responsabilités sur terrain privé

Par Fafa64
Fafa64

slt à tous,
Voila mon cousin est mon on se fait un terrain de MX ds un bois qu'on a tout aménagé, bref...on va rouler à plusieurs mais comment ça se passe si un de nous se plante, comment enlever toutes responsabilités à mon cousin, fairesigner une décharge à chacun? est ce que ça aura une valeur face à une assurance...
Merci pour les détails et astuces.fab

Commentaires

Les 4 commentaires de cette publication.


Par JMi
JMi

j'imagine que ce bois appartient à ton cousin d'après ce que tu dis, le mieux je pense est de demander à l'assureur du terrain, parce qu'il sera impliqué de toutes les façons et la réponse sera fiable 😉

JMi la fée - Je ne fais pas dans l'utile, je fais dans le romanesque

Par ?daidf?
?daidf?

pour nous, nous avons fait prendre a chacun une assurance qui nous coutes 70 neurones a l'année, sinon une licence. Et signé une décharge comme quoi si il y arrive qque chose nous ne sommes po resonsable. donc voili quoi, c cool ya de +en + de terrain qui se font enfin par chez nous quoi la bretagne. sur ce a+ et bon courage


Par ?dirty?
?dirty?

pour faire prendre des licences à des utilisateurs d'un terrain "privé", ce terrain devra etre homologué par la federation...

les assurances ne délivrant que des Responsabilités Civiles (RC) en cas d'accident sur un autre pilote. Pour couvrir les dégats et blessures perso, il faut souscrire une assurance complémentaire sportive qui coute la peau des fesses et qui ne se trouve pas partout !!!

de plus à l'entrée du circuit doit figurer un panneau TRES LISIBLE affichant clairement les dangers et l'accès interdit...

Il faut ensuite avoir l'accord de la mairie pour les nuisances sonores et l'eventuelle pollution. Tout ceci doit avant tout biensur etre déposé sous les statuts d'une association sportive à but non lucratif avec un président et un trésorier.

Sinon il reste la méthode "sauvage" qui consiste à rouler sans se soucier de quoique soit mais il faut pour ceci n'etre propriétaire de rien du tout (c'est plus pratique lors d'un jugement au tribunal quand on est déclaré fautif !!!) et avoir un solide compte en banque...

Bon courage lol !!!


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Par ?daidf?
?daidf?

pour nous nous n'avont pas monté d'asso et et la mairie a bien voulue réouvrir le terrain a condition d'avoir une assurance (qui pour ma part de 70euros pour un 250 yz ) et nous font signer un papier comme quoi il nous autorise a rouler sur le circuit voili.

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