Clignotants

salut
tu as l'article qui dit cela !
envois le moi par mail

je pense que tu n'as pas du assez fouiller dans le Code de la Route...

De toute manière, ta moto doit rester conforme à sa feuille d'homologation, et comme pour être homologuée il y a les clignotants (et le Klaxon...), le simple fait de les enlever te rend amendable...

à pluche,
Charles

voici le lein pour l' eclairage



http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/VisuArticleCode?commun=CROUTE&code=&h0=CROUTENR.rcv&h1=3&h3=8

Salut,
J'avais téléchargé le code de la route en PDF mais l'ordi sur lequel je l'ai fait est en carafe depuis 15 jours (la bielle je pense ;)
Je vais essayer de retroouver le lien sur Google.
@+
denis

J'ai oublié de préciser que j'ai fait une recherche sur tout le code de la route en PDF avec Acrobat et que "indicateurs de changement de direction" ne donne que l'histoire du PTRA. Clignotant fait référence aux feux oranges.
@+
denis

Salut,
Désolé mais le lien ne fonctionne pas. Il dit que la session a expiré. Tu es passé par où dans légifrance pour le trouver ?
@+
denis

Voici l'article :
Article R313-14

Feux indicateurs de direction.
I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.
II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction.
III. - Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 0,5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.
IV. - Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.
V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
VI. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

LES CLIGNOS SONT OBLIGATOIRES DEPUIS 86 pas avant

Bonsoir,
Petit coup de fil à la préfecture qui confirme que rien dans le code de la route n'indique que les clikos sont obligatoires. (sur moins de 500 Kg)
La DRIRE indique que la moto doit être conforme à sa fiche d'homologation mais ne fournit aucun article de loi ni ne précise que l'accessoire clignotant a un caractère obligatoire. Toutes les pièces de la moto sont homologuées mais parfois juste pour vérifier si elles sont en conformité avec le code de la sécurité (pas dangereux ni tro^éblouissant par exemple). Elle vérifie les anti-brouillard et les homologue mais ne les rends pas obligatoires et on peut les enlever). Le gars dit juste qu'on ne peut pas modifer le véhicule. Donc on ne touche pas au pot ni au réservoir ni rien.
Pas de texte de loi en référence. En cas de litige, c'est le tribunal de police qui tranche. Aucune loi n'oblige les clignotants. Si vous avez un texte qui contredit celà je le veux bien. La maréchaussée s'appuie sur le code de la route pour verbaliser et le code de la route n'oblige en rien.
Bon, ça mérite confirmation tout ça ....
C'est pas gagné !!!
@+
denis

chat alors ! !

de toute façon ton pv doit comporter le numero de l'article don il fait l' objet sinon il n' est pas valable

Je suis bientot l'heureux propriétaire d'un YAM 450 WR-F. Le concessionnsaire me la vend homologué, ce qui signifie, en toute logique que je peux l'utiliser sur la route. Néammoins livré sans cligno. Je me pose la meme question. Légal ou non ?