petite question
y faut quoi comme paier pour immatriculé en france une moto déja homologué en belgique et déja immatriculée
cg belge
certificat de conformité ?
Les 11 commentaires de cette publication.
Ghis : fait gaffe... y en a pas plusieurs sur le forum qui ont acheté des XR en Belgique et qui sont en galère maintenant pour les faire homologuer en France? |
Salut,
Il te faut (si rien n'a changé depuis quelques mois) :
- De la patience, de la patience, encore de la patience...
- Un certificat de conformité que tu demandes à l'importateur en France (c'est là que tu attends en général +/- 3 mois. Vérifie avant suivant le typae de moto si on sait l'obtenir)
- Si NEUVE, tu vas à la Préfecture pour avoir je sais plus quel papier (eux ils savent normalement).
- Si OCCAZE, d'avord D.R.I.R.E. (encore 15 j délai).
- Tu dois payer la T.V.A. au centre des Impôts(sauf si 1er proprio a déjà payé).
- Puis préfecture (Pour la préfecture, je suis plus sûre s'il faut y aller 2 X et si 1X dans quel ordre. Demande-leur).
- Tu dois la passer au contrôle des mines et là, surtout si c'est une occaze, ils regardent à la loupe le moindre détail; la moto doit être nickel pour passer avec tous les commodos en ordre de marche, pneus ok,...
Voilà, c'est à-peu-près ça mormalement.
C'est vrai que c'est moins cher chez nous mais il faut être courageux!
Bonne chance. ✌
vise un peu ce post sur le forum route ... çà calme ...
/forums/6.php?tid=1645&id=1645&p=
C'est clair que ça va pas tjrs tout seul et qu'il ne faut pas être pressé (et allonger pr démarches).
D'où le peu d'intérêt d'acheter chez nous car on reperd la différence en temps et en argent.
Ca vaut pas trop le coup à mon sens.
Vive l'Europe Unie qu'ils disaient ! 😕 😞
si la moto est deja homologuer en france en moins de 100cv pas de probléme,le mieux avant tout il faut contacter le constructeur en france ,a la drirr,ils m'ont repondu :pour les motos contactez le constructeur et en plus il y a 1grande affiche.moi j'ai pas eu de bol "super affaire en belgique" mais pas de bol 650 xr non homologuée d'origine en france par honda,j'ai appelé honda,là ils prennent un malin plaisir pour vous "impossible"on dirait que ça les bander de pepondre ça.maintenant pour moi 3 solution s:1tourner sur les terrains de cross mais galére avec un650xr,2la revendre en belgique,3trouver un gars qui un 650 avec un moteur cassé,une moto ecrasée sous un camion en afrique par un malheureux enduriste ,ou un beau musée ou l'exposée.
http://vosdroits.service-public.fr
accueil>Papiers> papiers du véhicule et permis de conduire>Carte grise>Achat d'un véhicule d'occasion
Voilà, qd tu sera là y'a tout d'expliqué...
Je viens d'immatriculer une suzuki achetée en Allemagne, pas de problème majeur mais un mois de démarche entre suz France, la recette des impôts et la préfecture.
ATTENTION qd même ce qui n'est pas dit c'est la définition d'un véhicule d'occase aux yeux de l'administration :
Véhicule de plus de 6 mois ET plus de 6000km !!!
si l'une des 2 conditions n'est pas remplie tu dois t'acquitter de la TVA dans les 15 jours qui suivent ton achat! (et pan + 19,6%)
Un ptit conseil également, muni toi de certificat de vente Français quitte à faire double emploi avec le Belge, les mentions obligatoires ne sont pas forcemment les mêmes
Et aussi ne pas oublier de rayer l'ancienne carte grise et la faire signer par le vendeur, cette pratique n'existe pas dans tous les pays.
Bon ben voilà bon achat bien que pour moi les meilleurs affaires sont en Allemagne mais sait on jamais....
YO 😉