PV par ONC dans les bois

Par franck
franck

salut les quadeurs !!!
j'ai eu un p'tit souci avec des agents de l'ONC dans les bois j'ai pris un PV qui va donné suite a une convocation a la gendarmerie puis au tribunal !!! qui a deja eu le probleme, et quel va etre le montant de la facture ????? merci d'avance a+

Commentaires

Les 8 commentaires de cette publication.


Par Charles
Charles

au mini 135 euros + frais de notification (environ 155 euros au total)

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par Charles
Charles

enfin ça dépend du délit constaté.
en hors-piste, sentier, ou dans un chemin ?

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par franck
franck

salut charles !!! j'etait en hors piste


Par Charles
Charles

Article R362-1

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions des articles L. 362-1 et L. 362-3 concernant :
1º L'interdiction de la circulation des véhicules à moteur en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur ;
2º L'interdiction de l'utilisation, à des fins de loisirs, d'engins motorisés conçus pour la progression sur neige.

la 5ème classe est la plus grave, passage au tribunal obligatoire.
Compte entre 150 et 1500 euros d'amende + les frais, et entre 0 et 6 mois d'immobilisation du véhicule (j'espère que tu as un quad homologué, parceque sinon tu vas surement prendre autre chose sur la tête).
Les peines sont multipliées par 2 si c'est une récidive.

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par franck
franck

mon quad est homologué .. mais les chemins et les pistes de ma commune ne porte aucuns panneau d'interdiction


Par Charles
Charles

tu as dit que tu étais en hors-piste...
donc en dehors d'un chemin.
Un sentier c'est interdit, c'est considéré comme hors-piste.

tu étais où précisément ?

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Par Charles
Charles

2possibilités pour toi :

1- tu étais sur un chemin (largeur permettant le passage d'un tracteur ou 4x4), sans panneau d'interdiction, sans barrière. Il faut contester le PV.

2- tu étais hors d'un chemin, et dans ce cas, il n'y a rien à faire. Tu parles gentiment au juge, et profil bas pour limiter la prune...

es tu adhérent au Codever ?

Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr

Dernier commentaire

Par Eillos
Eillos

La c pa top, Mais l'agent ta di quoi, il ta arrété pr quoi, tu roulais vite é imprudement ? si tu te balladé (en cherchant ton chemin), ta moyen peut-étr de tarranger avec lui...

😕

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-- Eillos --

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