Clignotants Obligatoires ou pas?

Par Bernie08
Bernie08

voila, j'ai retrouvé un petit texte ou il est expliqué ceci a propos de clignotants:

"La prefecture vient de me confirmer que rien dans le code de la route n'indique que les clignotants sont obligatoires (sur moins de 500 kg)
La DRIRE indique que la moto doit etre conforme a sa fiche d'homologation mais ne fourni aucun article de loi ni ne presice que l'accessoire clignotant a un caractere obligatoire. Toutes les pieces de la moto sont homologuees mais parfois juste pour verifier si elles sont en conformité avec le code de la securité (pas dangereux, pas trop eblouissant par exemple)
Donc pas de texte de loi en reference. En cas de litige, c'est le tribunal de police qui tranche. Aucune loi n'oblige les clignotants.
Par contre, si vous avez un texte qui contredit cela, faite le savoir...La marechaussée s'appuie sur le code de la route pour verbaliser et le code n'oblige en rien...

Q'en pensez vous????

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Commentaires

Les 29 commentaires de cette publication.


Par sradman
sradman

c'est plutot une bonne nouvelle mais, de toi à moi, je trouve ça quand même étonnant !!
Comment ils font pour te coller des prunes alors et qui vont jusqu'au bout ??

Qu'il faut être patient pour en supporter certains !!
Je roule pas , je me traine par choix, c'est pour voir le paysage !!

Par Jeepee
Jeepee

Bernie08 a dit :
voila, j'ai retrouvé un petit texte ou il est expliqué ceci a propos de clignotants:

"La prefecture vient de me confirmer que rien dans le code de la route n'indique que les clignotants sont obligatoires (sur moins de 500 kg)
La DRIRE indique que la moto doit etre conforme a sa fiche d'homologation mais ne fourni aucun article de loi ni ne presice que l'accessoire clignotant a un caractere obligatoire. Toutes les pieces de la moto sont homologuees mais parfois juste pour verifier si elles sont en conformité avec le code de la securité (pas dangereux, pas trop eblouissant par exemple)
Donc pas de texte de loi en reference. En cas de litige, c'est le tribunal de police qui tranche. Aucune loi n'oblige les clignotants.
Par contre, si vous avez un texte qui contredit cela, faite le savoir...La marechaussée s'appuie sur le code de la route pour verbaliser et le code n'oblige en rien...

Q'en pensez vous????


Mais si tu en as il faut qu'ils fonctionnent, ampoule grillée = PV si tu n'est pas en mesure de réparer sur place

Avec CODEVER pour une pratique libre et responsable de la moto verte.
Toute peine mérite Salers

Par mat-x
mat-x

ma moto lors de son homologuation et si l'on se réfère à sa fiche possède des clignos à l'avant et à l'arrière donc je peux être verbalisé


Par la-gniole
la-gniole

je crois que c'est THE question
on entend beaucoup de on dit, mon cousin ma dit que, ma tante pense que ...

le seul truc qui me chagrine c'est qu'avec n'importe quelle moto d'enduro neuve, tu as un kit homologation avec des clignots.
Les constructeurs sont telement radins que si les clignots ne sont pas obligatoires, il ne les fourniraient pas. Certaines marque ne fournisse même pas les proteges mains alors si les clignots étaient du surplus, crois moi qu'on en verrais pas beaucoup sur nos breles

si les gendarmes m'arretes je ne chercherais pas la petite bête parce que sinon la moto elle reste sur place.

Ce que je suis sur c'est qu'on s'est deja fait controler mais les flics n'ont rien dit sur les clignots, bizar
seul le retro et les plaques collées leur ont posé probleme.

www.offroad-caux.fr.st
forum husky: http://husqy.forumsactifs.com/index.htm

Par la-gniole
la-gniole

par contre je me suis fais defoncer la boucle arriere par un écureuil, je n'avais pas mis mon indicateur de changement de direction aprés le gros chêne et ce con m'a rentré dans le C..

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Par Bernie08
Bernie08

la-gniole a dit :


Ce que je suis sur c'est qu'on s'est deja fait controler mais les flics n'ont rien dit sur les clignots, bizar


Alors ou peut on eventuellement verifier cette affirmation?
Y a bien quelqu'un qui peut nous repondre?

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Par la-gniole
la-gniole

Bernie08 a dit :
la-gniole a dit :


Ce que je suis sur c'est qu'on s'est deja fait controler mais les flics n'ont rien dit sur les clignots, bizar


Alors ou peut on eventuellement verifier cette affirmation?
Y a bien quelqu'un qui peut nous repondre?

circonstance atténuante: il était 13h un dimanche avec un temps clair.

ont ils oublié cette infraction ????

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Par lolo14
lolo14

Ce que je suis sûr (je ne post pas quand j'ai un doute) c'est que : SI le véhicule est receptionné à l'homologation (service des mines) avec les clignotants alors tu dois en avoir dans le cas contraire (le véhicule doit être ancien) tu est dispensé et tu mets ta main quand tu tournes

Exemples :
- Les scooters et mobylettes récentes en sont pourvus et le défaut de cet équipement est verbalisable d'une amende de 3ème classe.
- Les anciens poids-lourds ou voitures non équipés de système de retenu (ceintures) sont dispensés du port.
- Pareil pour les ancinennes mobs non équipées de clignotants d'origine.

MAIS COMMENT JE FAIS POUR SAVOIR....

Les textes de loi sont sortis au J.O. tous les jours, mais y'en a des centaines et pour tous les codes (civil, pénale etc..) pour y voir plus clair ils ont des documents internes mis en ligne par le ministère mais il y en a d'autres qui sont mis à jour (envoi par courier) tous les trimestres et le plus connu de ces ouvrages acheté par les forces de l'ordre est "le mémento des infractions au code de la route" (47 euros) publié par les éditions Labaule. Plus complet "les tomes de la règlementation de la circulation routière" :
http://www.editionslabaule.fr/catalogue/produit.asp?idprod=2&lCollecti

Il y a des sites spécialisés gratuits où vous pouvez consulter les règlementations mais faut avoir le temps de fouiller.


Par guy57
guy57

Salut,
La fiche des mines,(notice descriptive qui vaut certifiat de conformité pour la réception aux mines) feuille A4 barrée d'un trait rouge en diagonale.
Sur une de mes enduros de + de 21 ans c'est marqué au chapitre Eclairage et Signalisation:
- Indicateur de changement de direction : Oui
Je me suis déja fait arrêté, et comme un con j'ai tendu la feuille avec la CG; d'où la remarque du CRS "Alors pas de clignots ?"
Ben non je tends le bras;et je n'ai pas eù de soucis.
Faut dire aussi qu'on va pas beaucoup en ville.
Guy


Par lolo14
lolo14

Plus on se fera discret plus on nous oubliera.......


Par sradman
sradman

ce qui est étonnant pour moi , sur mon wrz , j'ai rien au niveau du faisceau electrique pour mettre des clignotants.

Elle est certe vieille ( de 1998) mais j'ai pas de fils et rien dans la revue technique du WRZ ( et non pas YZ ) sur les clignos.

Donc je risque de manger une prune alors que même si je veux , je peux rien faire pour mettre des clignotants, à part changer tout l'allumage pour avoir le bouton et les 4 truc moches...

Qu'il faut être patient pour en supporter certains !!
Je roule pas , je me traine par choix, c'est pour voir le paysage !!

Par Mich300GGas
Mich300GGas

Bonjour,
Tout dépend de l'équipement à l'homologation.
Mais depuis de nombresuses années, y compris pour les machines d'enduro, les motos doivent posseder:
- 2 retros homologués
- 4 clignotants homologués
- 1 klaxon
- 1 compteur
- feux AV et AR homologués
- 1 plaque mineralogique aux dim reglem avec catadioptre !!!
- pneus FIM ou autorisés sur route
- X db à tel regime moteur
etc ...
Bref rien que pour le catadioptre ou les 2 rétro tout le monde est bon !
Alors la plaque, le compteur ou le klaxon.........
C'est pour celà que je dis que dés que le controle technique sera obligatoire pour les 2 roues il n'y aura plus de motos dans les chemins !!!!
On sera alors comme nu cross dans un chemin hors la loi et pas assuré !!!!

Amitiés Michel


Par mat-x
mat-x

sur les motos uniquement le retro gauche est obligatoire...
sur les 4 roues, 2 retros dont au moins le gauche...


Par sradman
sradman

Mich300GGas a dit :
Bonjour,
Tout dépend de l'équipement à l'homologation.
Mais depuis de nombresuses années, y compris pour les machines d'enduro, les motos doivent posseder:
- 2 retros homologués
- 4 clignotants homologués
- 1 klaxon
- 1 compteur
- feux AV et AR homologués
- 1 plaque mineralogique aux dim reglem avec catadioptre !!!
- pneus FIM ou autorisés sur route
- X db à tel regime moteur
etc ...
Bref rien que pour le catadioptre ou les 2 rétro tout le monde est bon !
Alors la plaque, le compteur ou le klaxon.........
C'est pour celà que je dis que dés que le controle technique sera obligatoire pour les 2 roues il n'y aura plus de motos dans les chemins !!!!
On sera alors comme nu cross dans un chemin hors la loi et pas assuré !!!!

Amitiés Michel


Alors la , je suis pas dans la M.... !!
J'ai pas de cablage qui sortent de la bobine pour :
- Klaxon ( pas de bouton non plus et rien pour brancher)
- pas de compteur et rien au niveau de la roue pour en mettre un
- pas de cables pour les clignos et rien , pas de fil "dans le vide" pour les brancher...


Pas cool tout ça

Qu'il faut être patient pour en supporter certains !!
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Par greg_dr350
greg_dr350

mat-x a dit :
sur les motos uniquement le retro gauche est obligatoire...
sur les 4 roues, 2 retros dont au moins le gauche...


donc le gauche et le droit parce que dans un utilitaire le central...


Par mat-x
mat-x

greg_dr350 a dit :
mat-x a dit :
sur les motos uniquement le retro gauche est obligatoire...
sur les 4 roues, 2 retros dont au moins le gauche...


donc le gauche et le droit parce que dans un utilitaire le central...

non parce que si dans ta voiture tu peux n'avoir que le gauche et le central


Par viking
viking

Mich300GGas a dit :
Mais depuis de nombresuses années, y compris pour les machines d'enduro, les motos doivent posseder:
- 2 retros homologués
- 4 clignotants homologués
- 1 klaxon
- 1 compteur
- feux AV et AR homologués
- 1 plaque mineralogique aux dim reglem avec catadioptre !!!
- pneus FIM ou autorisés sur route
- X db à tel regime moteur
etc ...

Oui et cela depuis les années 70 pour les moto et un c'est un peut plus récent pour les cyclo.

Aprés, pour ceux qui ne trouve pas les fils pour brancher tout le barda, il faut savoir que certain constructeurs (ou homologateur) fournissait des faisceaux simplifiés "racing" qui ne répondait qu'aux besoins minimaux pour passer les CT lors des courses.

R 1150 GS + G 450 X =
DOUBLE UNSTOPPABLE VIKING

Par sradman
sradman

viking a dit :
Mich300GGas a dit :
Mais depuis de nombresuses années, y compris pour les machines d'enduro, les motos doivent posseder:
- 2 retros homologués
- 4 clignotants homologués
- 1 klaxon
- 1 compteur
- feux AV et AR homologués
- 1 plaque mineralogique aux dim reglem avec catadioptre !!!
- pneus FIM ou autorisés sur route
- X db à tel regime moteur
etc ...

Oui et cela depuis les années 70 pour les moto et un c'est un peut plus récent pour les cyclo.

Aprés, pour ceux qui ne trouve pas les fils pour brancher tout le barda, il faut savoir que certain constructeurs (ou homologateur) fournissait des faisceaux simplifiés "racing" qui ne répondait qu'aux besoins minimaux pour passer les CT lors des courses.


Super
Ca doit etre mon cas !!

Qu'il faut être patient pour en supporter certains !!
Je roule pas , je me traine par choix, c'est pour voir le paysage !!

Par gg4x
gg4x

heu.........................

l'ENDURO.....................quel pied !!!!!!!!!!
huuuuuuuuuuuuuuuuuuuuummmmm .............................

Par sradman
sradman

gg4x a dit :
heu.........................


La ramene pas toi , je sais qu'ils y sont sur ta brele de bucheron !!

Qu'il faut être patient pour en supporter certains !!
Je roule pas , je me traine par choix, c'est pour voir le paysage !!

Par la-gniole
la-gniole

sradman a dit :
gg4x a dit :
heu.........................


La ramene pas toi , je sais qu'ils y sont sur ta brele de bucheron !!

dans l'histoire c'est lui le moins con alors, il ne risque rien

www.offroad-caux.fr.st
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Par tt75
tt75

Non ,il est con comme les autres
Ils ne fonctionnent pas ses clicos


Par den54
den54

La semaine dernière un pote s'est fait pécho à la sortie d'un chemin sur une route (dans les Vosges, pas très loin du Donon). Il allait enquiller le chemin d'en face mais une belle camionette bleue y était garée. Ils ont discuté pendant un bon 1/4 d'heure (rétro, clignos, plaque, pneus...) pour au final ne se prendre "que" 45 € pour le rétro, et continuer sans souci sur le chemin.
Comme quoi...


Par Bernie08
Bernie08

c'est quand meme bizarre... A chaque fois que quelqu'un se fait amander par un bleu, c'est pour defaut de retro, et ou plaque d'immat non conforme, mais jamais les clignos

Qu'en pensez vous?

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Par viking
viking

J'en pense que bien qu'ils soient flic ils ne connaissent pas mieux la lois que la plupart des enduristes

Et j'ai horreur de ces flics qui te fouttent un PV pour une connerie en ce la jouant "flic sympa" qui ferme les yeux sur le reste avec un discour moralisateur à deux balles.
Ou bien tu es un danger pour toi même et la socièté et dans ce cas il aplique la lois jusqu'au bout ou bien il te laisse passer sans faire chier le monde.

R 1150 GS + G 450 X =
DOUBLE UNSTOPPABLE VIKING

Par Bernie08
Bernie08

j'ai la chance de rouler regulirement avec 1 gendarme, et il a m'a conseillé de monter un petit retro pliable de merde a 13 ou 18 euros, qui ne ser a rien, mais qui permet d'etre en regle.

Je pense en prendre un, manquera plus que la plaque reglementaire "Mon Adjudant"

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Par hrp25
hrp25

Bernie08 a dit :
j'ai la chance de rouler regulirement avec 1 gendarme, et il a m'a conseillé de monter un petit retro pliable de merde a 13 ou 18 euros, qui ne ser a rien, mais qui permet d'etre en regle.

Je pense en prendre un, manquera plus que la plaque reglementaire "Mon Adjudant"

de toute façon ils trouveront toujours un truc.maintenant si je suis sur qu'avec ce petit retro en cas de control je suis tranquil je vais en chercher un tout de suite,mais j'en doute.

merci au parti socialiste de nous avoir foutu les vert dans les pattes
si on faisait un parti anti écolos?

Par bruno78
bruno78

Bernie08 a dit :
j'ai la chance de rouler regulirement avec 1 gendarme, et il a m'a conseillé de monter un petit retro pliable de merde a 13 ou 18 euros, qui ne ser a rien, mais qui permet d'etre en regle.

Je pense en prendre un, manquera plus que la plaque reglementaire "Mon Adjudant"


Tu pourras avoir un PV car le retro n'est pas homologué.

Salutations Bruno

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Par JMi
JMi

viking a dit :
Aprés, pour ceux qui ne trouve pas les fils pour brancher tout le barda, il faut savoir que certain constructeurs (ou homologateur) fournissait des faisceaux simplifiés "racing" qui ne répondait qu'aux besoins minimaux pour passer les CT lors des courses.

exact, tout comme les bavettes arrières, les feux voire même échappement (ex Aprilia sur ses RXV) etc... bref, si tu montes tout ce qui est fourni à coté, ta moto n'est plus homologuée pour un usage sur la voie publique.

JMi la fée - Je ne fais pas dans l'utile, je fais dans le romanesque

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