foret privée:quelles sont les risques encourus

Par christophe
christophe

tous est dans le titre

Commentaires

Les 7 commentaires de cette publication.


Par Fred06
Fred06

tous est dans le titre ;-)


Par Charles
Charles

on ne le répètera jamais assez :
- pas de hors-piste
- roulage que ds des chemins (pas des sentiers) non interdits par un panneau réglementaire ou une barrière

C'est tout ce qu'il faut savoir...

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par Eric
Eric

Forêts Privé ou Propriété Privé ???
Personne ne peux t'empêcher de traverser une propriété privée. La seule chose qui est condamnable c'est rentrer avec effraction, et pour qu'il y est effraction, faut-il qu'il y est une enceinte fermée, et qu'il y ai eu dégradation volontaire, bref une "violation de propriété privée avec effraction."
La seule exeption qui entraine des poursuites sur une propriété non délimitée en temps que telle, est la destruction partielle de biens (des cultures).

Tu peux rouler tranquille...

Un promeneur, à pied, à cheval, motorisé a exactement les mêmes droits de "libre circulation". Aucune descrimination recevable n'existe dans le droit Français.

Bonne lecture.


Par Charles
Charles

c'est vrai quand tu restes sur une voie de circulation (un chemin donc), c'est ce ke j'essplikai : pas de panneau "chemin privé" ou de barrière, tu as légalement le droit de passer.

Par contre, les bois ne sont généralement pas cloturés, mais souvent avec des pannonceaux "Propriété privée", et ds ce cas, entrer ds le bois ( et dc sortir du chemin ou de la route) est à mon avis peu défendable.
D'autre part, ça devient du hors-piste, sévèrement réprimé.
alors, à moins d'avoir une autorisation (écrite !) du proprio...

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par AmSud
AmSud

Ce week-end, je suis tombé sur un panneau propriété privée fait grossièrement à la main, au milieu de nul part. Sur le bord il y avait une chaine posée dans les ronces.

Par sagesse j'ai fait demi-tour, mais est-ce bien légale?


Par Charles
Charles

il était où ce panneau ? au milieu du chemin, ou le long de la propriété ? (bois, champ...)
Légalement, un panneau "propriété privée" posé en bordure de chemin signifie que la propriété est... privée, pas le chemin ! en pratique, si ce panneau se trouve au milieu de la voie, gaffe... à vérifier au cadastre.

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

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Par AmSud
AmSud

Le panneau de trouver à 2 km de la première maison et à 2 km de la prochaine au mileu des champs.

Le chemin est long de 2 kms sans aucun autre chemin qui le croise, avant de trouver le panneau monté sur un bout de bois de 50 cm de haut.

Je vais éssayer de me renseigner. Un copain qui faisait de l'enduro habite pas très loin. Je vais bien voir ce qu'il me dit.

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