vendre une moto piste rsv
bjr, je voulais savoir ce que je devais donner comme documents et ce que je dois faire pour vendre une moto rsv.
dois je faire un certificat de cession??
ou ecrire la vente sur feuille simple??
ai je un papier a demander a la prefecture??
merci et a +++
Et apres un jedi tu seras
Commentaires
Les 3 commentaires de cette publication.
macduc916
hello
si tu as la carte grise fait la vente normal
si tu n'a pas la carte grise tu dois avoire un certificat d'identification du vehicule
+ faire un certificat de session de vehicule!
a+
padawan
qu'appelles tu un certificat d'identification??
facture d'achat de la casse moto ??
merci
Et apres un jedi tu seras
Dernier commentaire
yashi
Ouai si tu as la facture de vente de la casse moto tu peux lui faire une copie et lui filé et fait un certificat de cession avec. Sa suffit.
Si tu as pas de facture ou de papier genre Rapport d'expertise etc, fait un certificat de cession en indiquant véhicule sans carte grise procédure RSV.
Si tu as la carte grise ne la refile surtout pas comme sa avec un certificat de cession ou tu indique dessus ou sur un papier signé et contre signé de la part de l'acheteur que le véhicule est vendu avec la procédure RSV.
Yam'mania
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