Comme il y a déjà eu beaucoup de sujet sur l'immatriculation de moto étrangère, mais malheureusement peu de réponse, je crée ce poste pour expliquer les différentes étapes du passage de moto belge à moto francaise...
J'ai meme déja pas mal de retard...
Les 36 commentaires de cette publication.
BJR TRES SIMPLE AVEC LES MOTOS BELGE
LE PRINCIPAL C EST D AVOIR LA CARTE GRISE BELGE ET LE CERTIFICAT EUROPEEN DE LA MARQUE DELA MOTO APRES TU FAIT UN CERTIFICAT DE CESSION
TU PASSE AU IMPOTS CHERCHER UN QUITUS PLUS DE 6 MOIS ET PLUS DE 6000 KMS TU PAYE RIEN
ATTENTION QUE LA MOTO NE DEPASSE PAS 78 KW = A 106 CV SI NON C EST MORT POUR LA PREFECTURE
TU PASSE EN PREFECTURE EST TU SORT AVEC TA CARTE GRISE
3eme etape:
Le choix de la machine
Les belges ont le choix entre acheter des motos en 78 Kw ou en full power...
La différence pour eux est au niveau des assurances.
Vérifiez donc que sur leur papier la moto est en 78 Kw (ca fait 106 ch chez nous)
Il ne sont pas plus bete que nous, donc attendez vous a des moto en full malgré les papiers en 78 Kw
Pour la TVA, la moto doit avoir plus de 6 mois ET plus de 6000 Kms...
C'est peut etre OU... ceci a ete mis en place pour etre sur que votre véhicule est d'occasion, l'une des 2 clause suffit si vous pouvez le justifier (7 mois et 0 Kms n'y pensez même pas... mais 4 mois et 7500 Kms ca marche..)
4eme etape:
Les papiers du véhicule
La carte grise en belgique appartient au proprietaire (un peu comme la suisse) il faudra la lui rendre...
Le certificat de conformite européen (EEC) c'est un document en anglais ou sont stipulé toutes les caractéristiques du véhicule dont la puissance (en Kw bien sur)
C'est ce papier qui doit vous permettre de passer en préfecture et de l'immatriculer sans passer par la case DRIRE.
Si vous ne l'avez pas, il faudra passer par SUZUKI FRANCE (ou autre), qui vous feront remplir un dossier et passer certains controles(puissance, ...) pour vous le délivrer.
Ca dure entre 1 mois et 1 an...
Le quitus fiscal
Une fois passé aux impôts, c'est ce papier qui atteste que vous etes en regle avec la TVA...
5eme etape:
les impots
Pour allé voir les impôts, voila les papiers necessaires:
- piece d'identite
- justificatif de domicile
- acte de vente
- ancienne CG
Il faut arriver avcec les photocopies de tout ca...
Là il vous sera remis le quitus fiscal qui permet d'aller a la prefecture.
Le GSX-R a 6114 Km et comme date de 1ere mise en circulation le 12/01/06
donc + 6000 Kms et - de 6 mois...
La pref se sera demain...
6eme etape:
La préfecture
A la préf, il faut:
- justificatif de domicile
- piece d'identité
- CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN
- Demande d'immatriculation
- ancienne CG
Pour moi, je suis arrivé avec une moto de 6000 Km, j'ai dis qu'elle avais jamais été immatriculé, et j'ai demandé à la dame de m'aider...
Elle m'a rempli tout les papiers...
En 15 min j'avais la CG...
Aujourd'hui j'en suis là:
le 12/12/05 je suis monté en belgique cherche la moto (marseille - belgique - marseille : 300 euros + 5000 euros de moto)
le 13 je suis parti en vacances jusqu'au 20
le 21 je suis allé aux impôts et j'avis la quitus fiscal ( 0 euros )
le 23 je suis allé à la préf et j'ai récupéré ma CG ( 127 euros )
plus les réparations :
- 140 pour une peinture complete (par une ecole de carrosserie )
- 110 euros une coque AR
- 250 un pot YOSHIMURA
- 50 d'autocollant
- 100 euros une bulle
- 200 euros de petites pieces.
POUR 6000 euros, j'ai un 750 GSX-R K4, 1ere mise en circulation le 23/01/06, avec 6000 Kms, garantie constructeur 2 ans...
QUI DIS MIEUX ???
désolé de te contredire mais ta garantie elle ne part pas du 23/01 mais de la mise en service du vehicule par le concessionnaire, c'est une date de debut de garantie qu'ils renseignent dans un fichier interne.
Donne ton chassis à un concess suzuki et il te dira que te brele il lui reste pas grd temps en garantie.
Idem pour la cotation à l'officiel, le chassis comptera plus que ton immat au 23/01 😉
✌
Fais pas ton rabatjoie Yan il a fait une super affaire laisse le krantil!! 😃 😃
C'est clair qu'a sa place je serais content aussi, pis malgré tout elle les vaut bien les XXXX€ qu'il y a mis.
Remarque je me demande si je trouvais un moulin de 750 si ça passerai dans mon cadre... ❓ ✌ ✌
Et si oui je pourrais peut etre dire mieux. Ah ah. 👀
laloch : Tu admets que ça ferait envie, de pister? c'est ca? 😎 😎 |
PILLOUX :
y a pas une fiche pour la carte grise collection ❓ ❓ ❓ ❓parceque j ai un carde(1978) mais pas de papiers 🙄 🙄 🙄 🙄 🙄 |
yannik750 :
🙄 mais il me faut une caisse, une remorque, un garage plus "fermé" et des competences mecaniques que je n'ai pas... mais oui, ca m'interresse bien sur, prochainement je vais aller faire quelques tours a carole on verra bien... Mais je flippe des differences de niveau en fait surtout, et evidemmeent de peter la meule 😕..neuve ! |
?GAZGAZ? : BJR TRES SIMPLE AVEC LES MOTOS BELGE LE PRINCIPAL C EST D AVOIR LA CARTE GRISE BELGE ET LE CERTIFICAT EUROPEEN DE LA MARQUE DELA MOTO APRES TU FAIT UN CERTIFICAT DE CESSION TU PASSE AU IMPOTS CHERCHER UN QUITUS PLUS DE 6 MOIS ET PLUS DE 6000 KMS TU PAYE RIEN ATTENTION QUE LA MOTO NE DEPASSE PAS 78 KW = A 106 CV SI NON C EST MORT POUR LA PREFECTURE TU PASSE EN PREFECTURE EST TU SORT AVEC TA CARTE GRISE |
laloch :
Tout dépend du budget que tu envisagerais d'y mettre mais songes a te reconvertir ce serait cool de te voir sur la piste. Pour ce qui est du cambouis je pense qu'il y a suffisament de personnes ici qui pourraient t'aider si tu pêches. Pour la différence de niveau t'inquiète ca fait 3 ans que je suis débutant et ça n'empeche pas de se régaler. et puis y'a des séries c'est fait pour. Pour le garage je dis pas mais après pour la remorque, y'a toujours moyen de faire du covoiturage, non? Et puis je ne t'en dis pas plus si t'y goutes, t'es cuit. C'est viral. 😉 |
gilome69 :
aller uyn gex de plus sur la piste............c bon ça;............. |
la facture d'achat du magasin est du 12/01/06 desolé j'avais ecris 23 par erreur...
officiellement cette moto est sortie du garage pour la 1ere fois le 12/01/06.
et a ete immat la 1ere fois le 23/01/06.
c'est donc une moto modele 2004 année 2006. cote argus différente d'une modele 2004 immat en 2004...
pour ce qui est du concess, la moto m'ayant été vendu en tant que neuve elle est garantie 2 ans comme toute moto et ce en belgique comme en france.
merci pour vos réponses à tous les 2
et je confirme pour le circuit en général ou carole en particulier si parisien
une fois que tu y goute tu ne peu plus t'en passer
le tout au départ est de partir le dernier de la cession et rouler a ton rythme en etant raisonnable soit 80 %
de tes capacités puis d'augmenter progressivement et ne pas se croire pour autant ds une course ou il faut a tous pris arriver le preums
et des que les bons te rattrapent soit tu sors soit tu essaye de te laisser doubler en ligne droite là ou c'est moins impréssionnant pour toi car pour eux tant que tu maintient une trajectoire eux sans probléme te fond l'exter ou l'inter sans souci....a part quelque tarré 💀
t'inquiet si je te croise je n'hésiterai pas a te dire un petit coucou....car tu m'a l'air sympa 🙂
et aussi je te rassurerai un peu sur le circuit (j'ai vu que tu te posais pas mal de question)
car je fait du carole depuis 92 mais occassionnellement..........je partais dernier et j'arrivais avant dernier
donc je vais pa me la pété sur la technique pour etre le meilleur
mais par contre je sais comment ce faire plaisir avec un minimum de sécu
car je touche du bois sur circuit je suis jamais tombé ✌
ps c'est marrant car ma premiere impression etais que tu avais pas mal de comptétence ds divers domaine ainsi que la piste et apparament non
mais je suis sur que des que tu y goutera........les cronos suiveront 😉
a+ manu
EXUP3 : ps c'est marrant car ma premiere impression etais que tu avais pas mal de comptétence ds divers domaine ainsi que la piste et apparament non mais je suis sur que des que tu y goutera........les cronos suiveront 😉 a+ manu |
yannik750 : moi c'est objectif plaisir..je roule pas mal sur route, mais depuis que je suis a paris j'ai une bande de peur qui me fait honte 😕 Apres je me nourris de pas mal de choses, je connais pas mal de gens dans tous les domaines motos, alors je peux me permettre de repondre, mais je pretends rien...😃 ✌ |
c'est clair que paris c'est deja pas le top en caisse mais alors en becane... ta réaction est normale ✌
je suis content d'en être partis 😃
celà dit dans le sud-est savent pas conduire non plus lol 😃
EXUP3 : pour ta bande de peur c'est normal avec une moto neuve le temps qui fait et le réseau routier parisien c'es pa le top pour la reduir ou faire disparaitre a part carole........ou ceux qui partent loin pour profiter des virolos en campagne ou montagne |
yannik750 : Apres je me nourris de pas mal de choses, je connais pas mal de gens dans tous les domaines motos, alors je peux me permettre de repondre, mais je pretends rien...😃 ✌ |
EXUP3 : car des tas de personnes peuvent nous apprendre des choses comme il est bien d'informer a notre tour les personnes qui ne le savent pas 🥴 |
HAYABUSA06 : c'est clair que paris c'est deja pas le top en caisse mais alors en becane... ta réaction est normale ✌ je suis content d'en être partis 😃 celà dit dans le sud-est savent pas conduire non plus lol 😃 |