra que tu te procures le fameux certificat de conformité. Normalement, avec la carte grise belge, l'importateur ou le concessionnaire doit pouvoir fournir le certificat(*) (si c'est un particulier, demande lui de faire les démarches pour toi, c'est quand même toi le client).

Bon courage,

(*) Si la moto n'est pas trop vieille.

OULLA!!!!Si moto d'occasion, il y a un risque de devoir payer la TVA (19,6% de ton prix d'achat!!)Regarde sur service-public.fr La date de mise en circulation ET le kilométrage le détermine...ATTENTION.

YO

yoyo-sprint a dit :
OULLA!!!!Si moto d'occasion, il y a un risque de devoir payer la TVA (19,6% de ton prix d'achat!!)Regarde sur service-public.fr La date de mise en circulation ET le kilométrage le détermine...ATTENTION.

YO

de memoire, c'est plus de 6 mois et plus de 5000km pour etre consideré comme occasion pour le fisque