au niveau carte grise asser urgent

qui peu me donner un renseignement?
voila je vais acheter un trial d,occase en belgique et je voulais savoire comment cela se passe pour sa reimatriculation la personne ayant la carte grise a son nom et le certif de conformitée , pourrai je l,immatriculé en france sans pbs ,car jai fait la demande par e-mail a la pref et pas de reponses
merci a tous pour vos reponses 
Commentaires
Les 9 commentaires de cette publication.
les certificats de conformité europeen (COC)ont commencé a faire leur apparition sur des véhicules a partir de 1998.
Avant cette année, il faut faire une identification par la DRIRE ou par le constructeur (fiche de conformité du pays d'immatriculation, donc France, ici) avec >eventuellement<présentation du véhicule au service des mines...
De plus les "emmerdres" sont programmés si ce type de véhicule n'a jamais eté immatriculé en France...alors attention avant un achat.
Deja que pour les bagnoles c'est pas évident...alors les motos ...soyez patient avec les fonctionnaires 
Petit-Prince a dit :
un certificat n'a pas valeur partout en Europe ? ? ?
Normalement si ! J'ai immatriculé ma HM avec le certificat de conformité italien et pour le gas gas, ils sont en espagnols. L'important ce sont les références qui sont inscrites dessus et elles sont valables dans toute l'Europe. Bien sûr, la moto doit être assez récente pour avoir "Certificat de Conformité Européen".
Pour une moto d'occasion, l'acte de vente, la CG belge et le CCE, ça devrait le faire à la préfecture !

bon ben c,est louper la moto a 26ans donc trop vieille pour avoire le certificat de conformitée européen merci de vos reponses 
mustang08 a dit :
bon ben c,est louper la moto a 26ans donc trop vieille pour avoire le certificat de conformitée européen merci de vos reponses
Oui pcq là dans ce cas , faut aller pleurnicher auprès du constructeur pour qu'il en fournisse un et si t'as du bol pour l'avoir la pref va te faire chier en disant qu'il n'est pas dans la bonne langue

Nico, éleveur de champions tous âges !!!
Dernier commentaire
ouais c,est pour ca que je laisse tomber et j,en achetrais un en france au moins pas de soucis coter immat lol 












